01000000|0000|SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
01000000|0101|À l'exclusion de : analgésie postopératoire
01000000|0102|Par intrathécal, on entend : dans l'espace subarachnoïdien.
01000000|0103|Par infiltration anesthésique d'un nerf, on entend : injection d'un agent pharmacologique au contact d'un nerf, par voie transcutanée.
01000000|0104|Par bloc anesthésique continu d'un nerf, on entend : injection d'un agent pharmacologique au contact d'un nerf avec pose d'un cathéter, par voie transcutanée.
01010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
01010000|0105|À l'exclusion de : actes diagnostiques au niveau  \n - des muscles oculomoteurs ou de la paupière (cf chapitre 02)  \n - du larynx (cf chapitre 06)  \n - du périnée (cf chapitre 08)  \n - des muscles ptérygoïdiens (cf chapitre 11)  \n - du diaphragme (cf chapitre 12)
01010100|0000|Explorations électrophysiologiques du système nerveux
01010101|0000|Électromyographie [EMG]
01010101|0106|Facturation : les examens électromyographiques doivent être pratiqués avec un appareil comportant un système d'enregistrement permettant en, différé, une étude qualitative et quantitative
01010102|0000|Mesure des vitesses de conduction
01010103|0000|Étude des latences et des réflexes
01010104|0000|Électroencéphalographie [EEG]
01010105|0000|Surveillances électrocorticographique et électroencéphalographique
01010105|0107|Avec ou sans : stimulation
01010106|0000|Polysomnographie
01010106|0108|La polysomnographie inclut la réalisation simultanée d'une électroencéphalographie sur une ou deux dérivations, d'une électrooculographie sur une ou deux dérivations, électromyographie mentonnière sur une dérivation, ainsi que de l'un des enregistrements suivants : \n - électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations supplémentaires, \n - électromyographie sur au moins 2 dérivations supplémentaires, \n - paramètres physiologiques cardiorespiratoires (bruits, flux et efforts respiratoires, SaO2, fréquence cardiaque).
01010106|0109|Avec ou sans : détermination des réglages d'un appareil respiratoire à pression positive continue [PPC] et leur adaptation manuelle.
01010106|0110|Indication : diagnostic, contrôle et adaptation du syndrome d'apnée du sommeil, diagnostic de la narcolepsie avec ou sans catalepsie
01010106|0111|Facturation : diagnostic initial, examen de contrôle après un délai de 3 mois, éventuel examen annuel de contrôle
01010107|0000|Autres explorations électrophysiologiques du système nerveux
01010200|0000|Étude des pressions du système nerveux
01010201|0000|Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du système nerveux
01010201|0112|La pose d'un capteur de pression du liquide cérébrospinal inclut la mesure initiale de la pression.
01010202|0000|Surveillance continue de la pression intracrânienne
01010300|0000|Échographie du système nerveux
01010300|0113|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre 19)
01010400|0000|Radiographie du système nerveux
01010500|0000|Scanographie du système nerveux
01010600|0000|Remnographie [IRM] du système nerveux
01010700|0000|Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique [SRM]
01010800|0000|Scintigraphie du système nerveux
01010900|0000|Épreuves fonctionnelles du système nerveux
01010901|0000|Potentiels évoqués visuels [PEV]
01010902|0000|Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires
01010903|0000|Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc]
01010904|0000|Autres potentiels évoqués
01011000|0000|Endoscopie du système nerveux
01011100|0000|Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux
01011101|0000|Ponction de liquide cérébrospinal
01011102|0000|Ponction et biopsie du système nerveux
01011200|0000|Injection anesthésique au niveau du système nerveux à visée diagnostique
01011201|0000|Injection au niveau du système nerveux central à visée diagnostique
01011201|0114|Avec ou sans : pose de cathéter
01011202|0000|Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique
01011203|0000|Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique
01011204|0000|Infiltration du système nerveux autonome à visée diagnostique
01011300|0000|Tests neuropsychologiques
01011300|0115|Facturation : diagnostic initial, éventuel examen annuel de contrôle
01011400|0000|Examen anatomopathologique du système nerveux
01011400|0116|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
01011400|0117|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
01011400|0118|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
01011400|0119|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
01011400|0120|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
01011400|0121|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
01011400|0122|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
01011400|0123|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
01011400|0124|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
01011400|0125|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
01011400|0126|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
01011400|0127|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
01011400|0128|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
01011500|0000|Autres actes diagnostiques sur le système nerveux
01020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL INTRACRÂNIEN
01020100|0000|Actes thérapeutiques sur le cerveau
01020101|0000|Destruction de tissu cérébral
01020102|0000|Section du tissu cérébral
01020103|0000|Exérèse de tissu cérébral
01020104|0000|Évacuation de collection intracérébrale
01020200|0000|Actes thérapeutiques sur le cervelet et le tronc cérébral
01020201|0000|Exérèse de tissu du cervelet et du tronc cérébral
01020202|0000|Évacuation de collection intracérébelleuse
01020300|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'encéphale
01020400|0000|Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] intracrâniens
01020401|0000|Évacuation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien
01020402|0000|Injection dans le liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien
01020403|0000|Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien
01020404|0000|Fermeture de fistule de liquide cérébrospinal [LCS] et de méningocèle crâniens
01020405|0000|Exérèse et fermeture de méningoencéphalocèle
01020406|0000|Évacuation de collection intracrânienne extraencéphalique
01020406|0129|Avec ou sans : drainage
01020500|0000|Exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique
01020500|0130|Comprend : exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique d'origine \n - nerveuse [neurinome] \n - méningée [méningiome] \n - osseuse
01020600|0000|Exérèse de lésion des ventricules encéphaliques
01030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL SPINAL [RACHIDIEN]
01030000|0131|Facturation : ne peuvent pas être facturés avec des actes du paragraphe 12.02.01 (Actes thérapeutiques sur les vertèbres)
01030100|0000|Actes thérapeutiques sur la moelle épinière et la portion intrarachidienne des nerfs spinaux [rachidiens]
01030101|0000|Destruction de tissu spinal [médullaire]
01030102|0000|Section et libération de la moelle épinière et des racines nerveuses
01030103|0000|Exérèse de tissu de la moelle épinière et des racines nerveuses
01030103|0132|Par étage de la colonne vertébrale, on entend : hauteur occupée par deux vertèbres adjacentes, et le disque intervertébral et les formations capsuloligamentaires intermédiaires.
01030104|0000|Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale [du rachis et de la moelle épinière] [vertébromédullaire]
01030105|0000|Correction des malformations congénitales de la moelle épinière
01030106|0000|Autres actes thérapeutiques sur la moelle épinière
01030200|0000|Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] spinaux
01030201|0000|Pose de cathéter d'accès aux espaces méningés spinaux
01030202|0000|Injection épidurale et intrathécale spinale
01030202|0133|À l'exclusion de : \n - anesthésie peropératoire \n - analgésie postopératoire
01030202|0134|L'administration d'agent pharmacologique au long cours inclut la pose du cathéter d'accès au site d'injection avec ou sans tunnellisation, sans pose de système diffuseur ni de pompe à infusion continue souscutané.
01030203|0000|Évacuation de collection des méninges spinales
01030203|0135|Avec ou sans : drainage
01030204|0000|Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] rachidien
01030205|0000|Autres actes thérapeutiques sur les méninges et le liquide cérébrospinal [LCS] rachidiens
01030205|0136|Avec ou sans : drainage
01030300|0000|Exérèse de tumeur extraspinale [extramédullaire] du canal vertébral
01030400|0000|Autres actes thérapeutiques sur le système nerveux central et le liquide cérébrospinal
01040000|0000|STIMULATION DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL
01040100|0000|Implantation d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central 
01040200|0000|Réglage et reprogrammation d'un système de stimulation du système nerveux central
01040200|0137|Par paramètre de stimulation cérébrale profonde on entend : la fréquence, l'intensité ou la durée d'impulsion
01040300|0000|Ablation ou changement d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central 
01050000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES NERFS CRÂNIENS ET LES NERFS SPINAUX
01050100|0000|Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens
01050101|0000|Actes thérapeutiques sur le nerf optique [II]
01050102|0000|Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V] et ses branches
01050103|0000|Actes thérapeutiques sur le nerf facial [VII]
01050104|0000|Actes thérapeutiques sur le nerf vestibulocochléaire [VIII]
01050105|0000|Actes thérapeutiques sur le nerf vague [X]
01050106|0000|Actes thérapeutiques sur le nerf hypoglosse
01050107|0000|Autres actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens
01050200|0000|Actes thérapeutiques sur les nerfs du cou
01050201|0000|Infiltration thérapeutique et destruction de nerf du cou par voie transcutanée
01050202|0000|Exérèse de tumeur nerveuse du cou
01050202|0138|À l'exclusion de : exérèse de tumeur de nerf crânien
01050203|0000|Réparation de plaie de nerf du cou
01050300|0000|Actes thérapeutiques sur le plexus brachial
01050301|0000|Infiltration thérapeutique et bloc anesthésique du plexus brachial
01050301|0139|À l'exclusion de : analgésie postopératoire
01050301|0140|L'infiltration thérapeutique du plexus brachial inclut la stimulodétection électrique.
01050301|0141|Le bloc anesthésique continu du plexus brachial inclut la stimulodétection électrique.
01050302|0000|Suture, autogreffe et neurotisation du plexus brachial
01050302|0142|Avec ou sans : libération de nerf
01050303|0000|Libération du plexus brachial
01050304|0000|Autres actes thérapeutiques sur le plexus brachial
01050400|0000|Actes thérapeutiques sur les nerfs du membre supérieur
01050401|0000|Infiltration thérapeutique de nerf du membre supérieur
01050402|0000|Suture de plaie de nerf du membre supérieur
01050402|0143|Avec ou sans : libération de nerf
01050402|0144|Voir aussi : \n - 13.04.03.02 Réparation de lésion traumatique multitissulaire palmaire du poignet et de la main \n - 13.04.03.03 Réparation de lésion traumatique multitissulaire dorsale du poignet et de la main
01050403|0000|Autogreffe de nerf du membre supérieur
01050404|0000|Libération de nerf du membre supérieur
01050405|0000|Autres actes thérapeutiques sur les nerfs du membre supérieur
01050500|0000|Actes thérapeutiques sur les nerfs du tronc
01050501|0000|Actes thérapeutiques sur les nerfs de la paroi du tronc
01050502|0000|Actes thérapeutiques sur le nerf phrénique
01050503|0000|Actes thérapeutiques sur les nerfs abdominopelviens
01050503|0145|L'infiltration thérapeutique d'un nerf pelvien profond inclut la stimulodétection électrique.
01050600|0000|Actes thérapeutiques sur le plexus lombosacral et les nerfs du membre inférieur
01050601|0000|Infiltration thérapeutique et bloc anesthésique du plexus lombosacral
01050602|0000|Suture du plexus lombosacral et de nerf du membre inférieur
01050602|0146|Avec ou sans : libération de nerf
01050603|0000|Autogreffe de nerf du membre inférieur
01050604|0000|Libération du plexus lombosacral et de nerf du membre inférieur
01050605|0000|Autres actes thérapeutiques sur le plexus lombosacral et les nerfs du membre inférieur
01050700|0000|Autres actes thérapeutiques sur les nerfs spinaux
01050700|0147|Par nerf superficiel, on entend : nerf susfascial [susaponévrotique].
01050700|0148|Par nerf profond, on entend : nerf sousfascial [sousaponévrotique].
01050701|0000|Infiltration thérapeutique de nerf spinal à son émergence rachidienne
01050701|0149|À l'exclusion de : infiltration thérapeutique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold] (AHLB003)
01050702|0000|Destruction du rameau dorsal d'un nerf spinal
01050702|0150|À l'exclusion de : destruction du nerf grand occipital (AHNB002)
01050703|0000|Bloc anesthésique continu de nerf spinal à son émergence rachidienne
01050704|0000|Infiltration thérapeutique de nerf des membres
01050704|0151|L'infiltration thérapeutique d'un nerf profond d'un membre inclut la stimulodétection électrique.
01050704|0152|Le bloc anesthésique continu d'un nerf profond d'un membre inclut la stimulodétection électrique.
01050705|0000|Réparation de nerf spinal
01050706|0000|Exérèse de tumeur de nerf spinal
01050706|0153|À l'exclusion de : exérèse de tumeur nerveuse du cou (cf 01.05.02.02)
01050707|0000|Autres actes thérapeutiques sur les nerfs spinaux
01060000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX AUTONOME
01060100|0000|Infiltration thérapeutique du système nerveux autonome
01060200|0000|Bloc anesthésique continu du système nerveux autonome
01060300|0000|Destruction de nerf du système autonome
01060400|0000|Sympathectomie
01070000|0000|AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
02000000|0000|OEIL ET ANNEXES
02010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'OEIL ET SES ANNEXES
02010100|0000|Explorations électrophysiologiques de l'oeil
02010200|0000|Échographie de l'oeil
02010200|0201|Comprend : échographie unilatérale ou bilatérale de l'oeil.
02010200|0202|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre 19)
02010300|0000|Radiographie de l'oeil
02010400|0000|Photographie de l'oeil
02010400|0203|Comprend : photographies unilatérales ou bilatérales de l'œil
02010500|0000|Autres actes d'imagerie de l’œil 
02010600|0000|Épreuves fonctionnelles sur l'oeil
02010600|0204|Comprend : épreuves fonctionnelles unilatérales ou bilatérales sur l'œil
02010601|0000|Étude des angles et des pressions oculaires
02010602|0000|Examen de la vision
02010603|0000|Autres épreuves fonctionnelles sur l'oeil
02010700|0000|Endoscopie des voies lacrymales
02010800|0000|Ponction et prélèvement de l'oeil et de l'orbite
02010900|0000|Biopsie de l'oeil et de l'orbite
02011000|0000|Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes
02011100|0000|Autres actes diagnostiques sur l'oeil et ses annexes
02020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES SOURCILS ET LES PAUPIÈRES
02020100|0000|Suture de plaie du sourcil et de la paupière
02020100|0205|Avec ou sans : ablation de corps étranger récent
02020200|0000|Destruction de lésion de paupière
02020300|0000|Exérèse de lésion du sourcil et de la paupière
02020300|0206|Avec ou sans : suture immédiate
02020300|0207|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 02.02.05)
02020400|0000|Résection de paupière
02020500|0000|Réparation de perte de substance de la paupière
02020500|0208|La réparation de perte de substance de la paupière par autogreffe ou lambeau inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
02020600|0000|Reconstruction du sourcil et de la paupière
02020600|0209|La reconstruction du sourcil et de la paupière inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
02020700|0000|Canthotomie, canthopexie et canthoplastie
02020800|0000|Tarsorraphie et blépharorraphie
02020900|0000|Autres plasties du sourcil et de la paupière
02021000|0000|Autres actes thérapeutiques sur le sourcil et la paupière
02030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL LACRYMAL
02030100|0000|Manœuvres instrumentales thérapeutiques sur les voies lacrymales
02030200|0000|Réparation des voies lacrymales
02030300|0000|Ouverture des voies lacrymales
02030300|0210|Avec ou sans : intubation canaliculaire
02030400|0000|Incision de l'appareil lacrymal
02030400|0211|Avec ou sans : drainage
02030500|0000|Exérèse de l'appareil lacrymal
02030600|0000|Autres actes thérapeutiques sur les voies lacrymales
02040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE BULBE [GLOBE] OCULAIRE
02040100|0000|Actes thérapeutiques sur la conjonctive bulbaire [oculaire]
02040101|0000|Injection dans la conjonctive
02040102|0000|Destruction de lésion de la conjonctive
02040103|0000|Incision et suture de la conjonctive
02040104|0000|Exérèse de lésion de la conjonctive
02040105|0000|Réparation de la conjonctive
02040200|0000|Actes thérapeutiques sur la cornée
02040201|0000|Destruction de lésion de la cornée
02040202|0000|Suture de la cornée
02040202|0212|Avec ou sans : \n - ablation de corps étranger récent de la cornée \n - résection ou réintégration de hernie de l'iris
02040203|0000|Extraction de corps étranger de la cornée
02040203|0213|À l'exclusion de : extraction de corps étranger récent au cours de suture de plaie de la cornée (cf 02.04.02.02)
02040204|0000|Exérèse de lésion de la cornée
02040205|0000|Kératoplastie et kératoprothèse
02040206|0000|Correction de troubles réfractifs
02040207|0000|Autres actes thérapeutiques sur la cornée
02040300|0000|Actes thérapeutiques sur l'iris, le corps ciliaire et la chambre antérieure de l'œil
02040301|0000|Destruction de lésion du segment antérieur de l'oeil
02040302|0000|Évacuation et injection de la chambre antérieure de l'oeil
02040303|0000|Incision du segment antérieur de l'oeil
02040304|0000|Extraction, ablation, résection, exérèse du segment antérieur de l'oeil
02040305|0000|Réparation du segment antérieur de l'oeil
02040400|0000|Actes thérapeutiques sur le cristallin
02040400|0214|Facturation : le tarif prend en compte l'antibioprophylaxie par injection d'antibiotique dans la chambre antérieure de l'œil, lorsqu'elle est indiquée, selon les recommandations de bonne pratique en vigueur
02040401|0000|Extraction du cristallin
02040401|0215|Comprend : extraction du cristallin, quelle que soit la voie d'abord
02040401|0216|Avec ou sans : suture
02040402|0000|Implantation de cristallin artificiel
02040500|0000|Actes thérapeutiques sur la rétine, la choroïde, le corps vitré, la sclère [sclérotique] et le segment postérieur de l'œil
02040501|0000|Évacuation et injection dans le segment postérieur de l'oeil
02040502|0000|Photocoagulation, cryoapplication et autres destructions du segment postérieur de l'oeil
02040503|0000|Rétinotomie
02040504|0000|Exérèse de lésion de la choroïde
02040504|0217|Avec ou sans : vitrectomie
02040505|0000|Vitrectomie
02040506|0000|Ablation de matériel et de corps étranger du segment postérieur de l'oeil
02040507|0000|Traitement du décollement de rétine
02040507|0218|Avec ou sans : drainage de collection subrétinienne
02040507|0219|Facturation : les actes du sous paragraphe 02.04.05.02 Photocoagulation, cryoapplication et autres destructions du segment postérieur de l'œil ne sont pas facturables avec les actes du sous paragraphe 02.04.05.07 Traitement du décollement de rétine
02040508|0000|Actes thérapeutiques sur la sclère
02040509|0000|Autres actes thérapeutiques sur la rétine, la choroïde et le corps vitré
02040600|0000|Actes thérapeutiques sur le bulbe oculaire [globe oculaire]
02040601|0000|Suture du bulbe oculaire [globe oculaire]
02040602|0000|Éviscération du bulbe oculaire [globe oculaire]
02040602|0220|Avec ou sans : amputation du segment antérieur
02040603|0000|Énucléation du bulbe oculaire [globe oculaire]
02040700|0000|Prélèvement de tissu au niveau du bulbe oculaire
02050000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ORBITE ET LES ORGANES ACCESSOIRES DE L'OEIL
02050000|0221|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur : \n - les parois osseuses de l'orbite (cf chapitre 11)  \n - le bulbe oculaire (cf 02.04)
02050100|0000|Actes thérapeutiques sur les muscles oculomoteurs
02050101|0000|Suture et réinsertion de muscle oculomoteur
02050102|0000|Plastie de muscle oculomoteur
02050200|0000|Actes thérapeutiques sur le contenu de l'orbite
02050201|0000|Injection intraorbitaire
02050202|0000|Évacuation de collection de l'orbite
02050203|0000|Extraction de corps étranger de l'orbite
02050204|0000|Exérèse de lésion de l'orbite
02050205|0000|Réparation après énucléation et exentération de l'orbite
02050206|0000|Insertion, ablation et changement d'implant intraorbitaire
02050207|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'orbite et son contenu
02060000|0000|AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OEIL ET L'ORBITE
02060100|0000|Rééducation de la vision
02060200|0000|Adaptation de lentille de contact ou de verre scléral
02060200|0222|Par adaptation de lentille de contact, on entend : adaptation de lentille de contact initiale ou secondaire à un changement des paramètres géométriques
02060200|0223|Indication : celles mentionnées sur la liste des produits et prestations
03000000|0000|OREILLE
03000000|0301|Les actes diagnostiques et thérapeutiques sur l'oreille incluent l'examen unilatéral ou bilatéral de l'oreille externe et/ou moyenne, sous microscope ou par endoscopie méatale.
03010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'OREILLE
03010100|0000|Épreuves fonctionnelles sur l'oreille
03010100|0302|Comprend : épreuves fonctionnelles unilatérales ou bilatérales sur l'oreille
03010101|0000|Audiométrie, impédancemétrie
03010101|0303|L'audiométrie inclut le soin instrumental unilatéral ou bilatéral d'oreille externe sous microscope, et l'ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique externe.
03010102|0000|Audiométrie objective
03010102|0304|Comprend : audiométrie unilatérale ou bilatérale
03010103|0000|Épreuves d'électrostimulation de l'oreille interne
03010104|0000|Autres explorations de l'audition
03010105|0000|Examen vestibulaire clinique et instrumental
03010105|0305|Comprend : examen vestibulaire unilatéral ou bilatéral
03010106|0000|Examen vestibulaire instrumental
03010200|0000|Endoscopie de l'oreille
03010300|0000|Ponction, biopsie et prélèvement de l'oreille
03010400|0000|Exploration chirurgicale de l'oreille
03020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE EXTERNE
03020000|0306|Comprend : actes thérapeutiques sur \n - l'auricule [pavillon de l'oreille] \n - le méat acoustique externe [conduit auditif externe]
03020100|0000|Incision et extraction de l'oreille externe
03020200|0000|Exérèse de lésion du méat acoustique externe
03020300|0000|Suture de l'auricule
03020400|0000|Exérèse de l'oreille externe
03020400|0307|Avec ou sans : suture immédiate
03020400|0308|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 03.02.05)
03020500|0000|Réparation de plaie et de perte de substance partielle de l'auricule
03020500|0309|La réparation de perte de substance de l'auricule par autogreffe ou lambeau inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
03020600|0000|Plastie d'oreille décollée
03020700|0000|Reconstruction de l'auricule
03020700|0310|Comprend : reconstruction de l'auricule pour absence \n - congénitale [agénésie ou microtie] \n - acquise [amputation]
03020700|0311|La reconstruction de l'auricule inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
03020800|0000|Reconstruction du méat acoustique externe
03020800|0312|La reconstruction du méat acoustique externe [canaloplastie] inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
03020900|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'oreille externe
03030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE MOYENNE
03030100|0000|Actes thérapeutiques sur le tympan
03030101|0000|Myringotomie. Pose et ablation d'aérateur transtympanique
03030102|0000|Myringoplastie et tympanoplastie
03030103|0000|Exérèse de tympanosclérose
03030200|0000|Actes thérapeutiques sur le cavum tympanique et les cavités de l'oreille moyenne
03030201|0000|Soins de l'oreille moyenne
03030202|0000|Exérèse de cholestéatome de l'oreille moyenne
03030202|0313|Comprend : exérèse de poche de rétraction évolutive
03030203|0000|Autres exérèses de lésion de l'oreille moyenne
03030203|0314|Comprend : exérèse de glomus tympanique
03030204|0000|Actes thérapeutiques sur les osselets de l'oreille moyenne
03030205|0000|Pose, ablation et changement d'implant de l'oreille moyenne
03030206|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'oreille moyenne
03040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE INTERNE
03040100|0000|Actes thérapeutiques sur le labyrinthe et le vestibule
03040200|0000|Implants cochléaires
03040300|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'oreille interne
04000000|0000|APPAREIL CIRCULATOIRE
04000000|0401|Par thoracotomie, on entend : tout abord de la cavité thoracique - sternotomie, thoracotomie latérale, thoracotomie postérieure.
04000000|0402|Par résection-anastomose d'un vaisseau, on entend : résection d'un axe vasculaire avec restauration de la continuité par anastomose.
04000000|0403|Par remplacement d'un vaisseau ou d'une structure vasculaire, on entend : résection d'un axe ou d'une structure vasculaire avec reconstruction par greffe ou prothèse.
04000000|0404|Par pontage vasculaire, on entend : déviation du flux vasculaire sans exérèse de l'obstacle à contourner.
04000000|0405|Par acte sur un vaisseau, par voie transcutanée, on entend : acte réalisé par ponction transcutanée du vaisseau ou par incision du vaisseau 
04000000|0406|Par acte, par voie vasculaire transcutanée, on entend : acte par cathétérisme intraluminal transcutané guidé d'un vaisseau, que le guide soit introduit par ponction ou par incision du vaisseau.
04000000|0407|Par acte, par injection intravasculaire transcutanée, on entend : acte par injection transcutanée directe dans un vaisseau, sans cathétérisme guidé.
04000000|0408|Par acte intravasculaire global, on entend : acte par cathétérisme du tronc d'un vaisseau principal - aorte, veine cave - par sonde guidée.
04000000|0409|Par acte intravasculaire sélectif ou hypersélectif, on entend : acte par cathétérisme d'une branche d'un vaisseau quel que soit son ordre de division, par sonde guidée.
04000000|0410|Par acte intravasculaire suprasélectif, on entend : acte par cathétérisme d'un vaisseau par microcathéter coaxial guidé.
04000000|0411|Par endoprothèse vasculaire, on entend : prothèse vasculaire non couverte, posée par voie vasculaire transcutanée.
04000000|0412|Par recanalisation intraluminale d'un vaisseau, on entend : rétablissement de la circulation dans un vaisseau par forage guidé d'une néolumière au travers d'un obstacle totalement obstructif. Elle inclut la dilatation du vaisseau.
04000000|0413|Les actes sur le thorax, par thoracoscopie incluent l'évacuation de collection intrathoracique associée, la pose de drain pleural et/ou péricardique.
04000000|0414|Les actes sur le thorax, par thoracotomie incluent l'évacuation de collection intrathoracique associée, la pose de drain pleural et/ou péricardique.
04000000|0415|Les actes avec dérivation vasculaire [shunt] incluent la pose d'une dérivation inerte ou pulsée, et son ablation.
04000000|0416|La circulation extracorporelle [CEC] pour acte intrathoracique inclut, pour le chirurgien, l'installation, la conduite de la circulation extracorporelle, et son ablation. Elle inclut les responsabilités suivantes :  \n - décision de l'indication et choix de la technique  \n - pose et ablation des canules  \n - choix du niveau d'hypothermie  \n - choix du débit de CEC  \n - décision d'arrêt circulatoire  \n - définition des protocoles de remplissage  \n - décision de cardioplégie  \n - décision d'assistance circulatoire.
04000000|0417|La suture d'un vaisseau inclut l'angioplastie d'élargissement.
04000000|0418|Le pontage artériel inclut la thromboendartériectomie de contigüité.
04000000|0419|Facturation : les suppléments de numérisation ou la radioscopie de longue durée sous ampli de brillance (chapitre 19) ne peuvent pas être facturés avec les actes diagnostiques ou thérapeutiques de radiologie vasculaire
04010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE
04010100|0000|Explorations électrophysiologiques de l'appareil circulatoire
04010101|0000|Électrocardiographie [ECG]
04010102|0000|Surveillance continue de l'électrocardiogramme
04010103|0000|Autres explorations électrophysiologiques cardiaques
04010103|0420|Comprend : étude de l'automatisme sinusal et de la conduction atrioventriculaire
04010103|0421|Avec ou sans : épreuve pharmacologique
04010103|0422|L'exploration électrophysiologique cardiaque inclut le guidage radiologique.
04010200|0000|Étude des pressions et des débits de l'appareil circulatoire
04010201|0000|Mesure des pressions et débits du coeur et des vaisseaux supracardiaques
04010201|0423|Vaisseaux supracardiaques comprend : \n - portion ascendante de l'aorte thoracique \n - tronc et branches de l'artère pulmonaire
04010201|0424|Avec ou sans : \n - mesure du débit cardiaque \n - prélèvements sanguins étagés pour étude gazométrique
04010201|0425|La mesure de pression et du débit du coeur et des vaisseaux supracardiaques inclut : \n - le guidage radiologique, \n - la mesure continue de la saturation du sang artériel en oxygène [SaO2].
04010202|0000|Mesure des pressions intravasculaires périphériques par méthode non effractive
04010203|0000|Mesure des pressions intravasculaires périphériques par voie vasculaire
04010204|0000|Surveillance continue des pressions et débits intravasculaires
04010300|0000|Échographie de l'appareil circulatoire
04010300|0426|Par doppler, on entend : examen hémodynamique par doppler pulsé et/ou doppler couleur.
04010300|0427|Avec ou sans : doppler continu
04010301|0000|Échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques [Échocardiographie]
04010301|0428|Vaisseaux intrathoraciques comprend : \n - aorte thoracique \n - artère pulmonaire et ses branches \n - artère thoracique interne [mammaire interne] \n - veines pulmonaires \n - veine cave supérieure \n - portion intrathoracique de la veine cave inférieure \n - veine azygos.
04010301|0429|À l'exclusion de : échographie et hémodynamique doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques du foetus (JQQM008)
04010301|0430|Par échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, on entend : échographie en mode bidimensionnel et temps mouvement [TM] du coeur et des vaisseaux intrathoraciques.
04010301|0431|L'échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques inclut l'électrocardiographie externe de référence.
04010301|0432|Facturation : 3 examens maximum dans un délai de 6 mois, demande motivée au delà
04010302|0000|Échocardiographie de stress
04010302|0433|Avec ou sans : étude hémodynamique cardiaque par doppler
04010302|0434|L'échocardiographie de stress inclut :  \n - la surveillance continue de l'électrocardiographie [ECG] et de la pression intraartérielle,  \n - l'enregistrement événementiel ou à chaque palier de l'électrocardiographie et de l'échographie sur un appareil de numérisation.
04010303|0000|Échographie des artères cervicocéphaliques [artères de la tête et du cou]
04010303|0435|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
04010304|0000|Échographie des artères du membre supérieur
04010304|0436|À l'exclusion de : échographie-doppler d'une fistule artérioveineuse pour circulation extracorporelle (EZQM001)
04010304|0437|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
04010305|0000|Échographie de l'aorte abdominale
04010305|0438|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
04010306|0000|Échographie des artères du membre inférieur
04010306|0439|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
04010307|0000|Échographie des veines
04010307|0440|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
04010308|0000|Autres échographies de l'appareil circulatoire
04010308|0441|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre 19)
04010400|0000|Radiographie de l'appareil circulatoire
04010401|0000|Artériographie coronaire [Coronarographie]
04010401|0442|Avec ou sans : artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne]
04010401|0443|L'artériographie coronaire inclut la mesure des pressions dans les cavités cardiaques gauches et dans l'aorte.
04010402|0000|Artériographie de l'aorte [Aortographie]
04010403|0000|Artériographie pulmonaire
04010403|0444|Avec ou sans : mesure des pressions dans le coeur droit et l'artère pulmonaire
04010404|0000|Artériographie des artères intrathoraciques à destination pariétale ou viscérale
04010404|0445|Comprend : artériographie : \n - de l'artère thoracique interne [mammaire interne] et de ses branches \n - d'artère intercostale \n - de branche viscérale de l'aorte thoracique [artères œsophagienne, bronchique, pleuropulmonaire ou médiastinale] \n - de l'artère phrénique supérieure [diaphragmatique supérieure]
04010404|0446|A l'exclusion de : artériographie \n - des artères coronaires (cf 04.01.04.01) \n - d'un segment de la moelle épinière (cf 04.01.04.07)
04010405|0000|Artériographie des axes cervicocéphaliques
04010406|0000|Artériographie du membre supérieur
04010407|0000|Artériographie de la moelle épinière
04010408|0000|Artériographie des branches de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque interne
04010408|0447|L'artériographie de branche de l'aorte abdominale inclut l'artériographie de l'aorte abdominale.
04010409|0000|Artériographie du membre inférieur
04010410|0000|Phlébographie des axes cervicocéphaliques
04010411|0000|Phlébographie du membre supérieur
04010412|0000|Phlébographie de la veine cave supérieure
04010413|0000|Phlébographie du membre inférieur
04010413|0448|La phlébographie du membre inférieur inclut l'étude des axes iliocaves.
04010414|0000|Phlébographie de la veine cave inférieure
04010415|0000|Angiographie de l'oeil
04010415|0449|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM, actes transférés au 04.01.10.                                                                                                                                                                                                    
04010416|0000|Autres angiographies
04010500|0000|Scanographie de l'appareil circulatoire
04010500|0450|La scanographie des vaisseaux [angioscanner] inclut l'étude morphologique préalable du segment étudié, la restitution tridimensionnelle par logiciel adapté et sa visualisation.
04010600|0000|Remnographie [IRM] de l'appareil circulatoire
04010600|0451|La remnographie des vaisseaux [angio-IRM] inclut l'étude morphologique préalable du segment étudié, la restitution tridimensionnelle par logiciel adapté et sa visualisation.
04010700|0000|Scintigraphie de l'appareil circulatoire
04010800|0000|Épreuves fonctionnelles de l'appareil circulatoire
04010800|0452|Les épreuves fonctionnelles de l'appareil circulatoire incluent les examens de référence : électrocardiographie et/ou examen doppler au repos.
04010900|0000|Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil circulatoire
04011000|0000|Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire
04011000|0453|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
04011000|0454|Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
04011000|0455|L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                               – coupes sériées \n                               – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
04011000|0456|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
04011000|0457|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
04011000|0458|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
04011000|0459|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
04011000|0460|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
04011000|0461|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
04011000|0462|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
04011000|0463|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
04011000|0464|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
04011000|0465|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
04011000|0466|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
04011000|0467|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
04011100|0000|Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire
04011100|0468|Comprend : examen unilatéral ou bilatéral de l'œil
04020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE COEUR ET SES VAISSEAUX
04020100|0000|Actes thérapeutiques sur les parois, les cavités et les cloisons du cœur
04020101|0000|Dilatation de la voie d'éjection du coeur
04020102|0000|Ablation de corps étranger et de néoformation intracardiaques ou intravasculaires
04020103|0000|Résection des parois du coeur
04020104|0000|Plastie ventriculaire cardiaque
04020105|0000|Autres actes thérapeutiques sur les parois du coeur
04020200|0000|Actes thérapeutiques sur les valves cardiaques
04020200|0469|Comprend : actes thérapeutiques sur la valve  \n - atrioventriculaire droite [tricuspide]  \n - pulmonaire  \n - atrioventriculaire gauche [mitrale]  \n - aortique
04020201|0000|Dilatation des orifices du coeur
04020202|0000|Commissurotomie orificielle [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] cardiaque
04020203|0000|Annuloplastie et valvoplastie [valvuloplastie] cardiaques
04020204|0000|Remplacement des valves cardiaques
04020205|0000|Reconstruction des anneaux fibreux du coeur
04020206|0000|Reconstruction de la voie aortique
04020207|0000|Autres actes sur les orifices du cœur
04020300|0000|Actes thérapeutiques sur le système de conduction de l'excitation du cœur
04020301|0000|Pose d'électrode et de sonde de stimulation cardiaque
04020302|0000|Implantation de stimulateur cardiaque
04020303|0000|Implantation de défibrillateur cardiaque
04020303|0470|Avec ou sans : pose d'électrode souscutanée
04020304|0000|Repositionnement de sonde et de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque
04020305|0000|Ablation d'électrode et de sonde de stimulation ou de défibrillation cardiaque
04020305|0471|Avec ou sans : ablation de générateur
04020305|0472|Indication : infection
04020305|0473|Environnement : établissement disposant de possibilités de chirurgie thoracique ou cardiaque
04020306|0000|Pose de sonde supplémentaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque
04020306|0474|Avec ou sans : \n - changement de générateur \n - ablation de sonde de stimulation ou de défibrillation
04020307|0000|Implantation, ablation et changement de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque, ablation de stimulateur cardiaque
04020308|0000|Contrôle et réglage de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque
04020309|0000|Interruption de voie cardionectrice
04020310|0000|Destruction et exérèse de foyer arythmogène
04020311|0000|Stimulation et défibrillation cardiaques
04020311|0475|Environnement : établissement de soins disposant de structure de réanimation
04020400|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux coronaires
04020400|0476|Par vaisseau coronaire, on entend : \n - artère coronaire gauche \n - rameau interventriculaire antérieur et ses branches \n - rameau circonflexe et ses branches \n - artère coronaire droite et ses branches \n - pontage coronaire
04020401|0000|Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires
04020402|0000|Revascularisation coronaire par pontage
04020402|0477|Avec ou sans : \n - thromboendartériectomie de contigüité \n - angioplastie d'élargissement
04020402|0478|La revascularisation coronaire par pontage inclut le prélèvement de greffon artériel ou veineux autologue.
04020403|0000|Autres actes thérapeutiques sur les artères coronaires
04020500|0000|Actes thérapeutiques sur le péricarde
04020600|0000|Transplantation du coeur
04020601|0000|Prélèvement du coeur
04020602|0000|Transplantation du coeur
04020603|0000|Exérèse de greffon cardiaque
04020700|0000|Rééducation cardiaque
04020700|0479|La séance de rééducation cardiaque inclut la surveillance de la fréquence cardiaque, de la pression intraartérielle et de l'électrocardiographie discontinue.
04020700|0480|Avec ou sans : surveillance transcutanée de la saturation artérielle en oxygène
04030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTÈRES
04030100|0000|Actes thérapeutiques sur l'aorte thoracique
04030100|0481|Comprend : actes thérapeutiques sur l'aorte thoracique : \n - ascendante [segment 1]  \n - horizontale [segment 2]  \n - descendante [segment 3]
04030100|0482|Par aorte juxtadiaphragmatique, on entend : partie terminale de l'aorte thoracique descendante [segment 3] et aorte abdominale suprarénale [segment 4].
04030101|0000|Suture de plaie de l'aorte thoracique
04030102|0000|Dilatation intraluminale et pose de prothèse de l'aorte thoracique
04030103|0000|Désobstruction de l'aorte thoracique
04030104|0000|Pontage de l'aorte thoracique
04030105|0000|Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique
04030106|0000|Résection-anastomose de l'aorte thoracique
04030107|0000|Remplacement de l'aorte thoracique
04030107|0483|À l'exclusion de : remplacement de l'aorte thoracique pour rupture d'anévrisme (cf 04.03.01.08)
04030108|0000|Remplacement de l'aorte thoracique pour rupture d'anévrisme
04030200|0000|Actes thérapeutiques sur l'artère pulmonaire
04030201|0000|Dilatation intraluminale de l'artère pulmonaire
04030202|0000|Désobstruction de l'artère pulmonaire
04030203|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'artère pulmonaire
04030300|0000|Actes thérapeutiques sur le tronc artériel brachiocéphalique
04030300|0484|Comprend : \n - tronc artériel brachiocéphalique \n - artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale
04030301|0000|Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique
04030302|0000|Dilatation intraluminale et pose de prothèse du tronc artériel brachiocéphalique
04030303|0000|Désobstruction du tronc artériel brachiocéphalique
04030304|0000|Pontage et remplacement du tronc artériel brachiocéphalique
04030305|0000|Occlusion du tronc artériel brachiocéphalique
04030400|0000|Actes thérapeutiques sur l'artère carotide commune
04030401|0000|Suture de plaie de l'artère carotide commune
04030402|0000|Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune
04030403|0000|Désobstruction de l'artère carotide commune
04030403|0485|Avec ou sans : angioplastie d'élargissement
04030404|0000|Pontage et réimplantation de l'artère carotide commune
04030405|0000|Remplacement de l'artère carotide commune
04030406|0000|Résection-anastomose de l'artère carotide commune
04030407|0000|Occlusion de l'artère carotide commune
04030500|0000|Actes thérapeutiques sur la bifurcation carotidienne
04030501|0000|Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne
04030502|0000|Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne
04030502|0486|Avec ou sans : thromboendartériectomie des artères carotides commune, interne et/ou externe
04030503|0000|Autres actes sur la bifurcation carotidienne
04030600|0000|Actes thérapeutiques sur les artères carotide interne extracrânienne et carotide externe
04030601|0000|Suture de plaie de l'artère carotide extracrânienne
04030602|0000|Dilatation intraluminale de l'artère carotide extracrânienne
04030603|0000|Pontage de l'artère carotide extracrânienne
04030604|0000|Résection de l'artère carotide interne
04030605|0000|Occlusion de l'artère carotide extracrânienne
04030606|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'artère carotide extracrânienne
04030700|0000|Actes thérapeutiques sur les artères vertébrale et basilaire
04030700|0487|Comprend : actes thérapeutiques sur l'artère vertébrale : \n - proximale [segment V1]  \n - distale [segments V2, V3 et V4]
04030701|0000|Suture de plaie de l'artère vertébrale
04030702|0000|Dilatation intraluminale des artères vertébrale et basilaire
04030703|0000|Pontage et réimplantation de l'artère vertébrale
04030704|0000|Occlusion de l'artère vertébrale
04030705|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'artère vertébrale
04030800|0000|Actes thérapeutiques sur les artères intracrâniennes
04030801|0000|Inversion du flux d'un anévrisme artériel intracrânien
04030802|0000|Dilatation intraluminale d'artère intracrânienne
04030803|0000|Désobstruction d'artère intracrânienne
04030804|0000|Embolisation distale de l'artère carotide interne
04030805|0000|Occlusion et exclusion d'anévrisme artériel intracrânien
04030805|0488|Le traitement d'un anévrisme artériel intracrânien, par craniotomie inclut l'évacuation d'hématome intracrânien associé.
04030900|0000|Actes thérapeutiques sur les artères du membre supérieur
04030900|0489|Les subdivisions suivantes, données à titre facultatif, peuvent être utilisées avec les codes marqués d'un symbole distinctif pour préciser la topographie artérielle au membre supérieur :  \n - A artère subclavière en aval de l'ostium de l'artère vertébrale  \n - B artère axillaire  \n - C artère humérale  \n - D artère radiale  \n - E artère ulnaire
04030901|0000|Suture de plaie d'artère du membre supérieur
04030902|0000|Dilatation intraluminale et pose de prothèse d'artère du membre supérieur
04030903|0000|Désobstruction d'artère du membre supérieur
04030904|0000|Pontage d'artère du membre supérieur
04030905|0000|Résection-anastomose d'artère du membre supérieur
04030906|0000|Reconstruction et remplacement d'artère du membre supérieur
04030907|0000|Occlusion d'artère du membre supérieur
04030908|0000|Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle au membre supérieur
04031000|0000|Autres actes thérapeutiques sur les troncs supraaortiques
04031100|0000|Actes thérapeutiques sur l'aorte abdominale et les artères iliaque commune et ilaque externe
04031100|0490|Comprend : actes thérapeutiques sur : \n - l'aorte abdominale suprarénale [segment 4] \n - l'aorte abdominale infrarénale [segment 5]  \n - la bifurcation aorto-iliaque \n - l'artère iliaque commune  \n - l'artère iliaque externe
04031101|0000|Suture de plaie de l'aorte abdominale et des artères iliaque commune et iliaque externe
04031102|0000|Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale et des artères iliaque commune et iliaque externe
04031103|0000|Désobstruction de l'aorte abdominale et des artères iliaque commune et iliaque externe
04031104|0000|Pontage de l'aorte abdominale et de l'artère iliaque commune
04031105|0000|Mise à plat d'anévrisme et remplacement de l'aorte abdominale et de l'artère iliaque commune
04031106|0000|Résection-anastomose et remplacement de l'aorte abdominale et de l'artère iliaque commune
04031107|0000|Ablation de prothèse de l'aorte abdominale
04031108|0000| Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune
04031108|0491|Par anévrisme complexe de l'aorte abdominale on entend : anévrisme de l'aorte intéressant les artères viscérales : tronc cœliaque, mésentérique, rénale, caractérisé par l'absence de collet individualisable ou avec un collet anévrismal de moins de 15 mm de longueur 
04031109|0000|Fermeture de fistule aortique abdominale
04031110|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'aorte abdominale et les artères iliaque commune et iliaque externe
04031200|0000|Actes thérapeutiques sur les artères digestives
04031200|0492|Par artère digestive, on entend : branche viscérale de l'aorte abdominale à destination des organes digestifs.
04031200|0493|Les subdivisions suivantes, données à titre facultatif, peuvent être utilisées avec les codes marqués d'un symbole distinctif pour préciser la topographie artérielle abdominale :  \n - A tronc coeliaque  \n - B artère gastrique gauche  \n - C artère hépatique commune  \n - D artère splénique  \n - E artère mésentérique supérieure  \n - F artère mésentérique inférieure
04031201|0000|Suture de plaie des artères digestives
04031202|0000|Dilatation intraluminale des artères digestives
04031203|0000|Désobstruction des artères digestives
04031204|0000|Remplacement et réimplantation des artères digestives
04031205|0000|Pose d'endoprothèse couverte dans les artères digestives
04031206|0000|Occlusion des artères digestives
04031207|0000|Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle hépatique
04031208|0000|Autres actes thérapeutiques sur les artères digestives
04031300|0000|Actes thérapeutiques sur l'artère rénale
04031301|0000|Suture de plaie de l'artère rénale
04031302|0000|Dilatation intraluminale de l'artère rénale
04031303|0000|Désobstruction de l'artère rénale
04031304|0000|Revascularisation rénale
04031305|0000|Occlusion de l'artère rénale
04031306|0000|Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle rénale
04031307|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'artère rénale
04031400|0000|Actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne [hypogastrique] et les branches extradigestives de l'aorte abdominale
04031400|0494|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur l'artère rénale (cf 04.03.13)
04031401|0000|Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne
04031402|0000|Désobstruction de l'artère iliaque interne
04031403|0000|Occlusion de l'artère iliaque interne
04031404|0000|Anastomose de branche de l'artère iliaque interne
04031405|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne ou sur ses branches
04031500|0000|Actes thérapeutiques sur les artères du membre inférieur
04031500|0495|Les subdivisions suivantes, données à titre facultatif, peuvent être utilisées avec les codes marqués d'un symbole distinctif pour préciser la topographie artérielle au membre inférieur :  \n - A artère fémorale  \n - B artère profonde de la cuisse [artère fémorale profonde]  \n - C artère poplitée  \n - D artère tibiale antérieure  \n - E artère tibiale postérieure
04031501|0000|Suture de plaie d'artère du membre inférieur
04031502|0000|Dilatation intraluminale et pose de prothèse d'artère du membre inférieur
04031503|0000|Désobstruction d'artère du membre inférieur
04031504|0000|Pontage d'artère du membre inférieur
04031505|0000|Ablation de prothèse artérielle du membre inférieur
04031506|0000|Occlusion d'artère du membre inférieur
04031507|0000|Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle au membre inférieur
04031508|0000|Autres actes thérapeutiques sur les artères du membre inférieur
04031600|0000|Autres actes thérapeutiques sur les artères
04031601|0000|Dilatation intraluminale de pontage artériel des membres
04031602|0000|Désobstruction de pontage artériel des membres
04031603|0000|Autres actes thérapeutiques sur les artères
04040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VEINES
04040100|0000|Actes thérapeutiques sur les veines cervicocéphaliques et les veines du membre supérieur
04040100|0496|Veines du membre supérieur comprend : \n - veines de l'avant-bras et du bras \n - veine subclavière \n - veine brachiocéphalique.
04040101|0000|Suture de plaie de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur
04040102|0000|Dilatation intraluminale de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur
04040103|0000|Désobstruction de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur
04040104|0000|Occlusion et exérèse de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur
04040105|0000|Autres actes thérapeutiques sur les veines cervicocéphaliques et les veines du membre supérieur
04040200|0000|Actes thérapeutiques sur la veine cave supérieure
04040201|0000|Dilatation intraluminale de la veine cave supérieure
04040202|0000|Désobstruction de la veine cave supérieure
04040300|0000|Actes thérapeutiques sur les veines du membre inférieur
04040300|0497|Comprend : \n - veines de la jambe et de la cuisse \n - veine iliaque externe \n - veine iliaque commune
04040300|0498|Les actes thérapeutiques sur les veines des membres inférieurs incluent la contention veineuse.
04040300|0499|Par varicosité ou par télangectasie on entend : dilatation permanente de veinule intradermique, de diamètre mesuré en orthostatisme inférieur à 1 mm  \n Par veine réticulaire [varice réticulaire] on entend : dilatation permanente de veine sous-cutanée, de diamètre mesuré en orthostatisme de 1 à 3 mm  \n Par varice on entend : dilatation permanente de veine, de plus de 3 mm de diamètre mesuré en orthostatisme 
04040301|0000|Suture de veine du membre inférieur
04040302|0000|Dilatation intraluminale de veine du membre inférieur
04040303|0000|Désobstruction de veine du membre inférieur
04040304|0000|Pontage de veine du membre inférieur
04040305|0000|Autres restaurations de veine du membre inférieur
04040306|0000|Exérèse des veines saphènes
04040306|04AA|Comprend : exérèse de la : \n - grande veine saphène [veine saphène interne]  \n - petite veine saphène [veine saphène externe]
04040307|0000|Autres exérèses de veine du membre inférieur
04040308|0000|Occlusion de veine du membre inférieur
04040308|04AB|Indication : en conformité avec les rapports de la haute autorité de santé de 2008, 2013 et 2016, l’objectivation par échodoppler d’un reflux saphène constitue un pré-requis à toute décision de procédure endovasculaire d’occlusion saphène
04040308|04AC|Facturation : les actes réalisés pour une affection veineuse chronique de classe C1 selon la classification clinique, étiologique, anatomique et physiopathologique de la maladie veineuse chronique (CEAP) ne sont pas pris en charge
04040309|0000|Autres actes thérapeutiques sur les veines des membres
04040400|0000|Actes thérapeutiques sur la veine cave inférieure
04040401|0000|Suture de plaie de la veine cave inférieure
04040402|0000|Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure
04040403|0000|Désobstruction de la veine cave inférieure
04040404|0000|Résection de la veine cave inférieure
04040404|04AD|Comprend : résection de la veine cave inférieure pour exérèse de tumeur
04040405|0000|Occlusion de la veine cave inférieure
04040406|0000|Ablation de filtre de la veine cave inférieure
04040500|0000|Actes thérapeutiques sur la veine génitale
04040500|04AE|Comprend : actes thérapeutiques sur la veine : \n - testiculaire [spermatique]  \n - ovarique [ovarienne]
04040501|0000|Anastomose de veine génitale
04040502|0000|Résection et ligature de veine génitale
04040502|04AF|Avec ou sans : fermeture d'une déhiscence du canal inguinal homolatéral
04040503|0000|Embolisation de veine génitale
04040600|0000|Actes thérapeutiques sur la veine rénale
04040600|04AG|Comprend : actes thérapeutiques sur la veine d'un rein transplanté
04040601|0000|Dilatation intraluminale de la veine rénale
04040602|0000|Reperméation de veine rénale
04040700|0000|Actes thérapeutiques sur les artères et/ou les veines hémorroïdales
04040701|0000|Hémorroïdectomie
04040702|0000|Autres traitements des hémorroïdes
04040800|0000|Actes thérapeutiques sur la veine porte et les veines digestives
04040801|0000|Suture de plaie de la veine porte
04040802|0000|Dilatation intraluminale de la veine porte
04040803|0000|Désobstruction de la veine porte
04040804|0000|Dérivation portale
04040805|0000|Hémostase de varices oesogastriques
04040806|0000|Pose d'un système diffuseur relié à la veine porte
04040900|0000|Accès vasculaire veineux
04040900|04AH|Avec ou sans : guidage échographique
04040900|04AI|À l'exclusion de : accès vasculaire pour circulation extracorporelle (cf 04.05.08)
04041000|0000|Autres actes thérapeutiques sur les veines
04041001|0000|Suture de veine
04041002|0000|Désobstruction de veine
04041003|0000|Exérèse de malformation veineuse
04041004|0000|Occlusion de veine
04041005|0000|Autres actes thérapeutiques sur les veines
04050000|0000|AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VAISSEAUX
04050100|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux du cou et les vaisseaux extracrâniens de la tête
04050200|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux intracrâniens
04050200|04AJ|L'exérèse de malformation vasculaire intracrânienne, par craniotomie inclut l'évacuation d'hématome intracrânien associé.
04050200|04AK|La ligature de vaisseau intracrânien, par craniotomie inclut l'évacuation d'hématome intracrânien associé.
04050201|0000|Exérèse de malformation vasculaire intracrânienne
04050202|0000|Exérèse de chémodectome tympanojugulaire
04050203|0000|Embolisation et occlusion intraluminale de vaisseau intracrânien
04050204|0000|Exclusion de fistule artérioveineuse intracrânienne
04050300|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux du membre supérieur
04050400|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux pulmonaires
04050401|0000|Suture de vaisseau pulmonaire
04050402|0000|Embolisation de vaisseau pulmonaire
04050403|0000|Exérèse de tumeur des vaisseaux pulmonaires
04050500|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux de la colonne vertébrale et de son contenu
04050600|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux génitaux
04050700|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux des membres inférieurs
04050800|0000|Accès vasculaire pour circulation extracorporelle
04050800|04AL|Comprend : accès vasculaire pour \n - épuration extrarénale [hémodialyse] \n - échange plasmatique
04050800|04AM|À l'exclusion de : circulation extracorporelle \n - peropératoire \n - pour assistance circulatoire (cf 04.07.02.02)
04050801|0000|Pose de cathéter vasculaire pour circulation extracorporelle
04050801|04AO|Avec ou sans : guidage échographique
04050802|0000|Création d'un accès vasculaire artérioveineux
04050802|04AP|Avec ou sans : thromboendartériectomie de contigüité
04050803|0000|Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux
04050803|04AQ|Comprend : dilatation intraluminale \n - d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre \n - d'une artère afférente ou efférente d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre
04050804|0000|Désobstruction d'un accès vasculaire artérioveineux
04050805|0000|Adaptation d'un accès vasculaire artérioveineux
04050806|0000|Exérèse d'un accès vasculaire artérioveineux
04050807|0000|Réduction de débit et fermeture d'un accès vasculaire artérioveineux
04050900|0000|Autres actes thérapeutiques sur les vaisseaux
04060000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES POUR MALFORMATION CONGÉNITALE DU COEUR ET DES VAISSEAUX SUPRACARDIAQUES
04060000|04AX|Avec ou sans : fermeture de communication interatriale
04060100|0000|Actes thérapeutiques sur les cloisons du coeur pour malformation congénitale
04060101|0000|Actes thérapeutiques sur les cloisons du cœur, à l'étage atrial
04060102|0000|Actes thérapeutiques sur les cloisons du cœur, à l'étage ventriculaire
04060103|0000|Actes thérapeutiques sur les cloisons du cœur, à l'étage atrioventriculaire
04060200|0000|Correction des malformations congénitales des valves et des parois du coeur
04060300|0000|Correction des cardiopathies congénitales complexes avec communication [shunt] droite-gauche
04060400|0000|Correction des malformations congénitales des vaisseaux coronaires
04060500|0000|Correction des malformations congénitales de l'aorte
04060600|0000|Interruption du conduit [canal] artériel
04060700|0000|Correction des malformations congénitales de l'artère pulmonaire
04060800|0000|Correction des malformations congénitales des veines pulmonaires
04060900|0000|Autres actes thérapeutiques palliatifs pour cardiopathie congénitale
04061000|0000|Correction d'autres malformations congénitales des vaisseaux
04061100|0000|Autres actes thérapeutiques pour cardiopathie congénitale
04070000|0000|ASSISTANCE CIRCULATOIRE
04070100|0000|Suppléance hémodynamique non mécanique
04070100|04AY|Avec ou sans : surveillance de la pression artérielle effractive [sanglante] et/ou de la pression veineuse centrale [PVC]
04070100|04AZ|Environnement : services de réanimation au sens du décret
04070100|04BA|Facturation : le codage des actes du sous paragraphe 04.07.01 doit être accompagné d'un code de forfait du sous chapitre 19.01
04070200|0000|Assistance circulatoire mécanique
04070201|0000|Contrepulsion diastolique intraaortique [Pose de ballon intraaortique]
04070202|0000|Circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire
04070203|0000|Assistance circulatoire mécanique ventriculaire
04070204|0000|Autre technique d'assistance circulatoire
05000000|0000|SYSTÈME IMMUNITAIRE ET SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE
05010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME IMMUNITAIRE ET LE SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE
05010100|0000|Radiographie des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010200|0000|Scanographie des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010300|0000|Remnographie [IRM] des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010400|0000|Scintigraphie des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010500|0000|Épreuves fonctionnelles des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010501|0000|Tests allergologiques cutanés
05010502|0000|Tests allergologiques de provocation
05010502|0501|Les tests allergologiques de provocation incluent le contrôle avec placebo.
05010600|0000|Ponction, biopsie et prélèvement des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010601|0000|Ponction de noeud [ganglion] lymphatique
05010602|0000|Ponction et biopsie de moelle osseuse
05010603|0000|Prélèvement de sang
05010603|0502|Le prélèvement de sang, par voie vasculaire transcutanée inclut le guidage angiographique.
05010700|0000|Exploration chirurgicale des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010800|0000|Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010800|0503|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
05010800|0504|Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
05010800|0505|L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                               – coupes sériées \n                               – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
05010800|0506|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
05010800|0507|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
05010800|0508|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
05010800|0509|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
05010800|0510|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
05010800|0511|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
05010800|0512|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
05010800|0513|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
05010800|0514|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
05010800|0515|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
05010800|0516|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
05010800|0517|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
05010801|0000|Examen histopathologique de biopsie de structure anatomique des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05010802|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'organe du système lymphatique
05010802|0518|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle inclut : l’analyse histologique systématique en coupes sériées de 2 à 3 mm d’épaisseur de la totalité du ganglion prélevé, colorées à l’hématoxyline-éosine. Un résultat positif est défini actuellement par la présence d’au moins une lésion métastatique de diamètre supérieur à 0.2 mm 
05010803|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'autres organes des systèmes immunitaire et hématopoïétique
05020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME IMMUNITAIRE
05020100|0000|Actes thérapeutiques sur les organes de l'immunité
05020101|0000|Actes thérapeutiques sur les tonsilles pharyngiennes [végétations adénoïdes]
05020101|0519|Comprend : exérèse des tonsilles pharyngiennes [tonsillectomie pharyngienne] [adénoïdectomie]
05020101|0520|Avec ou sans : examen de l'oreille externe et/ou moyenne
05020102|0000|Actes thérapeutiques sur les tonsilles palatines [amygdales pharyngiennes]
05020102|0521|Comprend : exérèse unilatérale ou bilatérale de la tonsille palatine [tonsillectomie palatine] [amygdalectomie]
05020102|0522|Avec ou sans : examen de l'oreille externe et/ou moyenne
05020103|0000|Actes thérapeutiques sur le thymus
05020103|0523|Comprend : thymectomie pour myasthénie sans thymome
05020103|0524|À l'exclusion de : \n - exérèse de vestige thymique au cours de l'exploration des sites parathyroïdiens \n - thymectomie pour tumeur du thymus (cf 06.03.12)
05020200|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et nœuds [ganglions] lymphatiques
05020200|0525|Par curage lymphonodal [ganglionnaire], on entend : exérèse complète et systématisée des vaisseaux et des noeuds [ganglions] lymphatiques d'un territoire anatomique, drainant un organe ou une région de l'organisme.
05020200|0526|Le prélèvement d'un noeud [ganglion] lymphatique ou de quelques-uns [picking] à titre diagnostique, au cours de l'exérèse d'un organe, est inclus dans l'acte principal et ne donne pas lieu à codage supplémentaire.
05020201|0000|Actes thérapeutiques sur le conduit [canal] thoracique
05020202|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et nœuds [ganglions] lymphatiques de la tête et du cou
05020202|0527|Comprend : noeuds lymphatiques régionaux du cou répartis en : \n - Groupe 1 : groupe lymphonodal submentosubmandibulaire  \n - Groupe 2 : groupe lymphonodal jugulodigastrique  \n - Groupe 3 : groupe lymphonodal jugulo-omo-hyoïdien  \n - Groupe 4 : groupe lymphonodal jugulaire inférieur  \n - Groupe 5 : groupe lymphonodal cervical accessoire  \n - Groupe 6 : groupe lymphonodal cervical antérieur
05020202|0528|Par curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical partiel, on entend : exérèse de 1 à 3 des groupes de noeuds lymphatiques du cou.
05020202|0529|Par curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical complet, on entend : \n - curage radical \n - curage fonctionnel \n - exérèse de 4 des groupes de noeuds lymphatiques du cou, ou plus.
05020203|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et nœuds [ganglions] lymphatiques du thorax
05020204|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et nœuds [ganglions] lymphatiques de l'abdomen
05020205|0000|Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et nœuds [ganglions] lymphatiques des membres
05020206|0000|Autres actes thérapeutiques sur les vaisseaux et les noeuds lymphatiques
05020300|0000|Actes thérapeutiques d'allergologie
05030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE
05030100|0000|Actes thérapeutiques sur la rate
05030101|0000|Évacuation de collection splénique
05030101|0530|Avec ou sans : drainage
05030102|0000|Splénectomie
05030103|0000|Autres actes thérapeutiques sur la rate
05030200|0000|Actes thérapeutiques concernant l'hématopoïèse
05030201|0000|Actes thérapeutiques sur la moelle osseuse
05030202|0000|Actes thérapeutiques sur le sang
05030202|0531|À l'exclusion de : actes thérapeutiques chez le foetus (cf 09.04)
05030300|0000|Autres actes thérapeutiques sur les systèmes immunitaire et hématopoïétique
06000000|0000|APPAREIL RESPIRATOIRE
06000000|0601|Par thoracotomie, on entend : tout abord de la cavité thoracique - sternotomie, thoracotomie latérale, thoracotomie postérieure -.
06000000|0602|Les actes sur le thorax, par thoracoscopie incluent l'évacuation de collection intrathoracique associée, la pose de drain pleural et/ou péricardique.
06000000|0603|Les actes sur le thorax, par thoracotomie incluent l'évacuation de collection intrathoracique associée, la pose de drain pleural et/ou péricardique.
06000000|0604|La circulation extracorporelle [CEC] pour acte intrathoracique inclut, pour le chirurgien, l'installation, la conduite de la circulation extracorporelle, et son ablation. Elle inclut les responsabilités suivantes :  \n - décision de l'indication et choix de la technique  \n - pose et ablation des canules  \n - choix du niveau d'hypothermie  \n - choix du débit de CEC  \n - décision d'arrêt circulatoire  \n - définition des protocoles de remplissage  \n - décision de cardioplégie  \n - décision d'assistance circulatoire.
06010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL RESPIRATOIRE
06010100|0000|Explorations électrophysiologiques de l'appareil respiratoire
06010200|0000|Échographie de l'appareil respiratoire
06010200|0605|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
06010300|0000|Radiographie de l'appareil respiratoire
06010400|0000|Scanographie de l'appareil respiratoire
06010400|0606|À l'exclusion de : scanographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques (cf 04.01.05)
06010500|0000|Remnographie [IRM] de l'appareil respiratoire
06010500|0607|À l'exclusion de : remnographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques (cf 04.01.06)
06010600|0000|Scintigraphie de l'appareil respiratoire
06010600|0608|À l'exclusion de : recherche d'une thrombose artérielle pulmonaire, par injection de traceur radio-isotopique spécifique (DFQL001)
06010700|0000|Épreuves fonctionnelles de l'appareil respiratoire
06010701|0000|Épreuves fonctionnelles sur le nez
06010702|0000|Épreuves fonctionnelles sur le larynx
06010703|0000|Étude des pressions de l'appareil respiratoire
06010704|0000|Explorations fonctionnelles de la respiration
06010704|0609|La polygraphie respiratoire nocturne inclut la réalisation simultanée des examens suivants : mesure de la saturation sanguine en oxygène par oxymétrie et flux aérien nasobuccal, et/ou quantification des ronflements avec enregistrement des bruits trachéaux, et/ou détection des efforts respiratoires, et/ou analyse de la position corporelle, sur une période nocturne d'au moins 6 heures.
06010705|0000|Surveillance continue de l'appareil respiratoire
06010800|0000|Endoscopie et échoendoscopie de l'appareil respiratoire
06010800|0610|Comprend : examen endoscopique en vision directe ou avec vidéoscopie
06010800|0611|Facturation : Possibilité de facturation de l’association des actes GAQE001 et  GCQE001 pour un : \n - Bilan diagnostic d'un cancer des voies aérodigestives supérieures, selon le guide ALD 30 de la HAS de novembre 2009 :« Cancer des voies aérodigestives supérieures » \n - Bilan d'une ronchopathie chronique dans le cadre du syndrome d'apnée du sommeil \n - Bilan d'extension ou de suivi thérapeutique d'un cancer des voies aérodigestives supérieures \n - Bilan d’une otite séromuqueuse avec suspicion de reflux gastrooesophagien.
06010801|0000|Endoscopie de la cavité nasale
06010801|0612|Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement
06010802|0000|Endoscopie des sinus paranasaux
06010802|0613|Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement
06010803|0000|Endoscopie du larynx
06010803|0614|Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement
06010804|0000|Endoscopie de la trachée et des bronches
06010804|0615|Avec ou sans : \n - brossage à visée cytologique ou bactériologique \n - lavage bronchique
06010805|0000|Échoendoscopie de la trachée et des bronches 
06010900|0000|Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil respiratoire
06011000|0000|Exploration chirurgicale de l'appareil respiratoire
06011100|0000|Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire
06011100|0616|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
06011100|0617|Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement
06011100|0618|Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement
06011100|0619|L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage \n Avec ou sans : coloration spéciale
06011100|0620|Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
06011100|0621|L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                               – coupes sériées \n                               – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
06011100|0622|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
06011100|0623|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
06011100|0624|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
06011100|0625|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
06011100|0626|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
06011100|0627|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
06011100|0628|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
06011100|0629|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
06011100|0630|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
06011100|0631|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
06011100|0632|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
06011100|0633|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
06011101|0000|Examen cytopathologique de prélèvement de l'appareil respiratoire
06011101|0634|À l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)
06011102|0000|Examen histopathologique de biopsie de l'appareil respiratoire
06011103|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du haut appareil respiratoire
06011104|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil respiratoire intrathoracique
06011105|0000|Examen de génétique somatique à visée oncothéranostique
06011105|0635|Par thérapie ciblée on entend : traitement n'apportant de bénéfices que chez certains patients identifiés par un marqueur prédictif déterminé par un test compagnon
06011105|0636|Par test compagnon on entend : test prédictif permettant de sélectionner, en fonction de leur statut pour un marqueur prédictif identifié par ce test, uniquement les patients chez lesquels le traitement est susceptible ; (i) d'apporter un bénéfice parmi ceux diagnostiqués pour une maladie donnée ou (ii) d'induire des effets indésirables nécessitant de ne pas recourir au traitement ou d'adapter sa posologie. Le test est considéré comme « compagnon » d'utilisation du traitement.
06020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VOIES RESPIRATOIRES
06020100|0000|Actes thérapeutiques sur le nez
06020101|0000|Suture de plaie du nez
06020102|0000|Exérèse de lésion du nez
06020102|0637|Avec ou sans : suture immédiate
06020102|0638|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 06.02.01.03)
06020103|0000|Réparation de perte de substance du nez
06020103|0639|La réparation de perte de substance du nez par autogreffe ou lambeau inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
06020104|0000|Rhinoplastie, septoplastie et rhinoseptoplastie
06020105|0000|Autres plasties du nez
06020105|0640|À l'exclusion de : réparation secondaire d'une fente orofaciale (07.02.06.09)
06020106|0000|Autres actes thérapeutiques sur le nez
06020200|0000|Actes thérapeutiques sur la cavité nasale [les fosses nasales]
06020201|0000|Exérèse et destruction de lésion de la cavité nasale
06020202|0000|Plastie de la cavité nasale
06020203|0000|Hémostase de la cavité nasale
06020204|0000|Autres actes thérapeutiques sur la cavité nasale
06020300|0000|Actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux
06020301|0000|Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire
06020301|0641|Comprend : \n - évacuation de collection du sinus maxillaire \n - extraction de corps étranger
06020302|0000|Actes thérapeutiques sur le sinus ethmoïdal
06020302|0642|Avec ou sans : méatotomie moyenne
06020303|0000|Actes thérapeutiques sur le sinus sphénoïdal
06020303|0643|Avec ou sans : drainage
06020304|0000|Actes thérapeutiques sur le sinus frontal
06020304|0644|Avec ou sans : drainage
06020305|0000|Autres actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux
06020400|0000|Actes thérapeutiques sur le rhinopharynx et la fosse infratemporale
06020401|0000|Exérèse de lésion du rhinopharynx [partie nasale du pharynx] [cavum] [épipharynx] [arrière-cavité des fosses nasales]
06020402|0000|Plastie du rhinopharynx
06020402|0645|Avec ou sans : calibrage postopératoire
06020500|0000|Actes thérapeutiques sur le larynx
06020501|0000|Désobstruction et destruction de lésion du larynx
06020502|0000|Exérèse partielle du larynx
06020503|0000|Résection du larynx
06020503|0646|Coder éventuellement : \n - réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 16.03.08, 16.03.10) \n - curage lymphonodal cervical (cf 05.02.02.02)
06020504|0000|Réparation et plastie du larynx
06020504|0647|Avec ou sans : prothèse de calibrage
06020504|0648|À l'exclusion de : réparation de lésion congénitale du larynx (cf 06.02.05.05)
06020505|0000|Réparation de lésion congénitale du larynx
06020506|0000|Autres actes thérapeutiques sur le larynx
06020600|0000|Actes thérapeutiques sur la trachée et l'arbre bronchique
06020601|0000|Suture de plaie trachéobronchique
06020602|0000|Trachéotomie
06020603|0000|Intubation et pose de dispositif médical trachéobronchique
06020603|0649|La pose de spirales intrabronchiques par endoscopie inclut le guidage radiologique 
06020604|0000|Ablation de corps étranger
06020605|0000|Plastie de l'arbre trachéobronchique
06020606|0000|Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique
06020607|0000|Résection de l'arbre trachéobronchique
06020608|0000|Injection et aspiration intratrachéobronchiques
06020609|0000|Implant phonatoire
06020610|0000|Rééducation
06030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE POUMON, LA PLÈVRE ET LE MÉDIASTIN
06030100|0000|Exérèse partielle non anatomique du poumon
06030200|0000|Lobectomie pulmonaire
06030200|0650|Par lobectomie pulmonaire, on entend : exérèse d'un lobe du poumon.
06030300|0000|Bilobectomie pulmonaire
06030300|0651|Par bilobectomie pulmonaire, on entend : exérèse de deux lobes du poumon droit.
06030400|0000|Pneumonectomie
06030500|0000|Transplantation du poumon
06030600|0000|Évacuation de collection pleurale
06030700|0000|Injection intrapleurale
06030700|0652|L'administration intrapleurale d'agent pharmacologique au long cours inclut la pose du cathéter d'accès au site d'injection avec ou sans tunnellisation, sans pose de système diffuseur ni de pompe à infusion continue souscutané.
06030800|0000|Exérèse de la plèvre
06030900|0000|Pleurostomie
06031000|0000|Exérèse de malformation congénitale de l'appareil respiratoire
06031100|0000|Autres actes thérapeutiques sur la plèvre et les poumons
06031200|0000|Actes thérapeutiques sur le médiastin
06031200|0653|À l'exclusion de : \n - exérèse du thymus vestigial (cf 05.02.01.03) \n - exploration des sites parathyroïdiens (cf 10.02.04.01)
06040000|0000|ASSISTANCE RESPIRATOIRE
06040100|0000|Adaptation d'une ventilation non effractive
06040200|0000|Suppléance ventilatoire
06040200|0654|À l'exclusion de : suppléance ventilatoire chez le nouveau-né à la naissance (cf 09.05)
06040300|0000|Oxygénothérapie hyperbare
06040400|0000|Rééducation respiratoire
06040400|0655|La séance de rééducation respiratoire inclut la surveillance de la fréquence cardiaque, de la pression intraartérielle et la surveillance transcutanée discontinue de la saturation artérielle en oxygène.
06040400|0656|Avec ou sans : \n - électrocardiographie discontinue \n - réentraînement à l'activité sportive collective
06040500|0000|Appareillage de l'appareil respiratoire
06040500|0657|La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose.
07000000|0000|APPAREIL DIGESTIF
07000000|0701|Les actes sur la cavité de l'abdomen, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie incluent l'évacuation de collection intraabdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain.
07000000|0702|Les actes sur la cavité de l'abdomen, par abord direct incluent l'évacuation de collection intraabdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain.
07010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF
07010000|0703|En dehors du cadre de la note de facturation de l'acte HZHE002, le tarif de l'acte HZHE002 est compris dans celui des actes d'endoscopie qui le mentionnent comme geste complémentaire
07010100|0000|Explorations électrophysiologiques de l'appareil digestif
07010100|0704|Avec ou sans : épreuve pharmacologique
07010200|0000|Étude des pressions dans l'appareil digestif
07010200|0705|La manométrie du tube digestif inclut la pose de la sonde et le contrôle radiologique de sa position.
07010200|0706|Avec ou sans : épreuve pharmacologique
07010300|0000|Échographie de l'appareil digestif
07010300|0707|Par échographie de l'étage supérieur de l'abdomen, on entend : échographie explorant le foie et les conduits biliaires, le pancréas, la rate et les reins.
07010300|0708|Par échographie du petit bassin [pelvis], on entend : échographie explorant la vessie, les organes génitaux internes et le rectum.
07010300|0709|Par échographie de l'abdomen, on entend : échographie explorant le foie et les conduits biliaires, le pancréas, la rate, les reins, le tube digestif, le péritoine, l'aorte et la veine cave inférieure.
07010300|0710|Toute échographie de l'abdomen inclut l'échographie de la cavité péritonéale pour recherche d'épanchement.
07010300|0711|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
07010400|0000|Radiographie de l'appareil digestif
07010401|0000|Radiographie de la bouche
07010401|0712|Si l'examen radiographique est numérisé, pour donner lieu à remboursement, il doit pouvoir être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 x 90 mm indiquant la date de cet examen, l'identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées.Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d'un format au moins égal à 2,5 fois celui d'un cliché argentique standard. 
07010401|0713|Par dents contigües on entend : dents ayant des faces de contact mésiales et distales qu'il y ait diastème ou non.
07010401|0714|Par secteur de 1 à 3  dents  contigües on entend :  secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes.
07010401|0715|Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1à 3 dents contigües.  \n Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique
07010402|0000|Radiographie de l'abdomen et du tube digestif
07010403|0000|Radiographie des conduits biliaires et pancréatiques
07010500|0000|Scanographie de l'appareil digestif
07010500|0716|Avec ou sans : opacification du tube digestif
07010600|0000|Remnographie [IRM] de l'appareil digestif
07010700|0000|Scintigraphie de l'appareil digestif
07010800|0000|Épreuves fonctionnelles de l'appareil digestif
07010801|0000|Épreuves fonctionnelles au niveau de la cavité orale
07010802|0000|Épreuves fonctionnelles au niveau du tube digestif
07010900|0000|Endoscopie de l'appareil digestif
07010900|0717|À l'exclusion de : endoscopie peropératoire de l'appareil digestif (cf 18.01.07.02)
07010901|0000|Endoscopie des conduits salivaires et du tube digestif
07010902|0000|Endoscopie des conduits biliaires et pancréatiques
07010902|0718|L'endoscopie des conduits biliaires ou pancréatiques inclut la radiographie des conduits explorés par injection de produit de contraste.
07011000|0000|Échoendoscopie de l'appareil digestif
07011000|0719|A l’exclusion de : Drainage biliaire avec pose d’endoprothèse transluminale d’apposition biliogastrique ou bilioduodénale, par oesogastroduodénoscopie, avec guidage écho-endoscopique (HMJE127). 
07011100|0000|Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil digestif
07011101|0000|Ponction et biopsie hépatique
07011102|0000|Autres ponctions, biopsies et prélèvements de l'appareil digestif
07011200|0000|Exploration chirurgicale de l'appareil digestif
07011200|0720|Avec ou sans : \n - biopsie et/ou prélèvement \n - section d'adhérences péritonéales
07011300|0000|Examen anatomopathologique de l'appareil digestif
07011300|0721|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
07011300|0722|Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
07011300|0723|L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                               – coupes sériées \n                               – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
07011300|0724|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
07011300|0725|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
07011300|0726|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
07011300|0727|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
07011300|0728|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
07011300|0729|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
07011300|0730|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
07011300|0731|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
07011300|0732|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
07011300|0733|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
07011300|0734|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
07011300|0735|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
07011301|0000|Examen histopathologique de biopsie de l'appareil digestif
07011302|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la bouche ou du pharynx
07011303|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du tube digestif
07011304|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du foie, pancréas ou péritoine
07011305|0000|Examens de génétique somatique à visée oncothéranostique 
07011305|0736|Par thérapie ciblée on entend : traitement n'apportant de bénéfices que chez certains patients identifiés par un marqueur prédictif déterminé par un test compagnon
07011305|0737|Par test compagnon on entend : test prédictif permettant de sélectionner, en fonction de leur statut pour un marqueur prédictif identifié par ce test, uniquement les patients chez lesquels le traitement est susceptible ; (i) d'apporter un bénéfice parmi ceux diagnostiqués pour une maladie donnée ou (ii) d'induire des effets indésirables nécessitant de ne pas recourir au traitement ou d'adapter sa posologie. Le test est considéré comme « compagnon » d'utilisation du traitement.
07011400|0000|Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif
07020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA BOUCHE ET L'OROPHARYNX
07020100|0000|Actes thérapeutiques sur les lèvres
07020101|0000|Parage et suture de plaie de lèvre
07020101|0738|À l'exclusion de : parage et/ou suture du versant muqueux de lèvre (HAJA010)
07020102|0000|Destruction et exérèse de lésion de lèvre
07020102|0739|Avec ou sans : suture immédiate
07020102|0740|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 07.02.01.03)
07020103|0000|Réparation de perte de substance de lèvre
07020103|0741|La réparation de perte de substance de lèvre par autogreffe ou lambeau inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
07020104|0000|Plastie de l'orifice buccal pour traitement palliatif de la paralysie faciale
07020105|0000|Autres plasties de lèvre
07020200|0000|Actes thérapeutiques sur les dents
07020200|0742|Par secteur dentaire, on entend la portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.
07020201|0000|Pose et ablation de moyen de contention au maxillaire ou à la mandibule
07020202|0000|Réduction de fracture et de luxation de dent
07020202|0743|La réduction de fracture et de luxation de dent inclut la pose de moyen de contention.
07020203|0000|Réimplantation de dent et autogreffe de germe
07020203|0744|La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention.
07020204|0000|Prophylaxie buccodentaire
07020205|0000|Restauration des tissus durs de la dent
07020205|0745|Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent
07020205|0746|La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire.
07020205|0747|Avec ou sans recouvrement cuspidien
07020205|0748|Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion.
07020205|0749|Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie
07020205|0750|Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674
07020206|0000|Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
07020206|0751|L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire.
07020206|0752|Lorsque le contenu canalaire est  un matériau d'obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire.
07020207|0000|Désobturation endodontique
07020207|0753|La désobturation endodontique n'inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire.
07020208|0000|Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
07020208|0754|L'obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire.
07020209|0000|Dégagement de dent retenue ou incluse
07020210|0000|Avulsion de dents temporaires
07020210|0755|Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
07020210|0756|Avec ou sans : \n - curetage alvéolaire \n - régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire
07020211|0000|Avulsion de dents permanentes 
07020211|0757|Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
07020211|0758|Avec ou sans :  \n - curetage alvéolaire \n - régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire
07020212|0000|Autres avulsions de dents ou racines
07020212|0759|Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
07020212|0760|Avec ou sans :  \n - curetage alvéolaire \n - régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire
07020213|0000|Cosmétologie dentaire
07020214|0000|Pose de mainteneur d'espace interdentaire
07020215|0000|Correction de trouble occlusal
07020300|0000|Soins prothétiques - Prothèses dentaires
07020300|0761|La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose.
07020300|0762|Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche
07020300|0763|Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674
07020301|0000|Pose d'infrastructure coronaire [faux moignon]
07020302|0000|Pose d'une couronne dentaire prothétique 
07020302|0764|La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique
07020302|0765|Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
07020302|0766|Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674
07020302|0767|Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse céramométallique
07020302|0768|Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge
07020303|0000|Pose de prothèse dentaire amovible
07020303|0769|A droit à un appareil de prothèse dentaire amovible, tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse.
07020303|0770|Par prothèse amovible de transition ou prothèse amovible définitive on entend : protèse dento ou implanto-stabilisée.
07020304|0000|Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée
07020304|0771|Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la nomre NF-EN ISO 22674
07020304|0772|Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse céramométallique
07020304|0773|Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation (bridges collés non concernés). 
07020304|0774|Prothèse dentaire complète transvissée implantoportée (HBLD030)
07020304|0775|La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
07020304|0776|Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridge à recouvrement partiel ne sont pas pris en charge
07020305|0000|Adjonction ou changement d'élément de prothèse dentaire
07020305|0777|À l'exclusion de : adjonction ou changement d'élément soudé (cf 07.02.03.06) 
07020305|0778|Par élément, on entend : dent ou crochet
07020306|0000| Adjonction ou changement d'élément soudé de prothèse dentaire
07020306|0779|Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet soudé
07020307|0000|Réparation de prothèse dentaire
07020308|0000|Ablation de matériel dentaire scellé ou implanté
07020400|0000|Appareillages orthopédiques dentofaciaux
07020400|0780|Indication : dysmorphoses, avant intervention chirurgicale sur le maxillaire ou la mandibule
07020400|0781|Facturation : pour les dysmorphoses : traitement commencé avant 16 ans et commencé au plus tard 6 mois après l'accord ; la facturation s'effectue par période de 6 mois, 6 semestres maximum peuvent être facturés ; traitement en denture lactéale ou mixte, 3 semestres maximum peuvent être facturés ; un 4ème semestre peut être facturé après examen conjoint du médecin conseil et du médecin traitant ; en cas d'interruption provisoire de traitement, deux séances de surveillance maximum par semestre peuvent être facturées.
07020401|0000|Correction de malocclusion et de malposition par traitement orthodontique
07020401|0782|Par dispositif associé, on entend : appareillage tel que  \n - système d'ancrage interne ou externe,  \n - force élastique intermaxillaire,  \n - arcs palatins et linguaux,  \n - système auxiliaire de redressement d'axe et/ou de recul,  \n - écrans intrabuccaux,  \n - dispositif fixe multiattache sectoriel,  \n - dispositif orthopédique et/ou fonctionnel.
07020401|0783|Un dispositif multiattache total peut être posé en un ou plusieurs temps.
07020401|0784|Facturation : avant chirurgie maxillaire ou mandibulaire : après l'âge de 16 ans , un seul semestre peut être facturé
07020402|0000|Contention des arcades dentaires après traitement orthodontique
07020500|0000|Actes thérapeutiques sur le parodonte
07020500|0785|Par secteur dentaire, on entend : portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.
07020501|0000|Curetage périapical dentaire
07020502|0000|Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
07020503|0000|Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition
07020504|0000|Autres actes thérapeutiques sur le parodonte
07020600|0000|Actes thérapeutiques sur la cavité orale [cavité buccale]
07020600|0786|Comprend : actes thérapeutiques sur : \n - la langue  \n - le versant muqueux des lèvres  \n - les parois de la bouche
07020601|0000|Traitement de plaie intrabuccale
07020602|0000|Évacuation de collection intrabuccale
07020602|0787|Avec ou sans : drainage
07020603|0000|Plastie de la cavité orale
07020604|0000|Destruction et exérèse de lésion de la bouche et de l'oropharynx
07020605|0000|Uvulectomie
07020605|0788|Coder éventuellement : curage lymphonodal cervical (cf 05.02.02.02)
07020606|0000|Glossectomie et pelvectomie orale
07020606|0789|Coder éventuellement : \n - réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 16.03.08, 16.03.10) \n - curage lymphonodal cervical (cf 05.02.02.02)
07020607|0000|Fermeture de fistule buccale
07020607|0790|À l'exclusion de : fermeture de fistule bucconasale séquellaire d'une fente orofaciale (HASA002, HASA003)
07020608|0000|Réparation primaire d'une fente orofaciale
07020608|0791|La réparation primaire unilatérale d'une fente labiale ou labio-maxillo-palatine bilatérale se code comme la réparation primaire d'une fente unilatérale.
07020609|0000|Réparation secondaire d'une fente orofaciale
07020609|0792|Facturation : cet acte ne peut être facturé qu'après un délai minimum de 6 mois après l'intervention principale
07020610|0000|Autres actes thérapeutiques pour fente orofaciale
07020610|0793|La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose.
07020611|0000|Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale
07020700|0000|Actes thérapeutiques sur les glandes salivaires
07020701|0000|Cathétérisme et dilatation de conduit salivaire
07020701|0794|La dilatation de sténose de conduit salivaire par endoscopie inclut la papillotomie et/ou la marsupialisation de la papille
07020702|0000|Plastie de conduit salivaire
07020703|0000|Évacuation de collection salivaire
07020704|0000|Extraction et destruction de calcul salivaire
07020704|0795| L'ablation de calcul salivaire par endoscopie inclut la dilatation de sténose canalaire, la  papillotomie et/ou la marsupialisation de la papille
07020705|0000|Exérèse de glande salivaire
07020800|0000|Actes thérapeutiques sur le pharynx
07020801|0000|Évacuation de collection du pharynx
07020802|0000|Extraction de corps étranger de l'oropharynx
07020803|0000|Myotomie du faisceau cricopharyngien du muscle constricteur inférieur du pharynx [muscle cricopharyngien]
07020803|0796|Avec ou sans : marsupialisation de diverticule pharyngooesophagien
07020804|0000|Plastie de l'oropharynx
07020805|0000|Destruction et exérèse de lésion du pharynx
07020806|0000|Résection de sténose et de diverticule du pharynx
07020807|0000|Pharyngectomie et pharyngectomie élargie
07020807|0797|Coder éventuellement : \n - réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 16.03.08, 16.03.10) \n - curage lymphonodal cervical (cf 05.02.02.02)
07020808|0000|Autres actes thérapeutiques sur le pharynx
07030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF
07030000|0798|La résection du tube digestif sans rétablissement de la continuité inclut l'abouchement d'une ou des deux extrémités du tube digestif à la peau [stomies cutanées].
07030000|0799|La résection du tube digestif avec rétablissement de la continuité inclut l'anastomose des deux segments du tube digestif, quelles qu'en soient les modalités.
07030000|07AA|La pose d'une endoprothèse du tube digestif inclut \n - la dilatation du segment concerné \n - le contrôle radiologique.
07030100|0000|Actes thérapeutiques sur l'œsophage
07030101|0000|Dilatation de l'oesophage
07030102|0000|Pose, ablation et changement d'une endoprothèse de l'oesophage
07030103|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'oesophage, par endoscopie
07030104|0000|Suture de plaie de l'oesophage
07030104|07AB|Avec ou sans : drainage externe de l'œsophage
07030105|0000|Fermeture de fistule de l'oesophage
07030106|0000|OEsophagostomie
07030107|0000|OEso-cardio-myotomie extramuqueuse
07030108|0000|Traitement du diverticule de l'oesophage
07030108|07AC|Avec ou sans : myotomie extramuqueuse
07030109|0000|Excision de tumeur de l'oesophage
07030110|0000|OEsophagectomie sans thoracotomie
07030110|07AD|Comprend : oesophagectomie totale à thorax fermé \n - avec gastrectomie polaire supérieure \n - avec gastrectomie totale
07030111|0000|OEsophagectomie par thoracotomie
07030111|07AE|Comprend : oesophagectomie à thorax ouvert \n - avec gastrectomie polaire supérieure \n - avec gastrectomie totale
07030111|07AF|Avec ou sans : médiastinectomie
07030112|0000|Plastie de l'oesophage
07030113|0000|Transsection de l'oesophage
07030114|0000|Correction des malformations congénitales de l'oesophage
07030200|0000|Actes thérapeutiques sur l'estomac et le duodénum
07030201|0000|Dilatation de l'estomac et du duodénum
07030202|0000|Pose, ablation et changement d'une endoprothèse de l'estomac et du duodénum
07030203|0000|Suture de l'estomac et du duodénum
07030203|07AG|Avec ou sans : épiploplastie
07030204|0000|Gastrostomie
07030205|0000|Confection d'une valve tubérositaire gastrique
07030205|07AH|Comprend : procédé antireflux par plastie du fundus gastrique [grosse tubérosité de l'estomac]
07030206|0000|Dérivation de l'estomac et du duodénum
07030207|0000|Gastrotomie et duodénotomie
07030207|07AI|Avec ou sans : pyloroplastie
07030208|0000|Pyloroplastie et duodénoplastie
07030208|07AJ|À l'exclusion de : pyloroplastie au cours \n - d'une vagotomie tronculaire (ADPC001, ADPA022) \n - d'une gastrectomie partielle atypique (HFFC001, HFFA009) \n - d'une gastrotomie ou d'une duodénotomie \n - d'une duodénectomie partielle (HGPA001)
07030209|0000|Actes thérapeutiques sur l'estomac pour obésité
07030209|07AK|Dans le cadre d'une chirurgie métabolique de obésité de grade 1, de l'obésité de grade 2 associé à au moins une comorbidité susceptible d'être améliorée après la chirurgie et de l'obésité de grade 3. On entend par obésité grade 1, un IMC allant de 30,0 à 34,9 (kg/m2) ; par obésité de grade 2, un IMC allant de 34,9 à 39,9 (kg/m2) et par obésité de grade 3 un IMC supérieur à 39,9 (kg/m2). L'IMC à prendre en compte est l’IMC maximal documenté.
07030209|07AL|Facturation : Pour la chirurgie de l'obésité de grade 2 et 3 chez les moins de 18 ans, respect des conditions des recommandations de la HAS de septembre 2011 pour l’enfant et l’adolescent et des critères d’éligibilité de la fiche mémo de la HAS 2016 « Critères d’éligibilité pour la réalisation d’une chirurgie bariatrique chez les moins de 18 ans » (obésité sévère et complexe). \n Pour la chirurgie de l’obésité de grade 2 ou 3 chez l'adulte, selon les recommandations de la HAS en vigueur. \n Pour la chirurgie métabolique, selon l'avis de la HAS du 6 octobre 2022, chez les patients atteints de diabète de type 2 (DT2) et qui présentent une obésité de grade 1 lorsque les objectifs glycémiques individualisés n'ont pas été atteints malgré une prise en charge médicale, notamment diabétologique et nutritionnelle, incluant aussi une activité physique adaptée, bien conduite selon les recommandations de bonnes pratiques actuelles, pendant au moins douze mois. \n La décision est prise avec le patient après discussion en réunion de concertation pluridisciplinaire incluant un diabétologue. \n Les modalités de préparation, de réalisation et de suivi sont les mêmes que celles prévues pour la chirurgie bariatrique.
07030210|0000|Gastropexie
07030211|0000|Gastrectomie
07030212|0000|Correction des malformations congénitales de l'estomac et du duodénum
07030213|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'estomac et le duodénum
07030300|0000|Autres actes thérapeutiques sur la partie haute du tube digestif
07030301|0000|Destruction endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif
07030302|0000|Exérèse endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif
07030303|0000|Hémostase endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif
07030303|07AM|À l'exclusion de : ligature ou sclérose de varices oesogastriques (cf 04.04.08.05)
07030304|0000|Autres actes thérapeutiques sur la partie haute du tube digestif
07030400|0000|Actes thérapeutiques sur l'intestin grêle
07030400|07AN|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur le duodénum (cf 07.03.03)
07030401|0000|Dilatation de l'intestin grêle
07030402|0000|Exérèse endoscopique de lésion de l'intestin grêle
07030403|0000|Hémostase endoscopique de lésion de l'intestin grêle
07030404|0000|Suture de plaie de l'intestin grêle
07030405|0000|Entérostomie
07030406|0000|Dérivation de l'intestin grêle
07030407|0000|Entérotomie
07030408|0000|Réduction d'une invagination intestinale aigüe
07030409|0000|Résection de l'intestin grêle
07030409|07AO|À l'exclusion de : résection de l'intestin grêle pour malformation congénitale (cf 07.03.04.11)
07030410|0000|Transplantation de l'intestin grêle
07030411|0000|Correction des malformations congénitales de l'intestin grêle
07030412|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'intestin grêle
07030500|0000|Actes thérapeutiques sur l'appendice vermiforme [appendice]
07030500|07AP|Facturation : l'appendicectomie ne peut être facturée avec une autre intervention que si elle nécessite un mode d'accès spécifique
07030600|0000|Actes thérapeutiques sur le côlon
07030601|0000|Exsufflation et détorsion du côlon
07030602|0000|Dilatation et pose d'endoprothèse du côlon
07030603|0000|Destruction endoscopique de lésion du côlon
07030604|0000|Exérèse endoscopique de lésion du côlon
07030605|0000|Hémostase endoscopique de lésion du côlon
07030606|0000|Suture de plaie du côlon
07030607|0000|Colostomie
07030608|0000|Dérivation du côlon
07030609|0000|Colotomie
07030610|0000|Colectomie
07030611|0000|Rétablissement de la continuité du côlon après colectomie
07030612|0000|Correction des malformations congénitales du côlon
07030700|0000|Actes thérapeutiques sur le rectum
07030701|0000|Destruction et exérèse de lésion du rectum
07030702|0000|Ablation de corps étranger du rectum
07030703|0000|Suture de plaie du rectum
07030704|0000|Rectopexie
07030705|0000|Traitement de fistule du rectum
07030705|07AQ|À l'exclusion de : fermeture de fistule \n - congénitale avec l'appareil génito-urinaire (cf 07.03.08.10) \n - avec résection de segment viscéral ; coder uniquement l'acte d'exérèse
07030705|07AR|Le traitement d'une fistule inclut la résection des berges et du trajet fistuleux.
07030705|07AS|Avec ou sans : interposition d'appendice [de frange] épiploïque
07030706|0000|Résection du rectum
07030706|07AT|À l'exclusion de : résection rectocolique pour aganglionose congénitale (cf 07.03.07.08)
07030707|0000|Résection de prolapsus rectal et de rectocèle
07030708|0000|Correction des malformations congénitales du rectum
07030709|0000|Autres actes thérapeutiques sur le rectum
07030800|0000|Actes thérapeutiques sur l'anus
07030800|07AU|À l'exclusion de : actes thérapeutiques pour hémorroïdes (cf 04.04.07)
07030801|0000|Injection au niveau de l'anus
07030802|0000|Dilatation anale
07030803|0000|Suture de plaie de l'anus
07030804|0000|Réparation anopérinéale pour prolapsus rectal
07030805|0000|Traitement des abcès et fistules anorectales
07030806|0000|Sphinctérotomie anale
07030807|0000|Excision de fissure anale
07030807|07AV|Avec ou sans : sphinctérotomie anale interne [léiomyotomie anale]
07030808|0000|Destruction et excision d'autre lésion de l'anus
07030809|0000|Réparation et reconstruction du muscle sphincter externe de l'anus
07030810|0000|Correction des malformations anorectales congénitales
07030810|07AW|Comprend : abaissement rectal ou anorectal
07030810|07AX|Avec ou sans : \n - fermeture de communication recto-urinaire ou rectovaginale \n - proctoplastie
07030811|0000|Rééducation anorectale
07030812|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'anus
07030900|0000|Autres actes thérapeutiques sur le tube digestif
07040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE FOIE ET LES VOIES BILIAIRES
07040000|07AY|Par voies biliaires, on entend : \n - conduits biliaires intrahépatiques \n - conduits biliaires extrahépatiques : conduit hépatique commun et conduit cholédoque \n - vésicule biliaire et conduit cystique.
07040000|07AZ|Par voie biliaire principale, on entend : \n - conduits biliaires intrahépatiques \n - conduit hépatique commun \n - conduit cholédoque.
07040100|0000|Cholécystostomie
07040200|0000|Dilatation des conduits biliaires
07040200|07BA|Avec ou sans : contrôle radiologique des conduits biliaires
07040300|0000|Drainage des conduits biliaires
07040300|07BB|Avec ou sans :  \n -contrôle radiologique des conduits biliaires \n -dilatation des conduits biliaires
07040400|0000|Pose d'endoprothèse biliaire
07040400|07BC|La pose d'une endoprothèse biliaire inclut la dilatation et le contrôle radiologique des conduits biliaires.
07040400|07BD|La pose d'une endoprothèse biliaire par oeso-gastro-duodénoscopie inclut la sphinctérotomie biliaire endoscopique.
07040500|0000|Ablation et changement de drain et d'endoprothèse biliaire
07040500|07BE|Avec ou sans : \n - dilatation des conduits biliaires \n - contrôle radiologique des conduits biliaires
07040600|0000|Évacuation de collection hépatique
07040600|07BF|Comprend : évacuation de \n - kyste biliaire \n - abcès intrahépatique \n - hématome intrahépatique
07040600|07BG|Avec ou sans : drainage
07040700|0000|Dérivation des voies biliaires
07040700|07BH|À l'exclusion de : - dérivation des conduits biliaires  \n - avec cholécystectomie (cf 07.04.10)  \n - avec résection des conduits biliaires (cf 07.04.11)  \n - hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie (HLCA001)
07040800|0000|Ablation de calcul des voies biliaires
07040800|07BI|L'ablation de calcul des voies biliaires, par voie transcutanée ou par endoscopie inclut le contrôle radiologique et la dilatation des conduits biliaires.
07040800|07BJ|Avec ou sans : fragmentation de calcul
07040900|0000|Lithotritie biliaire
07040900|07BK|À l'exclusion de : lithotritie biliaire avec extraction de calcul (cf 07.04.08)
07041000|0000|Cholécystectomie
07041100|0000|Résection de la voie biliaire principale
07041200|0000|Destruction de tumeur hépatique
07041200|07BL|À l'exclusion de : destruction par irradiation externe
07041300|0000|Hépatectomie et résection hépatique
07041400|0000|Prélèvement et transplantation de foie
07041500|0000|Autres actes thérapeutiques sur le foie et les conduits biliaires
07050000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE PANCRÉAS
07050000|07BM|Les actes sur le conduit pancréatique, par oeso-gastro-duodénoscopie incluent le contrôle radiologique du conduit pancréatique.
07050100|0000|Dilatation du conduit pancréatique et pose d'endoprothèse
07050100|07BN|Avec ou sans : sphinctérotomie pancréatique endoscopique
07050200|0000|Drainage du conduit pancréatique
07050300|0000|Ablation et destruction de calcul pancréatique
07050400|0000|Évacuation et drainage de collection pancréatique
07050500|0000|Suture de plaie du pancréas
07050600|0000|Anastomose pancréaticojéjunale
07050700|0000|Exérèse du pancréas
07050800|0000|Prélèvement et transplantation du pancréas
07060000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE PÉRITOINE ET LA CAVITÉ ABDOMINALE
07060100|0000|Injection intrapéritonéale
07060200|0000|Pose de cathéter péritonéal pour dialyse
07060300|0000|Pose de système diffuseur implantable pour insulinothérapie intrapéritonéale
07060400|0000|Pose de ballon intrapéritonéal
07060500|0000|Évacuation de collection intraabdominale
07060500|07BO|Comprend : évacuation de collection \n - intrapéritonéale \n - rétropéritonéale
07060500|07BP|Avec ou sans : drainage
07060500|07BQ|À l'exclusion de : évacuation de \n - collection intraabdominale au cours d'un acte sur les organes intraabdominaux \n - collection périrénale (cf 08.06.01.01)
07060600|0000|Sclérose de kyste et de tumeur intraabdominaux
07060700|0000|Libération et section d'adhérences et de brides péritonéales
07060700|07BR|À l'exclusion de : libération d'adhérences du péritoine au cours d'un acte sur les organes intraabdominaux
07060800|0000|Destruction et exérèse de lésion du péritoine
07060900|0000|Autres actes thérapeutiques sur le péritoine et les replis péritonéaux
07060900|07BS|À l'exclusion de : épiploplastie \n - intraabdominale peropératoire (HPMA001) \n - extraabdominale (QZMA008, HPMA002)
07070000|0000|SUPPLÉANCE NUTRITIONNELLE
08000000|0000|APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL
08000000|0801|À l'exclusion de : actes concernant la procréation et la grossesse (cf chapitre 09)
08000000|0802|Les actes sur la cavité de l'abdomen, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie incluent l'évacuation de collection intraabdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain.
08000000|0803|Les actes sur la cavité de l'abdomen, par abord direct incluent l'évacuation de collection intraabdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain.
08010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL
08010100|0000|Explorations électrophysiologiques de l'appareil urinaire et génital
08010200|0000|Échographie de l'appareil urinaire et génital
08010200|0804|Avec ou sans : mesure du résidu vésical postmictionnel
08010200|0805|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
08010300|0000|Radiographie de l'appareil urinaire et génital
08010400|0000|Scintigraphie de l'appareil urinaire et génital
08010500|0000|Épreuves fonctionnelles de l'appareil urinaire et génital
08010501|0000|Étude de la fonction rénale
08010502|0000|Épreuves urodynamiques
08010503|0000|Épreuves fonctionnelles de l'appareil génital masculin
08010504|0000|Autres épreuves fonctionnelles de l'appareil urinaire et génital
08010600|0000|Endoscopie de l'appareil urinaire et génital
08010601|0000|Endoscopie de l'appareil urinaire et de l'appareil génital masculin
08010601|0806|À l'exclusion de : endoscopie avec biopsie (cf 08.01.07.01)
08010602|0000|Endoscopie de l'appareil génital féminin
08010602|0807|Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement
08010700|0000|Ponction, biopsie et prélèvements de l'appareil urinaire et génital
08010701|0000|Biopsie de l'appareil urinaire, par endoscopie
08010702|0000|Autres ponctions, biopsies et prélèvements de l'appareil urinaire
08010703|0000|Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil génital masculin
08010704|0000|Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil génital féminin
08010704|0808|Facturation : les actes du sous paragraphe 08.01.07.04 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil génital féminin ne peuvent pas être facturés ensemble
08010800|0000|Exploration chirurgicale de l'appareil urinaire et génital
08010900|0000|Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital
08010900|0809|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
08010900|0810|L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage \n Avec ou sans : coloration spéciale
08010900|0811|Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
08010900|0812|L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                               – coupes sériées \n                               – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
08010900|0813|L'examen histopathologique de fragments d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
08010900|0814|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
08010900|0815|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
08010900|0816|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
08010900|0817|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
08010900|0818|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
08010900|0819|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
08010900|0820|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
08010900|0821|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
08010900|0822|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
08010900|0823|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
08010900|0824|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
08010900|0825|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
08010900|0826|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
08010901|0000|Examen cytopathologique du col de l'utérus
08010901|0827|Par dépistage organisé, on entend dépistage défini dans un programme national de santé au sens de l'article L. 1411-6 du code de la santé publique et répondant au cahier des charges correspondant à la thématique publié par arrêté ministériel  \n Par dépistage individuel, on entend dépistage ne s'inscrivant pas dans un programme national de santé au sens de l'article L.1411-6 du code de la santé publique, mais dont la pertinence, la population cible, les indications et conditions de réalisation font l'objet de recommandations de la Haute Autorité de santé \n Facturation: \n – l'examen cytopathologique de prélèvement vaginal ne peut pas être facturé en sus de l'examen cytopathologique de prélèvement du col de l'utérus  \n 
08010902|0000|Examen histopathologique de l'appareil urinaire et génital
08010903|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil urinaire 
08010904|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital masculin
08010905|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital féminin
08010906|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du pelvis 
08011000|0000|Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital
08020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE
08020100|0000|Actes thérapeutiques sur le rein
08020101|0000|Sclérose et destruction de lésion du rein
08020102|0000|Résection partielle du rein
08020103|0000|Néphrectomie totale
08020103|0828|Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08020104|0000|Néphrectomie totale élargie
08020104|0829|Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08020105|0000|Réparation de traumatisme du rein
08020106|0000|Prélèvement et transplantation de rein
08020107|0000|Autres actes thérapeutiques sur le rein
08020200|0000|Actes thérapeutiques sur les voies urinaires supérieures
08020200|0830|Comprend : actes thérapeutiques sur : \n - les calices rénaux  \n - le bassinet [pelvis] rénal  \n - la jonction pyélo-urétérale  \n - l'uretère
08020200|0831|Avec ou sans : drainage de l'uretère
08020200|0832|Les actes sur les voies urinaires supérieures, par endoscopie incluent le contrôle radiologique.
08020200|0833|Les subdivisions suivantes, données à titre facultatif, peuvent être utilisées avec les codes marqués d'un symbole distinctif pour préciser le mode de drainage des voies excrétrices :  \n - A avec drainage par sonde de néphrostomie  \n - B avec drainage par sonde urétérale
08020201|0000|Suture de l'uretère
08020202|0000|Pose de sonde et de prothèse de l'uretère
08020203|0000|Ablation et changement de sonde et d'endoprothèse des voies urinaires supérieures
08020204|0000|Dérivation externe sur les voies urinaires supérieures
08020205|0000|Dérivation interne et réimplantation de l'uretère
08020206|0000|Fragmentation extracorporelle de calcul des voies urinaires supérieures [Lithotritie extracorporelle]
08020206|0834|Coder éventuellement : drainage des voies urinaires supérieures
08020207|0000|Ablation de calcul du rein
08020207|0835|Comprend : ablation de calcul \n - caliciel \n - pyélique
08020207|0836|Avec ou sans : \n - dilatation de l'uretère \n - fragmentation de calcul
08020207|0837|L'ablation de calcul du rein inclut le contrôle radiologique.
08020207|0838|Facturation : les actes du paragraphe 08.02.02.07 Ablation de calcul du rein ne peuvent pas être facturés avec une néphrostomie
08020208|0000|Ablation et fragmentation de calcul de l'uretère
08020209|0000|Incision des voies urinaires supérieures
08020209|0839|Comprend : incision de la jonction pyélo-urétérale
08020210|0000|Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale
08020210|0840|À l'exclusion de : résection-anastomose du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale (JBFC001, JBFA002)
08020210|0841|Facturation : les actes du paragraphe 08.02.02.08 Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale ne peuvent pas être facturés avec une néphrostomie
08020211|0000|Destruction de lésion des voies urinaires supérieures 
08020211|0842|Avec ou sans : dilatation de l'uretère
08020212|0000|Exérèse de lésion de l'uretère
08020213|0000|Résection-anastomose des voies urinaires supérieures
08020214|0000|Urétérectomie totale
08020215|0000|Remplacement de l'uretère
08020216|0000|Dilatation de l'uretère
08020217|0000|Libération de l'uretère [Urétérolyse]
08020218|0000|Fermeture de fistule de l'uretère
08020218|0843|À l'exclusion de : fermeture de fistule avec résection de segment viscéral : d'uretère, d'intestin...; coder uniquement l'acte d'exérèse
08020218|0844|La fermeture d'une fistule inclut la résection des berges et du trajet fistuleux.
08020218|0845|Avec ou sans : interposition d'appendice [de frange] épiploïque 
08020219|0000|Autres actes thérapeutiques sur les voies urinaires supérieures
08020300|0000|Actes thérapeutiques sur la vessie
08020300|0846|À l'exclusion de : actes sur le col de la vessie (cf 08.02.04)
08020301|0000|Pose de sonde et évacuation de la vessie
08020302|0000|Cystostomie
08020303|0000|Changement de sonde vésicale
08020304|0000|Ablation et fragmentation de calcul de la vessie
08020305|0000|Destruction, résection et exérèse de lésion de la vessie
08020306|0000|Cystectomie partielle
08020306|0847|Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08020307|0000|Cystectomie totale
08020307|0848|À l'exclusion de : cystectomie totale avec hystérectomie [pelvectomie antérieure] (cf 08.06.02.03)
08020307|0849|Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08020308|0000|Fixation et soutènement de la vessie
08020309|0000|Suture et plastie de la vessie
08020310|0000|Fermeture de fistule de la vessie
08020310|0850|À l'exclusion de : fermeture de fistule \n - avec malformation anorectale congénitale (cf 07.03.08.10) \n - avec résection de segment viscéral : de vessie, d'intestin... ; coder uniquement l'acte d'exérèse
08020310|0851|La fermeture d'une fistule inclut la résection des berges et du trajet fistuleux.
08020310|0852|Avec ou sans : interposition d'appendice [de frange] épiploïque
08020311|0000|Correction des malformations congénitales de la vessie
08020312|0000|Autres actes thérapeutiques sur la vessie
08020400|0000|Actes thérapeutiques sur l'urètre
08020400|0853|Comprend : actes thérapeutiques sur le col de la vessie
08020400|0854|À l'exclusion de : actes pour modification de la morphologie sexuelle (cf 08.07)
08020401|0000|Pose de prothèse sphinctérienne urinaire
08020402|0000|Ablation et changement de prothèse sphinctérienne urinaire
08020403|0000|Pose, ablation et changement de prothèse de l'urètre
08020404|0000|Dilatation de l'urètre
08020405|0000|Ablation de corps étranger de l'urètre
08020406|0000|Incision de l'urètre
08020407|0000|Destruction de lésion de l'urètre
08020408|0000|Résection de lésion de l'urètre
08020409|0000|Urétrectomie
08020410|0000|Réparation et plastie de l'urètre
08020410|0855|À l'exclusion de : correction des malformations congénitales de l'urètre (cf 08.02.04.14)
08020411|0000|Injection périurétrale
08020412|0000|Fermeture de fistule urétrale
08020412|0856|La fermeture d'une fistule inclut la résection des berges et du trajet fistuleux.
08020412|0857|Avec ou sans : interposition d'appendice [de frange] épiploïque
08020413|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'urètre
08020414|0000|Correction des malformations congénitales de l'urètre
08030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL GÉNITAL MASCULIN
08030100|0000|Actes thérapeutiques sur la prostate et les vésicules séminales
08030101|0000|Destruction de lésion de la prostate
08030102|0000|Évacuation de collection de la prostate
08030103|0000|Exérèse de la prostate et des vésicules séminales
08030104|0000|Vésiculoprostatectomie
08030104|0858|Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08030105|0000|Autres actes thérapeutiques sur la prostate et l'espace péri-prostatique
08030201|0000|Exérèse du testicule
08030201|0859|Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08030202|0000|Autres exérèses du contenu scrotal
08030203|0000|Pose, changement et ablation de prothèse de testicule
08030204|0000|Suture du testicule et de ses annexes
08030205|0000|Détorsion du cordon spermatique
08030206|0000|Fixation et transposition du testicule
08030207|0000|Ligature du conduit déférent
08030207|0860|Facturation : les actes du paragraphe 08.03.02.07 Ligature du conduit déférent ne peuvent pas être facturés avec les actes du sous chapitre 08.03 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL GÉNITAL MASCULIN
08030208|0000|Évacuation d'hydrocèle vaginale
08030209|0000|Plastie de la tunique vaginale du testicule et du scrotum
08030210|0000|Autres actes thérapeutiques sur le scrotum et le contenu scrotal
08030211|0000|Correction des anomalies de position du testicule
08030211|0861|L'abaissement d'un testicule ectopique inclut la fermeture d'une déhiscence du canal inguinal homolatéral. 
08030300|0000|Actes thérapeutiques sur le pénis
08030300|0862|À l'exclusion de : actes pour modification de la morphologie sexuelle (cf 08.07)
08030301|0000|Plastie du pénis
08030302|0000|Destruction de lésion du pénis
08030303|0000|Exérèse de lésion du pénis
08030303|0863|Coder éventuellement : curage lymphonodal [ganglionnaire] inguinal, par abord direct (FCFA011)
08030304|0000|Injection au niveau du pénis
08030305|0000|Réparation de plaie du pénis
08030306|0000|Anastomose spongiocaverneuse
08030307|0000|Pose de prothèse pénienne
08030308|0000|Ablation et changement de prothèse pénienne
08030309|0000|Correction des malformations du pénis
08040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL GÉNITAL FÉMININ
08040100|0000|Actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus
08040100|0864|Comprend : actes thérapeutiques sur : \n - l'ovaire  \n - la trompe utérine [de Fallope]  \n - l'annexe de l'utérus [ovaire et trompe homolatérale]
08040101|0000|Évacuation de collection des annexes de l'utérus
08040102|0000|Ligature et section de la trompe utérine
08040103|0000|Exérèse de l'ovaire
08040104|0000|Autres exérèses des annexes de l'utérus
08040105|0000|Plastie de la trompe utérine
08040106|0000|Transposition de l'ovaire
08040107|0000|Détorsion des annexes de l'utérus
08040107|0865|Avec ou sans : ovariopexie
08040108|0000|Autres actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus
08040200|0000|Actes thérapeutiques sur le paramètre
08040300|0000|Actes thérapeutiques sur l'utérus
08040301|0000|Destruction et exérèse de lésion du corps de l'utérus
08040302|0000|Destruction de lésion du col de l'utérus
08040303|0000|Exérèse de lésion du col de l'utérus
08040304|0000|Hystérectomie subtotale
08040305|0000|Hystérectomie totale
08040306|0000|Hystérectomie totale élargie aux paramètres
08040306|0866|Coder éventuellement : \n - transposition de l'ovaire (cf 08.04.01.06) \n - curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08040307|0000|Section et résection de malformations intra-utérines
08040308|0000|Plastie du corps de l'utérus
08040309|0000|Plastie du col de l'utérus
08040309|0867|À l'exclusion de : suture immédiate de déchirure obstétricale du col de l'utérus (JNCA001)
08040310|0000|Hystéropexie [Fixation de l'utérus]
08040310|0868|Comprend : hystéropexie directe ou indirecte
08040310|0869|Avec ou sans : résection du cul-de-sac recto-utérin [de Douglas]
08040311|0000|Pose et ablation de dispositif intra-utérin [D.I.U.] [stérilet]
08040312|0000|Extraction de corps étranger intra-utérin
08040400|0000|Actes thérapeutiques sur le vagin
08040400|0870|Avec ou sans : confection et pose de prothèse vaginale
08040400|0871|À l'exclusion de : actes pour modification de la morphologie sexuelle (cf 08.07)
08040401|0000|Évacuation de collection du vagin
08040402|0000|Destruction et exérèse de lésion du vagin
08040403|0000|Colposuspension [Suspension du vagin]
08040403|0872|Comprend : suspension postérieure du col restant de l'utérus
08040404|0000|Colpopérinéorraphie
08040405|0000|Correction des malformations congénitales du vagin
08040406|0000|Plastie du vagin
08040407|0000|Autres actes thérapeutiques sur le vagin
08040500|0000|Actes thérapeutiques sur la vulve et le périnée féminin
08040500|0873|À l'exclusion de : actes pour modification de la morphologie sexuelle (cf 08.07)
08040501|0000|Incision de la vulve et du périnée
08040502|0000|Exérèse de lésion de la vulve et du périnée
08040503|0000|Vulvectomie
08040503|0874|Avec ou sans : suture directe immédiate
08040503|0875|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 16.03.08, 16.03.10)
08040504|0000|Plastie de la vulve et du périnée
08040600|0000|Ablation d'implant de renfort pour organes pelviens
08050000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE PÉRINÉE MASCULIN ET FÉMININ
08050000|0876|À l'exclusion de : destruction de lésion du gland et/ou du prépuce du pénis (JHNP001)
08060000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ESPACE RÉTROPÉRITONÉAL ET L'ESPACE PELVIEN
08060100|0000|Actes thérapeutiques sur l'espace rétropéritonéal
08060101|0000|Évacuation de collection périrénale
08060102|0000|Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal
08060102|0877|Avec ou sans : curage lymphonodal lomboaortique
08060102|0878|À l'exclusion de : exérèse \n - des vaisseaux et noeuds lymphatiques (cf 05.02.02.04) \n - de lésion de l'appareil urinaire (cf 08.02) \n - de la glande surrénale (cf 10.02.05)
08060200|0000|Actes thérapeutiques sur l'espace pelvien
08060201|0000|Exérèse de lésion endométriosique profonde de l'espace pelvien
08060201|0879|À l'exclusion de : exérèse de lésion endométriosique avec résection de segment viscéral : d'uretère, d'intestin... ; coder uniquement l'acte d'exérèse.
08060202|0000|Exérèse d'autre lésion de l'espace pelvien
08060203|0000|Pelvectomie
08060203|0880|La pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité inclut l'abouchement de l'extrémité du tube digestif à la peau [stomie cutanée].
08060203|0881|La pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité inclut l'anastomose des deux segments du tube digestif, quelles qu'en soient les modalités.
08060203|0882|La pelvectomie totale inclut l'abouchement de l'extrémité du tube digestif à la peau [stomie cutanée].
08060203|0883|Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf 05.02.02.04)
08070000|0000|MODIFICATION DE LA MORPHOLOGIE SEXUELLE
08070100|0000|Correction des ambigüités sexuelles
08070200|0000|Opérations pour transsexualisme
08080000|0000|ÉPURATION EXTRARÉNALE
08080000|0884|À l'exclusion de : épuration extrarénale par \n - autodialyse \n - hémodialyse à domicile
08080000|0885|Facturation : La réalisation de dialyse en unité de dialyse médicalisée ne peut pas être facturée par les actes épuration extra rénale pour insuffisance rénale chronique du sous-chapitre 08.08
09000000|0000|ACTES CONCERNANT LA PROCRÉATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NÉ
09010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES CHEZ LA MÈRE ET LE FOETUS
09010100|0000|Explorations électrophysiologiques du foetus
09010200|0000|Échographie de l'utérus gravide
09010200|0901|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
09010200|0902|Facturation : les actes d'échographie de grossesse peuvent être facturés une fois par trimestre ; un examen de complément de l'échographie de grossesse du 2ème ou 3ème trimestre par un médecin autre que celui ayant effectué le 1er examen peut être demandé en cas sur signes d'appel échographiques, en cas de suspicion de pathologie foetale sévère
09010300|0000|Radiographie du bassin au cours de la grossesse
09010400|0000|Scanographie du bassin au cours de la grossesse
09010500|0000|Endoscopie de l'utérus gravide
09010600|0000|Ponction, biopsie et prélèvement sur le foetus et l'utérus gravide
09010700|0000|Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta
09010700|0903|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
09010700|0904|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
09010700|0905|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
09010700|0906|L'examen anatomopathologique de placenta ou de produit d'avortement inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
09010700|0907|L'autopsie médicale inclut : l'éviscération, l'examen macroscopique, l'examen microscopique des prélèvements.
09020000|0000|ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION
09020000|0908|Facturation : \n Le prélèvement de gamètes ne peut pas être réalisé chez la femme au-delà son 43ème et chez l'homme au-delà de son 60ème  anniversaire ; \n Indications de prélèvement de gamètes en vue d’une autoconservation : \n - Toute personne dont la prise en charge médicale est susceptible d’altérer la fertilité ou dont la fertilité risque d’être prématurément altérée (dans le respect des conditions prévues par la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique). \n - la femme à compter de son 29ème  anniversaire et jusqu'à son 37ème  anniversaire pour une procréation ultérieure ;  \n - l'homme à compter de son 29ème  anniversaire et jusqu'à son 45ème  anniversaire pour une procréation ultérieure. \n L'insémination artificielle ainsi que le transfert d'embryons peuvent être réalisés chez la femme jusqu'à son 45ème  anniversaire  \n Une seule insémination artificielle par cycle peut être facturée avec un maximum de 6 pour l'obtention d'une grossesse ; \n 4 tentatives de fécondation in vitro avec ou sans micromanipulations peuvent être facturées pour l'obtention d'une grossesse ; on appelle tentative, toute ponction ovocytaire suivie de transfert embryonnaire  \n Pour les actes d’assistance à la procréation une demande d'entente préalable globale doit être déposée avant le début du traitement avec mention de la technique utilisée ; si cette technique change le contrôle médical doit être informé ; l'absence de réponse dans les 15 jours vaut accord ; le biologiste et l'échographiste sont informés de la date de dépôt de l'entente préalable. \n 
09030000|0000|ACTES LIÉS À LA GROSSESSE, CHEZ LA MÈRE
09030100|0000|Actes liés à une grossesse se terminant par un avortement
09030200|0000|Actes obstétricaux pendant la période prénatale
09030300|0000|Actes obstétricaux pendant le travail et l'accouchement
09030300|0909|L'accouchement inclut le monitorage électronique des contractions de l'utérus gravide et du rythme cardiaque du foetus par voie externe.
09030300|0910|Facturation : les actes d'avortement sont facturés avant la date de viabilité légale du fœtus de 22 semaines ; les actes d'accouchement sont facturés après cette date 
09030300|0911|Facturation : le tarif de l'accouchement comprend tous les gestes nécessités par l'accouchement, notamment la surveillance avec monitorage comportant la surveillance cardiotocographique du travail avec tracés et, éventuellement, prélèvement pour mesure du pH foetal quel qu'en soit le nombre, version interne du fœtus, extraction instrumentale, délivrance artificielle ou révision utérine isolée, suture d' épisiotomie, réparation sphinctérienne, traitement obstétrical des hémorragies de la délivrance
09030300|0912|Facturation : éventuellement, la surveillance isolée du travail (JQQP099) peut être facturée quand elle est effectuée par une sage-femme qui ne réalise pas l’extraction en raison de complication pour le fœtus ou pour la parturiente dans le déroulement de l’accouchement 
09030300|0913|Facturation : éventuellement en supplément le traitement des complications immédiates de l'accouchement du paragraphe 09.03.04
09030300|0914|Facturation : en cas de naissance multiple avec accouchement par voie naturelle et accouchement par césarienne, un seul code d'accouchement multiple doit être facturé
09030301|0000|Accouchement par voie naturelle
09030302|0000|Accouchement par césarienne
09030400|0000|Traitement des complications immédiates de l'accouchement
09030401|0000|Suture immédiate de lésions obstétricales maternelles
09030402|0000|Actes thérapeutiques pour hémorragie du post-partum
09030403|0000|Autres actes thérapeutiques obstétricaux
09040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES CHEZ LE FOETUS
09050000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES CHEZ LE NOUVEAU-NÉ À LA NAISSANCE
09050000|0915|L'installation d'un nouveau-né en incubateur à la naissance inclut la surveillance de la température, de la fréquence cardiaque, de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2], de la glycémie capillaire et de la pression artérielle. \n Avec ou sans : administration d'agent pharmacologique et/ou de soluté.
09050000|0916|L'administration intraveineuse d'agent pharmacologique et/ou de soluté inclut la pose d'un dispositif d'accès vasculaire.
10000000|0000|GLANDES ENDOCRINES ET MÉTABOLISME
10010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES GLANDES ENDOCRINES ET LE MÉTABOLISME
10010100|0000|Échographie des glandes endocrines
10010100|1001|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
10010200|0000|Scintigraphie des glandes endocrines
10010300|0000|Explorations fonctionnelles des glandes endocrines et du métabolisme
10010400|0000|Ponction, biopsie et prélèvement des glandes endocrines
10010500|0000|Examen anatomopathologique des glandes endocrines
10010500|1002|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
10010500|1003|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
10010500|1004|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
10010500|1005|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
10010500|1006|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
10010500|1007|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
10010500|1008|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
10010500|1009|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
10010500|1010|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
10010500|1011|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
10010500|1012|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
10010500|1013|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
10010500|1014|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
10020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES GLANDES ENDOCRINES
10020100|0000|Actes thérapeutiques sur l'hypophyse
10020200|0000|Actes thérapeutiques sur le corps pinéal [l'épiphyse]
10020300|0000|Actes thérapeutiques sur la glande thyroïde
10020301|0000|Évacuation de collection de la glande thyroïde
10020301|1015|Avec ou sans : drainage
10020302|0000|Exérèse de la glande thyroïde
10020302|1016|Avec ou sans : réimplantation [autotransplantation] de glande parathyroïde
10020302|1017|Coder éventuellement : curage lymphonodal cervical (cf 05.02.02.02)
10020303|0000|Destruction de la glande thyroïde
10020400|0000|Actes thérapeutiques sur les glandes parathyroïdes
10020401|0000|Exploration des sites parathyroïdiens
10020401|1018|Avec ou sans : \n - exérèse de glande parathyroïde \n - exérèse de vestige thymique \n - dissection du nerf laryngé récurrent
10020401|1019|Coder éventuellement : curage lymphonodal (cf 05.02.02.02 ; 05.02.02.03)
10020402|0000|Parathyroïdectomie
10020402|1020|Coder éventuellement : curage lymphonodal (cf 05.02.02.02 ; 05.02.02.03)
10020403|0000|Autres actes thérapeutiques sur les parathyroïdes
10020500|0000|Actes thérapeutiques sur les glandes surrénales
10020500|1021|À l'exclusion de : surrénalectomie au cours d'une néphrectomie totale élargie (cf 08.02.01.04)
10020600|0000|Actes thérapeutiques sur les tumeurs endocriniennes intraabdominales ectopiques
11000000|0000|APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE
11000000|1101|Par face, on entend : squelette, articulations, tissus mous et cavités - sinus paranasaux, orbites, rhinopharynx, oropharynx - de la face.
11000000|1102|Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer fermé, on entend : réduction et fixation osseuse par voie transcutanée ou avec abord à distance, sans exposition du foyer de fracture.
11000000|1103|Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer ouvert, on entend : réduction et fixation osseuse avec exposition du foyer de fracture.
11000000|1104|Par évidement d'un os, on entend : \n - cratérisation [sauciérisation] osseuse \n - séquestrectomie osseuse \n - curetage de lésion osseuse infectieuse, kystique ou tumorale.
11000000|1105|Par exérèse partielle d'un os, on entend : \n - exérèse de fragment osseux, sans interruption de la continuité osseuse \n - exérèse de lésion osseuse de surface : résection d'exostose ostéogénique, d'apophysite... \n - résection osseuse unicorticale : résection d'ostéome ostéoïde...
11000000|1106|Toute arthrotomie inclut l'arthroscopie peropératoire éventuelle.
11000000|1107|L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.
11000000|1108|La réduction d'une luxation, par abord direct inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel.
11000000|1109|L'ostéotomie inclut l'ostéosynthèse.
11000000|1110|La reconstruction osseuse ou articulaire par greffe, transplant ou matériau inerte non prothétique inclut l'ostéosynthèse.
11000000|1111|L'évacuation de collection articulaire inclut le lavage de l'articulation, avec ou sans drainage.
11010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DE LA TÊTE
11010100|0000|Explorations électrophysiologiques et fonctionnelles de la tête
11010200|0000|Photographies de la tête
11010300|0000|Radiographie de la tête
11010400|0000|Scanographie de la tête
11010400|1112|Avec ou sans : injection intraveineuse de produit de contraste
11010500|0000|Remnographie [IRM] de la tête
11010600|0000|Ponction, biopsie et prélèvement de la tête
11020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SQUELETTE DU CRÂNE ET DE LA FACE
11020100|0000|Actes thérapeutiques sur la voûte du crâne [calvaria]
11020101|0000|Ostéosynthèse de la voûte du crâne
11020102|0000|Craniectomie
11020103|0000|Plastie de la voûte du crâne
11020104|0000|Autres actes thérapeutiques sur la voûte du crâne
11020200|0000|Actes thérapeutiques sur le squelette de la base du crâne et de l'étage supérieur de la face
11020201|0000|Ostéosynthèse de fracture craniofaciale
11020201|1113|Comprend : reconstruction [réfection] d'os de la face pour lésion traumatique
11020202|0000|Résection osseuse de la base du crâne
11020202|1114|Voir aussi 01.02.05 Exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique
11020203|0000|Ostéotomie frontofaciale
11020204|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'étage supérieur de la face
11020300|0000|Actes thérapeutiques sur le squelette de l'étage moyen de la face
11020300|1115|Indication : acte thérapeutique
11020300|1116|Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
11020301|0000|Réduction orthopédique de fracture de l'étage moyen de la face
11020302|0000|Réduction orthopédique de fracture occlusofaciale
11020303|0000|Traitement chirurgical des fractures de l'étage moyen de la face
11020303|1117|Comprend : reconstruction [réfection] d'os de la face pour lésion traumatique
11020304|0000|Décompression et agrandissement de l'orbite
11020305|0000|Ostéotomie maxillaire
11020305|1118|À l'exclusion de : ostéotomie pour séquelle de fente orofaciale (LBPA028, LBPA024)
11020306|0000|Autres ostéotomies de l'étage moyen de la face
11020307|0000|Maxillectomie
11020308|0000|Autres résections osseuses de l'étage moyen de la face
11020309|0000|Apposition modelante et comblement osseux de l'étage moyen de la face
11020310|0000|Autres réparations du squelette de l'étage moyen de la face
11020400|0000|Actes thérapeutiques sur la mandibule
11020400|1119|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur l'arcade alvéolaire (cf 07.02.05)
11020400|1120|Indication : acte thérapeutique
11020400|1121|Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
11020401|0000|Réduction orthopédique de fracture de la mandibule
11020402|0000|Ostéosynthèse de la mandibule
11020403|0000|Comblement de perte de substance de la mandibule
11020404|0000|Ostéotomie de la mandibule
11020405|0000|Résection osseuse de la mandibule
11020406|0000|Autres actes thérapeutiques sur la mandibule
11020500|0000|Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face
11020501|0000|Évacuation et drainage de collection du crâne et de la face
11020502|0000|Pose d'implant osseux sur le crâne et la face
11020502|1122|Conditions de prise en charge par l’assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’enfant :  \n - oligodontie mandibulaire (agénésie d’au moins 6 dents permanentes à l’arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu'à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle. \n - Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L324-1 du code de la Sécurité sociale. \n 
11020502|1123|Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie chez l’adulte : \n Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’adulte, avec pose d’implants : Agénésie d’au moins 6 dents permanentes pour l’ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l’une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :  \n  \n 17, 16, 14, 13, 11            21, 23, 24, 26, 27 \n 47, 46, 44, 43, 42, 41      31, 32, 33, 34, 36, 37   \n  \n Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d’un centre de référence ou de compétence des maladies rares. \n Cette prise en charge s’applique lorsque la croissance est terminée. \n Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L.324-1 du code de la sécurité sociale. 
11020502|1124|Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires : \n - quatre implants maximum au maxillaire \n - deux implants maximum à la mandibule. \n La prise en charge est limitée aux cas où la rétention et la stabilisation d'une prothèse adjointe ne peuvent être assurées que par la pose d'implants intra osseux intra buccaux.  \n La prescription d’une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillo facial, l’oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien dentiste.
11020503|0000|Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal
11020504|0000|Dégagement et activation d'implant osseux du crâne et de la face
11020505|0000|Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face
11020505|1125|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os
11020506|0000|Autres actes thérapeutiques sur le squelette du crâne et de la face
11030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ARTICULATION TEMPOROMANDIBULAIRE
11030100|0000|Infiltration de l'articulation temporomandibulaire
11030200|0000|Réduction de luxation de l'articulation temporomandibulaire
11030300|0000|Résection de l'articulation temporomandibulaire
11030400|0000|Plastie et reconstruction de l'articulation temporomandibulaire
11030500|0000|Actes thérapeutiques sur le disque de l'articulation temporomandibulaire
11030600|0000|Résection de bloc d'ankylose temporomandibulaire
11030700|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'articulation temporomandibulaire
11040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES DE LA TÊTE
11040000|1126|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur les muscles  \n - de la paupière et les muscles oculomoteurs (cf chapitre 02)  \n - des lèvres (cf 07.02.01)
11050000|0000|APPAREILLAGES SUR LE CRÂNE ET LA FACE
11050000|1127|À l'exclusion de : pose d'appareillage pour fente orofaciale (cf 07.02.06.10)
11050000|1128|La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose.
11050100|0000|Appareillage d'orthopédie maxillofaciale
11050100|1129|Indication : dysmorphoses, avant intervention chirurgicale sur le maxillaire ou la mandibule
11050100|1130|Facturation : pour les dysmorphoses : traitement commencé avant 16 ans et commencé au plus tard 6 mois après l'accord ; la facturation s'effectue par période de 6 mois, 6 semestres maximum peuvent être facturés ; traitement en denture lactéale ou mixte, 3 semestres maximum peuvent être facturés ; un 4ème semestre peut être facturé après examen conjoint du médecin conseil et du médecin traitant ; en cas d'interruption provisoire de traitement, deux séances de surveillance maximum par semestre peuvent être facturées.
11050200|0000|Autres appareillages sur le crâne et la face
12000000|0000|APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET DU TRONC
12000000|1201|Par étage de la colonne vertébrale, on entend : hauteur occupée par deux vertèbres adjacentes, le disque intervertébral et les formations capsuloligamentaires intermédiaires.
12000000|1202|Par segment de la colonne vertébrale, on entend : la portion cervicale, la portion thoracique, la portion lombale ou la portion sacrale de la colonne vertébrale.
12000000|1203|Par exérèse partielle d'un os, on entend : \n - exérèse de fragment osseux, sans interruption de la continuité osseuse \n - exérèse de lésion osseuse de surface : résection d'exostose ostéogénique, d'apophysite... \n - résection osseuse unicorticale : résection d'ostéome ostéoïde...
12000000|1204|Les radiographies, scanographies et remnographies [IRM] d'un segment de la colonne vertébrale incluent l'étude des zones transitionnelles adjacentes.
12000000|1205|L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.
12000000|1206|L'arthrodèse de la colonne vertébrale inclut l'avivement des surfaces articulaires, la préparation du site et la pose d'un greffon modelé.
12010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DU COU ET DU TRONC
12010100|0000|Électromyographie [EMG] du cou et du tronc
12010200|0000|Mesure de pression sur le tronc
12010300|0000|Radiographie des os et des articulations du cou et du tronc
12010301|0000|Radiographie de la colonne vertébrale
12010301|1207|Facturation : en cas d'association avec la radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin], seule la radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence peut être facturée
12010302|0000|Radiographie du thorax osseux
12010400|0000|Scanographie des os et des articulations du cou et du tronc
12010500|0000|Remnographie [IRM] des os et des articulations du cou et du tronc
12010600|0000|Ponction et biopsie des os et des articulations du cou et du tronc
12010700|0000|Infiltration diagnostique des articulations du cou et du tronc
12020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA COLONNE VERTÉBRALE
12020100|0000|Actes thérapeutiques sur les vertèbres
12020100|1208|Facturation : ne peuvent pas être facturés avec les actes du sous chapitre 01.03 (ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL SPINAL [RACHIDIEN]) ni avec les actes du paragraphe 12.02.02
12020101|0000|Spondyloplastie [Vertébroplastie]
12020101|1209|Par spondyloplastie expansive on entend : réduction de fracture du corps vertébral par expansion par ballonnet et injection de ciment biologique \n Facturation : le tarif des spondyloplasties expansives par voie transcutanée et des spondyloplasties par implant intracorporéal par voie transcutanée prend en compte le guidage et le contrôle post opératoire radiologique ou scanographique
12020102|0000|Infiltration thérapeutique et destruction articulaires postérieures de la colonne vertébrale
12020103|0000|Ostéosynthèse et arthrodèse de la colonne vertébrale par voie postérieure ou postérolatérale
12020103|1210|À l'exclusion de : arthrodèse de spondylolisthésis lombal (cf 12.02.01.06)
12020104|0000|Ostéosynthèse et arthrodèse de la colonne vertébrale par voie antérieure
12020104|1211|À l'exclusion de : arthrodèse de spondylolisthésis lombal (cf 12.02.01.06)
12020105|0000|Ostéosynthèse et arthrodèse de la colonne vertébrale par voies combinées
12020105|1212|Avec ou sans : arthrodèse
12020105|1213|À l'exclusion de : arthrodèse de spondylolisthésis lombal (cf 12.02.01.06)
12020106|0000|Arthrodèse de spondylolisthésis lombal
12020106|1214|Par spondylolisthésis à grand déplacement, on entend : spondylolisthésis avec déplacement supérieur à 40%.
12020106|1215|L'arthrodèse avec réduction d'un spondylolisthésis inclut la libération radiculaire.
12020107|0000|Correction instrumentale de déformation souple de la colonne vertébrale
12020107|1216|Par déformation souple de la colonne vertébrale, on entend : déformation chez un sujet de moins de 40 ans avec angulation inférieure à 70°, ou déformation angulaire de moins de 20° entre 2 vertèbres adjacentes.
12020107|1217|Par correction instrumentale d'une déformation de la colonne vertébrale, on entend : réduction par abord direct et fixation d'une déformation de la colonne vertébrale par matériel implanté adapté.
12020108|0000|Correction de déformation rigide de la colonne vertébrale
12020108|1218|Par déformation rigide de la colonne vertébrale, on entend : déformation chez un sujet de 40 ans ou plus, ou avec angulation de 70° ou plus, ou déformation angulaire de 20° ou plus entre 2 vertèbres adjacentes.
12020108|1219|Par arthrectomie totale de la colonne vertébrale, on entend : résection complète d'au moins une facette articulaire.
12020109|0000|Décompression de la moelle épinière de la jonction occipitocervicale
12020109|1220|Avec ou sans : arthrodèse
12020110|0000|Laminoplastie et laminotomie vertébrales par abord postérieur
12020111|0000|Laminectomie vertébrale
12020112|0000|Laminarthrectomie [Laminoarthrectomie] vertébrale
12020112|1221|Avec ou sans : arthrodèse
12020113|0000|Recalibrage de la colonne vertébrale par abord postérieur
12020113|1222|Par recalibrage de la colonne vertébrale, on entend : \n - laminarthrectomie [laminoarthrectomie] partielle \n - foraminotomie \n - résection d'ostéophyte, avec ou sans curetage du disque intervertébral.
12020114|0000|Autres décompressions médullaires cervicales
12020115|0000|Exérèse de l'arc postérieur et corporectomie vertébrale
12020115|1223|L'exérèse partielle de vertèbre inclut la reconstruction et l'ostéosynthèse.
12020116|0000|Spondylectomie [Vertébrectomie]
12020116|1224|L'exérèse totale de vertèbre inclut la reconstruction et l'ostéosynthèse.
12020117|0000|Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale
12020117|1225|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os 
12020118|0000|Autres actes thérapeutiques sur les vertèbres
12020200|0000|Actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux
12020200|1226|À l'exclusion de : discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale (cf 12.02.01.08)
12020200|1227|Facturation : ne peuvent pas être facturés avec les actes du paragraphe 12.02.01
12020201|0000|Exérèse et destruction transcutanées de disque intervertébral
12020201|1228|La destruction d'un disque intervertébral, par voie transcutanée inclut la manométrie et la discographie peropératoires.
12020201|1229|L'exérèse d'un disque intervertébral, par voie transcutanée inclut la manométrie et la discographie peropératoires.
12020202|0000|Exérèse de hernie discale de la colonne vertébrale par abord postérieur
12020202|1230|L'exérèse de hernie discale de la colonne vertébrale inclut  \n - l'exérèse de calcifications discales  \n - l'exérèse du listel marginal  \n - l'ouverture du récessus latéral ou du foramen intervertébral. 
12020203|0000|Exérèse de hernie discale de la colonne vertébrale par abord antérieur
12020203|1231|L'exérèse de hernie discale de la colonne vertébrale inclut \n - l'exérèse de calcifications discales \n - l'exérèse du listel marginal \n - l'ouverture du récessus latéral ou du foramen intervertébral.
12020204|0000|Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux
12020300|0000|Actes orthopédiques sur la colonne vertébrale
12020301|0000|Traitement orthopédique de lésion de la colonne vertébrale
12020302|0000|Confection d'un appareil de contention de la colonne vertébrale
12020303|0000|Autres actes thérapeutiques sur la colonne vertébrale
12030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PAROI THORACIQUE
12030100|0000|Infiltration de la paroi thoracique
12030200|0000|Évacuation de collection de la paroi thoracique
12030200|1232|À l'exclusion de : évacuation de collection superficielle de la peau et des tissus mous (cf 16.03.01)
12030300|0000|Fermeture secondaire de la paroi thoracique
12030400|0000|Ostéosynthèse de la paroi thoracique
12030500|0000|Résection osseuse du thorax
12030600|0000|Thoracoplastie
12030700|0000|Ablation de matériel d'ostéosynthèse du thorax
12030700|1233|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os 
12030800|0000|Correction des malformations congénitales de la cage thoracique
12040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES DU COU ET DU TRONC
12040000|1234|Par cure de hernie de la paroi du tronc, on entend : \n - herniorraphie \n - hernioplastie prothétique ou non prothétique.
12040100|0000|Actes thérapeutiques sur les muscles du cou
12040200|0000|Actes thérapeutiques sur le diaphragme
12040201|0000|Exérèse partielle du diaphragme
12040202|0000|Suture du diaphragme
12040202|1235|Avec ou sans : pose de prothèse
12040203|0000|Plastie du diaphragme pour éventration
12040203|1236|Avec ou sans : \n - pose de prothèse \n - fermeture du hiatus oesophagien
12040204|0000|Cure de hernie hiatale
12040204|1237|La cure d'une hernie hiatale inclut la réalisation de procédé antireflux sur l'estomac.
12040205|0000|Autres cures de hernie du diaphragme
12040205|1238|Avec ou sans : pose de prothèse
12040206|0000|Correction des malformations congénitales du diaphragme
12040300|0000|Actes thérapeutiques sur la paroi abdominale
12040300|1239|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur le plancher pelvien et le périnée (cf chapitre 08)
12040301|0000|Exérèse de lésion de la paroi abdominale antérieure
12040301|1240|À l'exclusion de : exérèse de lésion de la peau et des tissus mous de la paroi abdominale (cf 16.03.07)
12040302|0000|Cure de hernie de l'aine
12040302|1241|À l'exclusion de : cure de hernie de l'aine avant l'âge de 16 ans (HPSC001, HPSA001)
12040303|0000|Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure
12040303|1242|Comprend : cure \n - de hernie ombilicale \n - d'éventration de la paroi abdominale antérieure
12040303|1243|Avec ou sans : dermolipectomie abdominale
12040303|1244|À l'exclusion de : cure \n - de hernie de l'aine (cf 12.04.03.02) \n - d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure (cf 12.04.03.04)
12040304|0000|Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure
12040304|1245|Avec ou sans : dermolipectomie abdominale
12040305|0000|Autres réparations de la paroi abdominale
12040306|0000|Ablation de prothèse de la paroi abdominale
12040307|0000|Correction des malformations congénitales de la paroi abdominale
13000000|0000|APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPÉRIEUR
13000000|1301|Par fracture complexe, on entend : fracture osseuse \n - comportant au moins 3 fragments principaux, \n - incoercible après réduction, \n - avec enfoncement ostéochondral nécessitant un geste de relèvement.
13000000|1302|Par rayon de la main, on entend : le squelette métacarpophalangien formant l'axe d'un doigt et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants.
13000000|1303|Par ostéotomie simple, on entend : ostéotomie unidirectionnelle ou rotatoire isolée, pour réaxation ou raccourcissement.
13000000|1304|Par ostéotomie complexe, on entend : ostéotomie multidirectionnelle.
13000000|1305|Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer fermé, on entend : réduction et fixation osseuse par voie transcutanée ou avec abord à distance, sans exposition du foyer de fracture.
13000000|1306|Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer ouvert, on entend : réduction et fixation osseuse avec exposition du foyer de fracture.
13000000|1307|Par changement de matériel, on entend : ablation de matériel avec pose simultanée d'un matériel de type identique ou analogue sur le même site.
13000000|1308|Par repose de matériel, on entend : pose de matériel après ablation d'un précédent au cours d'une intervention préalable.
13000000|1309|Par évidement d'un os, on entend : \n - cratérisation [sauciérisation] osseuse \n - séquestrectomie osseuse \n - curetage de lésion osseuse infectieuse, kystique ou tumorale.
13000000|1310|Par exérèse partielle d'un os, on entend :  \n - exérèse de fragment osseux, sans interruption de la continuité osseuse  \n - exérèse de lésion osseuse de surface : résection d'exostose ostéogénique, d'apophysite...  \n - résection osseuse unicorticale : résection d'ostéome ostéoïde...
13000000|1311|Par nettoyage d'une articulation [debridement], on entend :  \n - résection localisée de synoviale, de replis synoviaux et/ou d'ostéophytes \n - ablation de corps étrangers intraarticulaires, de fragments fibrocartilagineux et/ou d'autres chondropathies localisées.
13000000|1312|Toute arthrotomie inclut l'arthroscopie peropératoire éventuelle.
13000000|1313|Tout acte thérapeutique, par arthroscopie inclut le nettoyage de l'articulation traitée.
13000000|1314|Tout acte thérapeutique, par arthrotomie inclut le nettoyage de l'articulation traitée.
13000000|1315|La réduction orthopédique extemporanée d'une fracture inclut la contention par confection d'un appareillage rigide externe. \n Comprend : réduction orthopédique itérative de fracture, avec gypsotomie de réaxation
13000000|1316|La réduction orthopédique extemporanée d'une luxation inclut la contention par confection d'un appareillage rigide externe, ou la stabilisation interne [arthrorise] temporaire.
13000000|1317|L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.
13000000|1318|L'ostéotomie inclut l'ostéosynthèse et/ou la contention par appareillage externe.
13000000|1319|La réduction d'une luxation, par abord direct inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel et/ou la contention par appareillage rigide externe.
13000000|1320|La reconstruction osseuse ou articulaire par greffe, transplant ou matériau inerte non prothétique inclut l'ostéosynthèse.
13000000|1321|L'évacuation de collection articulaire inclut le lavage de l'articulation, avec ou sans drainage.
13000000|1322|L'arthroplastie inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel et/ou contention par appareillage rigide externe.
13000000|1323|La libération mobilisatrice d'une articulation [arthrolyse] inclut la capsulotomie articulaire, la libération de tendon périarticulaire et la résection d'ostéophyte et de butoir osseux.
13000000|1324|L'arthrodèse inclut l'ostéosynthèse, le prélèvement in situ d'autogreffe osseuse, et/ou la contention par appareillage externe.
13000000|1325|La suture de muscle ou de tendon inclut l'immobilisation par appareillage externe ou par arthrorise.
13000000|1326|Facturation : lors de l'association d'une réduction de luxation et d'une réduction de fracture de l'épiphyse adjacente un seul acte peut être facturé
13010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DU MEMBRE SUPÉRIEUR
13010100|0000|Radiographie du membre supérieur
13010100|1327|Par segment du membre supérieur, on entend : ceinture scapulaire, épaule, bras, coude, avant-bras, poignet ou main.
13010100|1328|La radiographie d'un segment du membre supérieur inclut la radiographie des articulations adjacentes.
13010200|0000|Scanographie du membre supérieur
13010200|1329|Avec ou sans : étude angulaire des segments du membre supérieur
13010200|1330|Par segment du membre supérieur, on entend : ceinture scapulaire, épaule, bras, coude, avant-bras, poignet ou main.
13010300|0000|Remnographie [IRM] du membre supérieur
13010300|1331|Par segment du membre supérieur, on entend : ceinture scapulaire, épaule, bras, coude, avant-bras, poignet ou main.
13010400|0000|Bilan fonctionnel d'une articulation du membre supérieur
13010400|1332|Avec ou sans : contention
13010500|0000|Ponction et biopsie d'un os ou d'une articulation du membre supérieur
13010600|0000|Arthroscopie du membre supérieur à visée diagnostique
13010600|1333|Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement
13020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS DU MEMBRE SUPÉRIEUR
13020100|0000|Actes thérapeutiques sur la scapula [l'omoplate]
13020101|0000|Réduction orthopédique de fracture de la scapula
13020102|0000|Ostéosynthèse de la scapula
13020103|0000|Ostéotomie de la scapula
13020104|0000|Excision de la scapula
13020105|0000|Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la scapula
13020105|1334|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os 
13020200|0000|Actes thérapeutiques sur la clavicule
13020201|0000|Réduction orthopédique de fracture de la clavicule
13020202|0000|Ostéosynthèse de la clavicule
13020203|0000|Ostéotomie de la clavicule
13020204|0000|Excision de la clavicule
13020300|0000|Actes thérapeutiques sur l'humérus
13020301|0000|Réduction orthopédique de fracture de l'humérus
13020302|0000|Ostéosynthèse de l'humérus
13020303|0000|Ostéotomie de l'humérus
13020304|0000|Excision de l'humérus
13020305|0000|Reconstruction de l'humérus
13020305|1335|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par lambeau libre avec anastomoses vasculaires (cf 16.03.10.03)
13020400|0000|Actes thérapeutiques sur les os de l'avant-bras
13020400|1336|Comprend : actes thérapeutiques sur : \n - le radius  \n - l'ulna [le cubitus]
13020401|0000|Réduction orthopédique de fracture des os de l'avant-bras
13020402|0000|Ostéosynthèse des os de l'avant-bras
13020403|0000|Ostéotomie des os de l'avant-bras
13020404|0000|Excision des os de l'avant-bras
13020405|0000|Reconstruction des os de l'avant-bras
13020405|1337|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par lambeau libre avec anastomoses vasculaires (cf 16.03.10.03)
13020406|0000|Autres actes thérapeutiques sur les os de l'avant-bras
13020500|0000|Actes thérapeutiques sur les os du carpe
13020501|0000|Réduction orthopédique de fracture du carpe
13020502|0000|Ostéosynthèse du carpe
13020503|0000|Excision des os du carpe
13020504|0000|Greffe osseuse du carpe
13020504|1338|Avec ou sans : \n - ostéosynthèse de l'os scaphoïde \n - styloïdectomie du radius \n - arthrorise
13020600|0000|Actes thérapeutiques sur les os de la main
13020600|1339|Comprend : actes thérapeutiques sur les : \n - os métacarpiens  \n - phalanges des doigts
13020601|0000|Réduction orthopédique de fracture des os de la main
13020602|0000|Ostéosynthèse de la main
13020603|0000|Ostéotomie de la main
13020604|0000|Excision osseuse de la main
13020605|0000|Reconstruction osseuse de la main
13020606|0000|Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main
13020606|1340|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os 
13020607|0000|Autres actes thérapeutiques sur le métacarpe et les phalanges des doigts
13020700|0000|Autres actes thérapeutiques sur les os du membre supérieur
13020701|0000|Allongement osseux du membre supérieur
13020702|0000|Excision osseuse du membre supérieur
13020703|0000|Immobilisation initiale de fracture du membre supérieur sans réduction
13020703|1341|À l'exclusion de : immobilisation provisoire d'une fracture, préalable à un traitement sanglant \n - contention orthopédique unilatérale ou bilatérale de fracture de la clavicule (MADP001) \n - réfection d'appareillage rigide d'immobilisation du membre supérieur (13.05.01)
13020703|1342|Par appareil d'immobilisation, on entend : appareil d'immobilisation externe non amovible et ne permettant pas de réglage.
13030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE SUPÉRIEUR
13030100|0000|Actes thérapeutiques sur les articulations de la ceinture scapulaire
13030101|0000|Réduction orthopédique de luxation de la ceinture scapulaire
13030102|0000|Réduction de luxation de la ceinture scapulaire par arthrotomie
13030103|0000|Arthroplastie de la ceinture scapulaire
13030200|0000|Actes thérapeutiques sur l'articulation scapulohumérale
13030201|0000|Mobilisation de l'articulation scapulohumérale
13030202|0000|Réduction orthopédique de luxation scapulohumérale
13030203|0000|Réduction de luxation scapulohumérale par arthrotomie
13030204|0000|Nettoyage de l'articulation [Debridement] scapulohumérale
13030205|0000|Arthrodèse et arthrorise scapulohumérale
13030206|0000|Arthroplastie scapulohumérale
13030207|0000|Ablation et changement de prothèse scapulohumérale
13030208|0000|Résection de l'articulation scapulohumérale
13030209|0000|Reconstruction de l'articulation scapulohumérale
13030210|0000|Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] scapulohumérale
13030211|0000|Synovectomie de l'articulation scapulohumérale
13030211|1343|Avec ou sans : bursectomie subacromiale
13030212|0000|Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation scapulohumérale
13030213|0000|Actes thérapeutiques sur le bourrelet glénoïdal scapulohuméral
13030300|0000|Actes thérapeutiques sur l'articulation du coude
13030301|0000|Mobilisation du coude
13030302|0000|Réduction orthopédique de luxation du coude
13030303|0000|Réduction de luxation du coude par arthrotomie
13030304|0000|Nettoyage articulaire [Debridement] du coude
13030305|0000|Arthrodèse et arthrorise du coude
13030306|0000|Arthroplastie du coude
13030307|0000|Ablation et changement de prothèse du coude
13030308|0000|Résection de l'articulation du coude
13030309|0000|Reconstruction de l'articulation du coude
13030310|0000|Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] du coude
13030311|0000|Synovectomie de l'articulation du coude
13030312|0000|Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation du coude
13030400|0000|Actes thérapeutiques sur les articulations du poignet
13030400|1344|Comprend : actes thérapeutiques sur : \n - l'articulation radio-ulnaire distale  \n - l'articulation radiocarpienne  \n - les articulations intracarpiennes
13030401|0000|Mobilisation du poignet
13030402|0000|Réduction de luxation du poignet par arthrotomie
13030403|0000|Nettoyage articulaire [Debridement] du poignet
13030404|0000|Arthrodèse et arthrorise du poignet
13030405|0000|Arthroplastie du poignet
13030406|0000|Ablation et changement de prothèse du poignet
13030407|0000|Résection de l'articulation du poignet
13030408|0000|Reconstruction du poignet
13030409|0000|Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] du poignet
13030410|0000|Synovectomie articulaire du poignet
13030411|0000|Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation du poignet
13030500|0000|Actes thérapeutiques sur les articulations de la main
13030500|1345|Comprend : actes thérapeutiques sur les articulations : \n - carpométacarpiennes  \n - métacarpophalangiennes  \n - interphalangiennes des doigts
13030501|0000|Évacuation de collection articulaire de la main
13030502|0000|Réduction orthopédique de luxation de la main
13030503|0000|Réduction de luxation de la main par arthrotomie
13030504|0000|Arthrodèse et arthrorise de la main
13030505|0000|Arthroplastie de la main
13030505|1346|Avec ou sans : plastie cutanée
13030506|0000|Reconstruction d'articulation de la main
13030507|0000|Libération mobilisatrice d'articulation [Arthrolyse] de la main
13030507|1347|Avec ou sans : plastie cutanée
13030508|0000|Synovectomie articulaire de la main
13030508|1348|Avec ou sans : plastie cutanée
13030509|0000|Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire d'articulation de la main
13030509|1349|Avec ou sans : ostéosynthèse
13030600|0000|Autres actes thérapeutiques sur les articulations du membre supérieur
13040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES, TENDONS ET TISSUS MOUS DU MEMBRE SUPÉRIEUR
13040100|0000|Actes thérapeutiques sur la ceinture scapulaire et le bras
13040101|0000|Suture et réinsertion de muscle et de tendon à la ceinture scapulaire et au bras
13040102|0000|Désinsertion de tendon à la ceinture scapulaire et au bras
13040103|0000|Transfert de muscle et de tendon à la ceinture scapulaire et au bras
13040104|0000|Exérèse de corps étranger des tissus mous de la ceinture scapulaire et du bras
13040105|0000|Autres actes thérapeutiques sur les muscles et tissus mous de la ceinture scapulaire et du bras
13040200|0000|Actes thérapeutiques sur l'avant-bras et la main
13040201|0000|Réparation de tendon au poignet et à la main
13040201|1350|À l'exclusion de : réparation de tendon à la main avec suture de nerf et/ou d'artère (cf 13.04.03.02, 13.04.03.03)
13040202|0000|Allongement de tendon à l'avant-bras et à la main
13040203|0000|Libération de tendon [Ténolyse] et ténosynovectomie à l'avant-bras et à la main
13040204|0000|Transfert de muscle et de tendon à l'avant-bras et à la main
13040300|0000|Autres actes thérapeutiques sur les muscles, les tendons et les tissus mous de la main
13040301|0000|Actes thérapeutiques pour infection de la main
13040302|0000|Réparation de lésion traumatique multitissulaire palmaire du poignet et de la main
13040303|0000|Réparation de lésion traumatique multitissulaire dorsale du poignet et de la main
13040303|1351|Par réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt, on entend : suture, greffe ou plastie d'allongement ou de retournement de tendon de muscle extenseur des doigts et des expansions, sur un rayon de la main.
13040304|0000|Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien de la main
13040304|1352|Avec ou sans : réparation cutanée immédiate par lambeau local ou régional
13040305|0000|Fasciotomie et fasciectomie palmaire
13040305|1353|Comprend : traitement de la rétraction de l'aponévrose palmaire [maladie de Dupuytren]
13040306|0000|Actes thérapeutiques sur les gaines fibreuses digitales
13040307|0000|Reconstruction et translocation de doigt
13040308|0000|Correction des malformations congénitales de la main
13050000|0000|AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE MEMBRE SUPÉRIEUR
13050100|0000|Confection d'appareillage du membre supérieur
13050100|1354|À l'exclusion de : immobilisation initiale de fracture sans réduction (13.02.07.03) \n - adaptation d'un appareil rigide d'immobilisation par gypsotomie
13050100|1355|Par appareil d'immobilisation, on entend : appareil d'immobilisation externe non amovible et ne permettant pas de réglage.
13050200|0000|Confection d'une orthèse du membre supérieur
13050200|1356|Par orthèse, on entend : appareil externe amovible dont le port peut être intermittent, permettant des adaptations, des soins locaux et des actes de rééducation.
13050200|1357|À l'exclusion de : utilisation ou pose d'orthèse et d'orthoprothèse inscrites à la liste des produits et prestations remboursables par la Sécurité Sociale [LPP] - Titre II -
13050300|0000|Amputation et désarticulation au membre supérieur
13050300|1358|À l'exclusion de : amputation de doigt surnuméraire (cf 13.04.03.08)
13050400|0000|Réimplantation au membre supérieur
14000000|0000|APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR
14000000|1401|Par fracture complexe, on entend : fracture osseuse \n - comportant au moins 3 fragments principaux, \n - incoercible après réduction, \n - avec enfoncement ostéochondral nécessitant un geste de relèvement.
14000000|1402|Par rayon du pied, on entend : le squelette métatarsophalangien formant l'axe d'un orteil et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants.
14000000|1403|Par ostéotomie simple, on entend : ostéotomie unidirectionnelle ou rotatoire isolée, pour réaxation ou raccourcissement.
14000000|1404|Par ostéotomie complexe, on entend : ostéotomie multidirectionnelle.
14000000|1405|Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer fermé, on entend : réduction et fixation osseuse par voie transcutanée ou avec abord à distance, sans exposition du foyer de fracture.
14000000|1406|Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer ouvert, on entend : réduction et fixation osseuse avec exposition du foyer de fracture.
14000000|1407|Par changement de matériel, on entend : ablation de matériel avec pose simultanée d'un matériel de type identique ou analogue sur le même site.
14000000|1408|Par repose de matériel, on entend : pose de matériel après ablation d'un précédent au cours d'une intervention préalable.
14000000|1409|Par évidement d'un os, on entend : \n - cratérisation [sauciérisation] osseuse \n - séquestrectomie osseuse \n - curetage de lésion osseuse infectieuse, kystique ou tumorale.
14000000|1410|Par exérèse partielle d'un os, on entend :  \n - exérèse de fragment osseux, sans interruption de la continuité osseuse  \n - exérèse de lésion osseuse de surface : résection d'exostose ostéogénique, d'apophysite...  \n - résection osseuse unicorticale : résection d'ostéome ostéoïde...
14000000|1411|Par nettoyage d'une articulation [debridement], on entend :  \n - résection localisée de synoviale, de replis synoviaux et/ou d'ostéophytes  \n - ablation de corps étrangers intraarticulaires, de fragments fibrocartilagineux et/ou d'autres chondropathies localisées.
14000000|1412|Toute arthrotomie inclut l'arthroscopie peropératoire éventuelle.
14000000|1413|Tout acte thérapeutique, par arthroscopie inclut le nettoyage de l'articulation traitée.
14000000|1414|Tout acte thérapeutique, par arthrotomie inclut le nettoyage de l'articulation traitée.
14000000|1415|La réduction orthopédique extemporanée d'une fracture inclut la contention par confection d'un appareillage rigide externe. \n Comprend : réduction orthopédique itérative de fracture, avec gypsotomie de réaxation
14000000|1416|La réduction orthopédique extemporanée d'une luxation inclut la contention par confection d'un appareillage rigide externe, ou la stabilisation interne [arthrorise] temporaire.
14000000|1417|L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.
14000000|1418|L'ostéotomie inclut l'ostéosynthèse et/ou la contention par appareillage externe.
14000000|1419|La réduction d'une luxation, par abord direct inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel et/ou la contention par appareillage rigide externe.
14000000|1420|La reconstruction osseuse ou articulaire par greffe, transplant ou matériau inerte non prothétique inclut l'ostéosynthèse.
14000000|1421|L'évacuation de collection articulaire inclut le lavage de l'articulation, avec ou sans drainage.
14000000|1422|L'arthroplastie inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel et/ou contention par appareillage rigide externe.
14000000|1423|La libération mobilisatrice d'une articulation [arthrolyse] inclut la capsulotomie articulaire, la libération de tendon périarticulaire et la résection d'ostéophyte et de butoir osseux.
14000000|1424|L'arthrodèse inclut l'ostéosynthèse, le prélèvement in situ d'autogreffe osseuse, et/ou la contention par appareillage externe.
14000000|1425|La suture de muscle ou de tendon inclut l'immobilisation par appareillage externe ou par arthrorise.
14010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DU MEMBRE INFÉRIEUR
14010100|0000|Échographie du membre inférieur
14010100|1426|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
14010200|0000|Radiographie du membre inférieur
14010200|1427|Par segment du membre inférieur, on entend : bassin, hanche, cuisse, genou, jambe, cheville ou pied.
14010200|1428|La radiographie d'un segment du membre inférieur inclut la radiographie des articulations adjacentes.
14010200|1429|La radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] inclut la radiographie du sacrum, du coccyx et/ou d'articulation sacro-iliaque.
14010200|1430|Facturation : l’association d'une radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon plusieurs incidences (NAQK007, NAQK023) avec une radiographie de l’articulation coxofémorale (NEQK010, NEQK035, NEQK012) ne peut pas être facturée 
14010300|0000|Scanographie du membre inférieur
14010300|1431|Avec ou sans : étude angulaire des segments du membre inférieur
14010300|1432|Par segment du membre inférieur, on entend : bassin, hanche, cuisse, genou, jambe, cheville ou pied.
14010400|0000|Remnographie [IRM] du membre inférieur
14010400|1433|Par segment du membre inférieur, on entend : bassin, hanche, cuisse, genou, jambe, cheville ou pied.
14010500|0000|Bilan fonctionnel d'une articulation du membre inférieur
14010600|0000|Ponction et biopsie d'un os et d'une articulation du membre inférieur
14010700|0000|Arthroscopie du membre inférieur à visée diagnostique
14010700|1434|Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement
14020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS DU MEMBRE INFÉRIEUR
14020100|0000|Actes thérapeutiques sur l'os coxal
14020101|0000|Réduction orthopédique de fracture de l'os coxal
14020102|0000|Ostéosynthèse de l'os coxal
14020103|0000|Ostéotomie de l'os coxal
14020104|0000|Excision de l'os coxal
14020105|0000|Reconstruction de l'os coxal
14020106|0000|Ablation de matériel de l'os coxal
14020106|1435|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os 
14020200|0000|Actes thérapeutiques sur le fémur
14020201|0000|Réduction orthopédique de fracture du fémur
14020202|0000|Ostéosynthèse du fémur
14020203|0000|Ostéotomie du fémur
14020204|0000|Excision du fémur
14020205|0000|Reconstruction du fémur
14020206|0000|Épiphysiodèse et désépiphysiodèse du fémur et du tibia
14020207|0000|Autres actes thérapeutiques sur le fémur
14020207|1436|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os 
14020300|0000|Actes thérapeutiques sur la patelle [rotule]
14020400|0000|Actes thérapeutiques sur les os de la jambe
14020400|1437|Comprend : actes thérapeutiques sur :  \n - le tibia  \n - la fibula [le péroné]
14020401|0000|Réduction orthopédique de fracture des os de la jambe
14020402|0000|Ostéosynthèse des os de la jambe
14020403|0000|Ostéotomie des os de la jambe
14020403|1438|Avec ou sans : patelloplastie modelante ostéochondrale
14020404|0000|Excision des os de la jambe
14020405|0000|Reconstruction des os de la jambe
14020406|0000|Autres actes thérapeutiques sur les os de la jambe
14020500|0000|Actes thérapeutiques sur les os du tarse
14020500|1439|Comprend : actes thérapeutiques sur les os de l'arrière-pied : \n - talus \n - calcanéus \n actes thérapeutiques sur les os du médiopied : \n - os naviculaire \n - os cunéiformes \n - os cuboïde
14020501|0000|Ostéosynthèse de fracture du tarse
14020502|0000|Ostéotomie du tarse
14020502|1440|À l'exclusion de : \n - ostéotomie extraarticulaire de l'arrière-pied ou du médiopied (NDFA010) \n - ostéotomie de l'arrière-pied, avec ostéotomie supramalléolaire (NDFA008, NDFA009)
14020503|0000|Exérèse osseuse du tarse
14020600|0000|Actes thérapeutiques sur les os de l'avant-pied
14020600|1441|Comprend : actes thérapeutiques sur les : \n - os métatarsiens \n - phalanges des orteils
14020601|0000|Réduction orthopédique de fracture de l'avant-pied
14020602|0000|Ostéosynthèse de l'avant-pied
14020603|0000|Ostéotomie de l'avant-pied
14020603|1442|Avec ou sans : \n - transfert ou allongement de tendon \n - résection d'exostose
14020604|0000|Reconstruction osseuse de l'avant-pied
14020700|0000|Autres actes thérapeutiques sur les os du membre inférieur
14020701|0000|Allongement osseux au membre inférieur
14020701|1443|Facturation : l'allongement bilatéral des membres inférieurs ne peut être facturé que dans les cas d'achondroplasie et de nanisme
14020702|0000|Exérèse osseuse du pied
14020703|0000|Autres actes thérapeutiques sur les os du pied
14020704|0000|Immobilisation initiale de fracture du membre inférieur sans réduction
14020704|1444|À l'exclusion de : immobilisation provisoire d'une fracture, préalable à un traitement sanglant \n - réfection d'appareillage rigide d'immobilisation du membre inférieur (14.05.01)
14020704|1445|Par appareil d'immobilisation, on entend : appareil d'immobilisation externe non amovible et ne permettant pas de réglage
14030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR
14030100|0000|Actes thérapeutiques sur les articulations de la ceinture pelvienne [du bassin]
14030101|0000|Évacuation de collection articulaire de la ceinture pelvienne [du bassin]
14030102|0000|Arthrodèse et arthrorise de la ceinture pelvienne [du bassin]
14030103|0000|Résection d'articulation de la ceinture pelvienne [du bassin]
14030104|0000|Reconstruction d'articulation de la ceinture pelvienne [du bassin]
14030200|0000|Actes thérapeutiques sur l'articulation coxofémorale
14030201|0000|Évacuation de collection de l'articulation coxofémorale
14030202|0000|Réduction orthopédique de luxation coxofémorale
14030203|0000|Réduction de luxation coxofémorale par arthrotomie
14030204|0000|Nettoyage de l'articulation [Debridement] coxofémorale
14030205|0000|Arthrodèse et arthrorise coxofémorale
14030206|0000|Arthroplastie coxofémorale
14030207|0000|Ablation, changement et repose de prothèse coxofémorale
14030207|1446|Avec ou sans : synovectomie articulaire
14030208|0000|Résection de l'articulation coxofémorale
14030209|0000|Reconstruction de l'articulation coxofémorale
14030210|0000|Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] coxofémorale
14030211|0000|Synovectomie de l'articulation coxofémorale
14030300|0000|Actes thérapeutiques sur l'articulation du genou
14030301|0000|Mobilisation du genou
14030302|0000|Évacuation de collection de l'articulation du genou
14030303|0000|Réduction orthopédique de luxation du genou
14030304|0000|Nettoyage articulaire [Debridement] du genou
14030305|0000|Arthrodèse et arthrorise du genou
14030306|0000|Arthroplastie du genou
14030306|1447|Avec ou sans : ostéotomie de la tubérosité du tibia
14030307|0000|Ablation, changement et repose de prothèse du genou
14030307|1448|Avec ou sans : \n - synovectomie articulaire \n - ostéotomie de la tubérosité tibiale
14030308|0000|Reconstruction de l'articulation du genou
14030309|0000|Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] du genou
14030310|0000|Synovectomie de l'articulation du genou
14030311|0000|Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation du genou
14030312|0000|Méniscectomie du genou
14030312|1449|La méniscectomie du genou inclut le nettoyage de l'articulation.
14030313|0000|Autres actes thérapeutiques sur l'articulation du genou
14030400|0000|Actes thérapeutiques sur l'articulation de la cheville
14030401|0000|Mobilisation de la cheville
14030402|0000|Évacuation de collection de l'articulation de la cheville
14030403|0000|Réduction orthopédique de luxation de la cheville
14030404|0000|Réduction de luxation de la cheville par arthrotomie
14030405|0000|Nettoyage articulaire [Debridement] tibiotalien
14030406|0000|Arthrodèse et arthrorise de la cheville
14030407|0000|Arthroplastie de la cheville
14030408|0000|Ablation de prothèse de la cheville
14030409|0000|Résection de l'articulation de la cheville
14030410|0000|Reconstruction de l'articulation de la cheville
14030411|0000|Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] de la cheville
14030412|0000|Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation de la cheville
14030500|0000|Actes thérapeutiques sur les articulations du pied
14030501|0000|Mobilisation et manipulation du pied
14030502|0000|Arthrodèse et arthrorise du pied
14030503|0000|Arthroplastie du pied
14030503|1450|Avec ou sans : plastie cutanée
14030504|0000|Libération mobilisatrice des articulations [Arthrolyse] du pied
14030504|1451|Avec ou sans : plastie cutanée
14030505|0000|Synovectomie des articulations du pied
14030506|0000|Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire des articulations du pied
14030600|0000|Autres actes thérapeutiques sur les articulations du membre inférieur
14040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES, TENDONS ET TISSUS MOUS DU MEMBRE INFÉRIEUR
14040100|0000|Actes thérapeutiques sur la hanche et la cuisse
14040101|0000|Transfert de muscle et de tendon à la hanche et à la cuisse
14040102|0000|Section de tendon [Ténotomie] à la hanche et à la cuisse
14040103|0000|Exérèse d'ossification des tissus mous de la hanche et de la cuisse
14040200|0000|Actes thérapeutiques sur le genou
14040201|0000|Suture et réinsertion de muscle et de tendon au genou
14040202|0000|Allongement et transfert de tendon au genou
14040203|0000|Libération de tendon [Ténolyse], ténosynovectomie et peignage de tendon au genou
14040204|0000|Raccourcissement de tendon au genou
14040204|1452|Avec ou sans : cerclage tibiopatellaire
14040205|0000|Autres actes thérapeutiques sur les tissus mous au genou
14040300|0000|Actes thérapeutiques sur la jambe, la cheville et le pied
14040301|0000|Suture et réinsertion de muscle et de tendon à la jambe et au pied
14040302|0000|Allongement de tendon à la jambe et au pied
14040303|0000|Libération de tendon [Ténolyse], ténosynovectomie et peignage de tendon à la jambe et au pied
14040304|0000|Transfert de muscle et de tendon à la jambe et au pied
14040305|0000|Section de tendon [Ténotomie] à la jambe et au pied
14040306|0000|Exérèse de kyste synovial et de bourse séreuse à la jambe et au pied
14040307|0000|Libération des tissus mous à la jambe et au pied
14040307|1453|Avec ou sans : allongement de tendon
14040308|0000|Autres actes thérapeutiques sur les tissus mous au pied
14040309|0000|Correction des malformations congénitales du pied
14040400|0000|Correction complexe d'attitude vicieuse du membre inférieur
14050000|0000|AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE MEMBRE INFÉRIEUR
14050100|0000|Confection d'appareillage du membre inférieur
14050100|1454|À l'exclusion de : immobilisation initiale de fracture du membre inférieur sans réduction (14.02.07.04) \n - adaptation d'un appareil rigide d'immobilisation par gypsotomie
14050100|1455|Par appareil d'immobilisation, on entend : appareil d'immobilisation externe non amovible et ne permettant pas de réglage
14050200|0000|Confection d'orthèse du membre inférieur
14050200|1456|Par orthèse, on entend : appareil externe amovible dont le port peut être intermittent, permettant des adaptations, des soins locaux et des actes de rééducation.
14050200|1457|À l'exclusion de : utilisation ou pose d'orthèse et d'orthoprothèse inscrites à la liste des produits et prestations remboursables par la Sécurité Sociale [LPP] - Titre II -
14050300|0000|Mise en traction du membre inférieur, pour lésion non traumatique
14050300|1458|À l'exclusion de : réduction orthopédique progressive d'une hanche instable non traumatique par traction (cf 14.03.02.02)
14050400|0000|Amputation et désarticulation au membre inférieur
14050400|1459|À l'exclusion de : amputation d'orteil surnuméraire (cf 14.04.03.09)
14050500|0000|Réimplantation au membre inférieur
15000000|0000|APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
15000000|1501|Par changement de matériel, on entend : ablation de matériel avec pose simultanée d'un matériel de type identique ou analogue sur le même site.
15000000|1502|Par remplacement de matériel, on entend : ablation de matériel avec pose simultanée d'un matériel de type différent sur le même site.
15000000|1503|Par repose de matériel, on entend : pose de matériel après ablation d'un précédent au cours d'une intervention préalable.
15000000|1504|Par évidement d'un os, on entend : \n - cratérisation [sauciérisation] osseuse \n - séquestrectomie osseuse \n - curetage de lésion osseuse infectieuse, kystique ou tumorale.
15000000|1505|Toute arthrotomie inclut l'arthroscopie peropératoire éventuelle.
15000000|1506|Tout acte thérapeutique, par arthroscopie inclut le nettoyage de l'articulation traitée.
15000000|1507|Tout acte thérapeutique, par arthrotomie inclut le nettoyage de l'articulation traitée.
15000000|1508|L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.
15000000|1509|L'ostéotomie inclut l'ostéosynthèse et/ou la contention par appareillage externe.
15000000|1510|L'évacuation d'une collection articulaire inclut le lavage de l'articulation, avec ou sans drainage.
15000000|1511|La suture de muscle ou de tendon inclut l'immobilisation par appareillage externe ou par arthrorise.
15010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
15010100|0000|Échographie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
15010100|1512|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
15010200|0000|Radiographie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
15010300|0000|Scintigraphie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
15010400|0000|Autres actes d'imagerie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
15010500|0000|Explorations fonctionnelles de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
15010600|0000|Biopsie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
15010700|0000|Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire
15010700|1513|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
15010700|1514|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
15010700|1515|Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
15010700|1516|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
15010700|1517|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
15010700|1518|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
15010700|1519|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
15010700|1520|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
15010700|1521|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
15010700|1522|La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : \n – les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre \n – les éventuelles recoupes \n – les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
15010700|1523|Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
15010700|1524|L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique \n À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
15010700|1525|Coder éventuellement :  \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur \n – examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
15010701|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'amputation de membre
15010702|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
15020000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS ET LES ARTICULATIONS, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
15020100|0000|Perforation et forage osseux, sans précision topographique
15020200|0000|Prélèvement d'os, sans précision topographique
15020300|0000|Fixation osseuse, sans précision topographique
15020400|0000|Ostéotomie, sans précision topographique
15020500|0000|Évidement osseux, sans précision topographique
15020600|0000|Résection osseuse, sans précision topographique
15020700|0000|Ablation, changement et modification de matériel d'ostéosynthèse, sans précision topographique
15020700|1526|Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os 
15020800|0000|Autres actes thérapeutiques sur les os et les articulations, sans précision topographique
15020900|0000|Appareillage ostéoarticulaire, sans précision topographique
15020900|1527|Par orthèse, on entend : appareil externe amovible dont le port peut être intermittent, permettant des adaptations, des soins locaux et des actes de rééducation.
15020900|1528|À l'exclusion de : utilisation ou pose d'orthèse et d'orthoprothèse inscrites à la liste des produits et prestations remboursables par la Sécurité Sociale [LPP] - Titre II -
15030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES TISSUS MOUS, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
15030100|0000|Injection dans les tissus mous, sans précision topographique
15030200|0000|Suture et plastie de muscle et de tendon, sans précision topographique
15030300|0000|Transfert et lambeau musculotendineux pour réanimation motrice, sans précision topographique
15030400|0000|Libération de muscle et de tendon, sans précision topographique
15030500|0000|Section de tendon et de fascia, sans précision topographique
15030600|0000|Autres actes thérapeutiques sur les tissus mous, sans précision topographique
15030700|0000|Réfection de moignon d'amputation de membre
15030700|1529|Coder éventuellement : \n - réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 16.03.08, 16.03.10) \n - ostéosynthèse après régularisation osseuse
16000000|0000|SYSTÈME TÉGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE
16000000|1601|À l'exclusion de : actes spécifiques sur  \n - la paupière et le sourcil (cf chapitre 02)  \n - l'auricule (cf chapitre 03)  \n - le nez (cf chapitre 06)  \n - la lèvre (cf chapitre 07)  \n - la région périanale (cf chapitre 07)  \n - les organes génitaux externes et le périnée (cf chapitre 08)
16000000|1602|Par atteinte superficielle [susfasciale] de la peau, on entend : toute atteinte de l'épiderme, du derme et/ou du tissu cellulaire souscutané ne dépassant pas le fascia superficiel.
16000000|1603|Par atteinte profonde de la peau et des tissus mous, on entend : atteinte pluritissulaire de la peau et des tissus mous, atteignant le fascia superficiel [fasciale] ou le dépassant [sousfasciale].
16010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LA PEAU ET LES TISSUS MOUS
16010100|0000|Échographie de la peau et des tissus mous
16010100|1604|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
16010200|0000|Scanographie de la peau et des tissus mous
16010300|0000|Remnographie [IRM] de la peau et des tissus mous
16010400|0000|Épreuves fonctionnelles sur la peau et les tissus mous
16010500|0000|Ponction et biopsie de la peau et des tissus mous
16010600|0000|Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous
16010601|0000|Examen cytopathologique de prélèvement de la peau ou de muqueuse
16010602|0000|Examen histopathologique de biopsie de la peau et des tissus mous
16010603|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la peau et des tissus mous
16010604|0000|Examens de génétique somatique à visée oncothéranostique
16010604|1605|Par thérapie ciblée on entend : traitement n'apportant de bénéfices que chez certains patients identifiés par un marqueur prédictif déterminé par un test compagnon
16010604|1606|Par test compagnon on entend : test prédictif permettant de sélectionner, en fonction de leur statut pour un marqueur prédictif identifié par ce test, uniquement les patients chez lesquels le traitement est susceptible ; (i) d'apporter un bénéfice parmi ceux diagnostiqués pour une maladie donnée ou (ii) d'induire des effets indésirables nécessitant de ne pas recourir au traitement ou d'adapter sa posologie. Le test est considéré comme « compagnon » d'utilisation du traitement.
16010700|0000|Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous
16020000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SEIN
16020100|0000|Échographie du sein
16020100|1607|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
16020200|0000|Radiographie du sein
16020300|0000|Scanographie du sein
16020400|0000|Remnographie [IRM] du sein
16020500|0000|Ponction et biopsie du sein
16020600|0000|Examen anatomopathologique du sein
16020601|0000|Examen histopathologique de biopsie du sein
16020602|0000|Examen anatomopathologique du sein
16020700|0000|Autres actes diagnostiques sur le sein
16030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PEAU ET LES TISSUS MOUS
16030000|1608|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur \n - les phanères (cf 16.04) \n - les brûlures (cf 16.05) \n - la glande mammaire (cf 16.06)
16030100|0000|Évacuation de collection de la peau et des tissus mous
16030100|1609|Comprend : évacuation \n - de kyste de la peau et des tissus mous \n - d'hématome de la peau et des tissus mous \n - d'abcès de la peau et des tissus mous \n - de phlegmon de la peau et des tissus mous \n - de lymphocèle de la peau et des tissus mous
16030100|1610|Avec ou sans : drainage
16030100|1611|À l'exclusion de : évacuation \n - d'abcès de la fosse ischiorectale (cf 07.03.08.05) \n - d'infection de la main (cf 13.04.03.01)
16030200|0000|Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous
16030200|1612|Comprend : excision \n - de cellulite infectieuse de la peau et des tissus mous \n - de gangrène de la peau et des tissus mous \n - d'hidrosadénite \n - d'anthrax \n - de sinus pilonidal
16030200|1613|Avec ou sans : \n - suture immédiate \n - drainage
16030200|1614|À l'exclusion de : excision de fasciite nécrosante \n - périnéofessière (QBFA014) \n - de l'avant-bras et/ou de la main (MJFA009)
16030200|1615|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau
16030300|0000|Parage et/ou suture de plaie de la peau et des tissus mous
16030300|1616|Avec ou sans : extraction de corps étranger récent
16030300|1617|En cas de parage et/ou de suture de plaies multiples, additionner les longueurs des plaies traitées, par localisation et par type de plaies.
16030301|0000|Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau et du tissu cellulaire souscutané
16030302|0000|Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous
16030302|1618|Avec ou sans : suture de muscle et de fascia
16030302|1619|À l'exclusion de : \n - réparation de plaie de la peau et des tissus mous avec lésion tendineuse, vasculaire, nerveuse ou viscérale ; coder la réparation de la lésion principale. \n - parage et/ou suture de plaie pulpo-unguéale (cf 16.04.02)
16030400|0000|Ablation de corps étranger de la peau et des tissus mous
16030400|1620|À l'exclusion de : \n - ablation de corps étranger récent de la peau et des tissus mous au cours du parage d'une plaie \n - ablation secondaire de corps étranger de la paupière (BAGA001)
16030500|0000|Détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous
16030500|1621|Avec ou sans : contention veineuse
16030500|1622|En cas de détersion mécanique d'ulcérations trophiques multiples lors d'une même séance, additionner les surfaces des zones traitées.
16030600|0000|Destruction de lésion de la peau et des tissus mous
16030600|1623|Comprend : destruction  \n - de cicatrice cutanée \n - d'angiome cutané  \n - de ride  \n - de tatouage  \n - de tumeur de la peau et des tissus mous \n - de verrue
16030600|1624|La taille signalée dans les libellés correspond à celle de la zone traitée lors de chaque prise en charge.
16030600|1625|Indication : acte thérapeutique
16030601|0000|Dermabrasion [Destruction mécanique de lésion cutanée superficielle]
16030601|1626|En cas de dermabrasion sur des zones muliples du visage lors d'une même intervention, additionner les surfaces des zones traitées.
16030601|1627|Indication : acte thérapeutique 
16030601|1628|Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
16030602|0000|Destruction thermique ou chimique de lésion cutanée superficielle
16030602|1629|Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
16030603|0000|Destruction de lésion cutanée avec laser [Laserbrasion]
16030603|1630|À l'exclusion de : \n - destruction de lésion des paupières avec laser (BANP001, BANP003) \n - abrasion de la muqueuse des lèvres et de la peau péribuccale avec laser (HANP002)
16030603|1631|Indication : acte thérapeutique
16030603|1632|Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
16030604|0000|Exfoliation du visage
16030604|1633|Indication : acte thérapeutique
16030604|1634|Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
16030605|0000|Destruction de lésion cutanée par photothérapie dynamique après application topique de produit photosensibilisant
16030605|1635|Des lésions multiples peuvent être traitées dans le même temps \n La taille signalée dans le libellé correspond à la totalité de la zone traitée lors de chaque prise en charge
16030700|0000|Exérèse de lésion de la peau et des tissus mous
16030700|1636|Comprend : exérèse \n - de kyste \n - de tumeur \n - de verrue \n - de cicatrice \n - de tatouage  \n - d'escarre \n - d'angiome cutané \n - de nécrose \n - de radiodermite ou de radionécrose
16030700|1637|Avec ou sans : suture de la plaie
16030700|1638|À l'exclusion de : excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous (cf 16.03.02)
16030700|1639|Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf 16.03.08, 16.03.10)
16030701|0000|Exérèse de lésion superficielle de la peau et du tissu cellulaire souscutané
16030702|0000|Exérèse de lésion profonde de la peau et des tissus mous
16030800|0000|Couverture de perte de substance par autogreffe de peau
16030800|1640|L'autogreffe de peau inclut \n - la prise de l'autogreffe avec traitement de la perte de substance de la zone de prélèvement par pansement, suture ou greffe, \n - la préparation et la couverture du site récepteur.
16030900|0000|Autres autogreffes au niveau des téguments
16031000|0000|Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional
16031000|1641|Comprend : \n - couverture de perte de substance par lambeau \n - comblement de dépression ou de cavité par lambeau \n - interposition ou apposition de lambeau sur un viscère
16031000|1642|Par extrémité céphalique, on entend : visage, cuir chevelu et cou.
16031000|1643|La réparation par lambeau inclut \n - la prise du lambeau avec traitement de la perte de substance de la zone de prélèvement par pansement, suture ou greffe, \n - la préparation et la couverture du site récepteur.
16031000|1644|Facturation : les actes de réparation par lambeau ne peuvent être facturés que si l'intervention d'exérèse est elle-même prise en charge par l'assurance maladie
16031001|0000|Réparation de perte de substance par lambeau pédiculé, en dehors de l'extrémité céphalique
16031002|0000|Réparation de perte de substance par lambeau pédiculé spécifique de l'extrémité céphalique
16031003|0000|Réparation de perte de substance par lambeau libre, avec anastomoses vasculaires
16031004|0000|Autres actes en rapport avec la réalisation d'un lambeau
16031100|0000|Pose et ablation de dispositif d'expansion de la peau et du tissu cellulaire souscutané ou d'implant souscutané définitif
16031100|1645|À l'exclusion de : \n - pose ou ablation de prothèse de sein (cf 16.06) \n - pose de dispositif d'expansion intrabuccal (LBLD012, HALD001)
16031200|0000|Lissage cutané [Déridage] [Lifting]
16031200|1646|À l'exclusion de : lissage frontotemporal bilatéral (BAFA003)
16031300|0000|Dermolipectomie
16031400|0000|Lipoaspiration
16031500|0000|Exérèse de lésion congénitale de la peau et des tissus mous de la face et du cou
16031500|1647|Comprend : exérèse \n - de fibrochondrome congénital de la face ou du cou \n - de kyste ou de fistule congénitale de la face ou du cou
16031600|0000|Autres actes thérapeutiques sur les téguments
16040000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES PHANÈRES
16040100|0000|Actes thérapeutiques sur les poils
16040200|0000|Actes thérapeutiques sur les ongles
16040300|0000|Actes thérapeutiques sur les glandes sudoripares et sébacées
16040300|1648|À l'exclusion de : actes thérapeutiques pour kyste sébacé, hidrosadénite, kyste pilonidal (cf 16.03)
16050000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES BRÛLURES DE LA PEAU ET DES TISSUS MOUS
16050000|1649|Comprend : \n - brûlure de la peau et des tissus mous \n - érythrodermie bulleuse avec épidermolyse [syndrome de Lyell]
16050000|1650|À l'exclusion de : brûlure \n - muqueuse \n - viscérale \n - osseuse  \n                           séquelles de brûlure                                                                                                                                          
16050000|1651|Par pansement chirurgical, on entend : pansement réalisé au bloc opératoire, sous anesthésie générale ou locorégionale.
16050000|1652|Par extrémité céphalique, on entend : visage, cuir chevelu et cou.
16050000|1653|En cas d'intervention pour brûlures multiples atteignant à la fois un site particulier - main, extrémité céphalique - et un autre territoire, utiliser deux codes :  \n - l'un pour décrire l'acte sur le ou les sites particuliers,  \n - l'autre pour décrire l'acte sur le ou les autres territoires, selon la surface totale cumulée.
16050000|1654|Les surfaces indiquées dans les libellés correspondent aux surfaces totales cumulées des zones traitées.
16050100|0000|Pansement chirurgical initial de brûlure
16050101|0000|Pansement chirurgical initial de brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains
16050102|0000|Pansement chirurgical initial de brûlure de l'extrémité céphalique et des mains
16050200|0000|Pansement chirurgical secondaire de brûlure
16050200|1655|Le pansement secondaire de brûlure inclut l'ablation de l'ancien pansement, la détersion de la brûlure et la réfection du nouveau pansement.
16050201|0000|Pansement chirurgical secondaire de brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains
16050202|0000|Pansement chirurgical secondaire de brûlure de l'extrémité céphalique et des mains
16050300|0000|Escarrotomie de décharge
16050300|1656|Par site, on entend : chaque membre inférieur, chaque membre supérieur, le tronc ou le cou.
16050400|0000|Excision de brûlure
16050400|1657|L'excision de brûlure inclut le pansement consécutif.
16050401|0000|Excision de brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains
16050402|0000|Excision de brûlure de l'extrémité céphalique et des mains
16050500|0000|Greffe de peau pour brûlure
16050500|1658|Comprend : \n - autogreffe, homogreffe ou xénogreffe cutanée \n - greffe de derme artificiel
16050500|1659|À l'exclusion de : autogreffe cutanée en sandwich (cf 16.05.06)
16050500|1660|La greffe de peau pour brûlure inclut la préparation de la zone à greffer et le pansement consécutif de la zone prélevée et de la zone greffée.
16050501|0000|Greffe de peau pour brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains
16050502|0000|Greffe de peau pour brûlure de l'extrémité céphalique et des mains
16050600|0000|Greffe cutanée en sandwich
16050700|0000|Greffe de culture de kératinocytes pour brûlure
16050800|0000|Ablation de support de culture cellulaire [Take down]
16060000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SEIN
16060000|1661|À l'exclusion de : actes thérapeutiques sur la peau du sein (cf 16.03)
16060100|0000|Évacuation de collection de la glande mammaire
16060100|1662|Comprend : évacuation \n - d'abcès de la glande mammaire \n - d'hématome de la glande mammaire \n - de kyste de la glande mammaire
16060200|0000|Exérèse partielle de la glande mammaire
16060300|0000|Mastectomie totale
16060300|1663|Coder éventuellement : reconstruction immédiate du sein (cf 16.06.07)
16060400|0000|Mastectomie totale élargie
16060500|0000|Mastoplastie de réduction ou d'augmentation
16060600|0000|Mastopexie
16060700|0000|Reconstruction du sein
16060700|1664|Comprend : reconstruction du sein pour absence \n - congénitale [agénésie] \n - acquise [amputation]
16060700|1665|L’autogreffe de tissu adipeux inclut  le prélèvement du tissu adipeux, son traitement, et la réinjection du tissu adipeux dans le sein.
16060700|1666|La reconstruction du sein par lambeau de l'abdomen inclut la réparation de la paroi abdominale et l'éventuelle dermolipectomie abdominale.
16060700|1667|La reconstruction du sein par lambeau de la cuisse inclut la réparation de la zone de prélèvement.
16060800|0000|Ablation et changement d'implant prothétique mammaire
16060800|1668|Indication : chirurgie réparatrice
16060800|1669|Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
16060900|0000|Actes thérapeutiques sur le mamelon
16060900|1670|À l'exclusion de : chirurgie du mamelon associée à la chirurgie de l'aréole (cf 16.06.10)
16061000|0000|Actes thérapeutiques sur la plaque aréolomamelonnaire
17000000|0000|ACTES SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
17000000|1701|Par organe profond, on entend : tout organe ou toute structure non vasculaire, de localisation intrathoracique ou intraabdominale.
17000000|1702|Par organe superficiel, on entend : tout organe ou toute structure non vasculaire, en dehors de ces localisations.
17000000|1703|Par cible, on entend : lésion individualisée à prélever, quel que soit le nombre de ponctions ou de biopsies effectuées à son niveau.
17010000|0000|ACTES DIAGNOSTIQUES, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
17010100|0000|Échographie, sans précision topographique
17010100|1704|A l'exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie (chapitre19)
17010200|0000|Radiographie, sans précision topographique
17010300|0000|Scanographie, sans précision topographique
17010300|1705|Par territoire anatomique on entend : tête, cou, thorax, abdomen, pelvis, membres
17010400|0000|Remnographie [IRM], sans précision topographique
17010500|0000|Scintigraphie, sans précision topographique
17010600|0000|Ponction et cytoponction, sans précision topographique
17010600|1706|À l'exclusion de : ponction de collection
17010700|0000|Biopsie, sans précision topographique
17020000|0000|EXAMEN ANATOMOPATHOLOGIQUE DES TISSUS
17020000|1707|Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :  \n – d'un organe : estomac, peau, muscle, \n – d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse,  \n – d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
17020000|1708|Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement
17020000|1709|Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement
17020000|1710|L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage \n Avec ou sans : coloration spéciale
17020000|1711|Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
17020000|1712|L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                               – coupes sériées \n                               – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
17020000|1713|Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
17020000|1714|Par marge, on entend : zone comprise entre les limites de la lésion et les limites de la résection [berges].
17020000|1715|Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale \n Avec ou sans : examen de berge
17020000|1716|Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
17020000|1717|L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
17020000|1718|L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
17020000|1719|L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage \n Avec ou sans : – coloration spéciale \n                              – coupes sériées \n                              – empreinte par apposition cellulaire \n                              – écrasis cellulaire
17020000|1720|Facturation : \n – un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
17020000|1721|Par examen de génétique somatique des cancers, on entend les examens permettant l'identification d’altérations génétiques au sein des cellules cancéreuses en vue d'identifier les biomarqueurs moléculaires indispensables au diagnostic, à la classification, à l'évaluation pronostique, au choix thérapeutique et à la recherche de maladie résiduelle de certains cancers 
17020100|0000|Examen cytopathologique
17020100|1722|Par produit de ponction, on entend : prélèvement de lésion solide ou kystique, de structure anatomique
17020100|1723|Par prélèvement de liquide, on entend : prélèvement de liquide d'aspiration, de ponction, d'émission ou de lavage, de structure anatomique
17020101|0000|Examen cytopathologique de prélèvement
17020101|1724|À l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)
17020101|1725|À l'exclusion de : examen cytopathologique de : \n - de produit de lavage bronchioloalvéolaire, avec coloration spéciale (GEQX002, GEQX001) \n - prélèvement du col de l'utérus (JKQX347, JKQX261, JKQX027) \n - de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse (ZZQX107)
17020102|0000|Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche]
17020102|1726|À l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement du col de l'utérus (JKQX147, JKQX426, JKQX015)
17020200|0000|Examen histopathologique
17020200|1727|Par biopsies étagées, on entend : prélèvement sur une structure anatomique de 2 à 4 fragments biopsiques distingués les uns des autres lors du prélèvement.
17020200|1728|Par cartographie, on entend : biopsie de 5 fragments ou plus d' une structure anatomique, distingués les uns des autres lors du prélèvement.
17020201|0000|Examen anatomopathologique de prélèvement biopsique de structure anatomique
17020201|1729|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM
17020202|0000|Examen anatomopathologique de prélèvement biopsique de muqueuse
17020202|1730|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM
17020203|0000|Examen anatomopathologique extemporané
17020203|1731|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM
17020300|0000|Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané
17020300|1732|Par examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané, on entend : examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de prélèvement de structure anatomique réalisé pendant une intervention et susceptible d'en modifier le déroulement \n Avec ou sans : écrasis cellulaire
17020300|1733|Facturation : \n – le contrôle cytolopathologique et/ou histopathologique ultérieur par inclusion des prélèvements examinés extemporanément peut être facturé en sus de l'examen extemporané
17020301|0000|Examen anatomopathologique de fragment de résection de structure anatomique
17020301|1734|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM
17020302|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse
17020302|1735|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM
17020400|0000|Examen histopathologique de fragment d'exérèse de structure anatomique
17020401|0000|Examen immunohistochimique de prélèvement tissulaire
17020401|1736|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM
17020402|0000|Autres examens particuliers de tissu
17020402|1737|Ce souschapitre est vide dans cette version de la CCAM
17020500|0000|Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse
17020500|1738|À l'exclusion de : \n - examen anatomopathologique de pièce d'exérèse : \n  - - de nœud [ganglion] lymphatique (cf 05.01.08.02) \n  - - intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin (HGQX003) \n - examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse \n  - - du système nerveux (cf 01.01.14) \n  - - de l'œil et ses annexes (cf 02.01.10) \n  - - de tumeur du cœur (DZQX005) \n  - - des systèmes immunitaires et hématopoïétiques (cf 05.01.08.02, 05.01.08.03) \n  - - de l'appareil respiratoire (cf 06.01.11.03, 06.01.11.04) \n  - - de l'appareil digestif (cf 07.01.13.02, 07.01.13.03, 07.01.13.04) \n  - - de l'appareil urinaire et génital (cf 08.01.09.03, 08.01.09.04, 08.01.09.05, 08.01.09.06) \n  - - des glandes endocrines (cf 10.01.05) \n  - - de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire (cf 15.01.07.01, 15.01.07.02) \n  - - de la peau et des tissus mous (cf 16.01.06.03) \n  - - du sein (cf 16.02.06.02) \n - examen anatomopathologique : \n  - - d'un placenta complet avec cordon et membranes (JPQX007) \n  - - de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes (JPQX019) \n  - - de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée (ZZQX109)
17020600|0000|Examens particuliers de tissu
17020601|0000|Examen immunologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire
17020601|1739|Facturation : \n – le compte rendu d'un examen immunocytochimique ou immunohistochimique précise : \n    . la technique utilisée, \n    . le nom des anticorps utilisés, \n    . les résultats de l'examen, \n    . les conclusions \n – un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, sans quantification du signal peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte \n – un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, avec quantification du signal, peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte
17020602|0000|Examens de génétique somatique des cancers
17020602|1740|Par qualification, on entend la sélection, l'analyse d'échantillon, le compte rendu incluant la conclusion sur la possibilité de réalisation de l'analyse génétique \n Par thérapie ciblée on entend : traitement n’apportant de bénéfices que chez certains patients identifiés par un marqueur prédictif déterminé par un test compagnon \n Par test compagnon on entend : test prédictif permettant de sélectionner, en fonction de leur statut pour un marqueur prédictif identifié par ce test, uniquement les patients chez lesquels le traitement est susceptible ; (i) d’apporter un bénéfice parmi ceux diagnostiqués pour une maladie donnée ou (ii) d’induire des effets indésirables nécessitant de ne pas recourir au traitement ou d’adapter sa posologie. Le test est considéré comme « compagnon » d’utilisation du traitement. 
17020603|0000|Autres examens particuliers de tissu
17020603|1741|Par dépistage organisé, on entend dépistage défini dans un programme national de santé au sens de l'article L. 1411-6 du code de la santé publique et répondant au cahier des charges correspondant à la thématique publié par arrêté ministériel
17020603|1742|Par dépistage individuel, on entend dépistage ne s'inscrivant pas dans un programme national de santé au sens de l'article L. 1411-6 du code de la santé publique, mais dont la pertinence, la population cible, les indications et conditions de réalisation font l'objet de recommandations de la Haute Autorité de santé
17020700|0000|Examen anatomocytopathologique expertal
17020700|1743|Le pathologiste expert doit exercer en relation avec un centre de compétence ou de référence et disposer dans son environnement des moyens techniques nécessaires pour aboutir à un diagnostic et un pronostic dans le champ des pathologies relevant de son expertise 
17030000|0000|ACTES THÉRAPEUTIQUES, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
17030100|0000|Évacuation de collection, sans précision topographique
17030200|0000|Drainage de collection, sans précision topographique
17030300|0000|Injection d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage
17030400|0000|Administration d'agent pharmacologique anticancéreux
17030500|0000|Transport intrahospitalier
17030500|1744|Par surveillance médicalisée du transport d'un patient, on entend : préparation au transport et transport aller et retour d'un patient, avec surveillance médicalisée au cours de l'acte ayant motivé le transport.
17030600|0000|Autres actes thérapeutiques, sans précision topographique
17040000|0000|RADIOTHÉRAPIE EXTERNE
17040000|1745|Facturation : établissement d'un protocole de traitement présentable au contrôle médical à sa demande
17040100|0000|Préparation à une irradiation externe
17040100|1746|Par repérage, on entend : détection des volumes-cibles et des organes à risque sur les images obtenues lors de l'acquisition des données anatomiques et délimitation de leurs contours.
17040100|1747|Par acquisition des données anatomiques, on entend : obtention des informations anatomiques de la zone à irradier, en position de traitement, à l'aide d'un appareil d'imagerie : \n – échographe \n – scanographe \n – remnographe [IRM] \n – tépographe \n – simulateur ou appareil à fonction simulateur
17040100|1748|Par simulation d'irradiation externe, on entend : préparation balistique à une irradiation externe.
17040100|1749|Par dosimétrie, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses.
17040100|1750|Par dosimétrie tridimensionnelle, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses sur au moins 10 coupes de scanographie ou de remnographie.
17040100|1751|Par fusion numérique multimodale (ZZQL021), on entend : mise en correspondance spatiale d'images acquises par des techniques différentes. Elle comporte deux étapes fondamentales : le recalage et la visualisation. Le recalage est la recherche de la transformation géométrique qui aligne les données.
17040100|1752|Environnement : spécifique : concertation pluridisciplinaire
17040101|0000|Préparation sans dosimétrie
17040102|0000|Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle
17040103|0000|Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle sans histogramme dose-volume [HDV]
17040104|0000|Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle avec histogramme dose-volume [HDV]
17040105|0000|Préparations spécifiques à une irradiation externe
17040106|0000|Autres actes de préparation à une irradiation externe
17040106|1753|Ce sousparagraphe est vide dans cette version de la CCAM.
17040107|0000|Reprises de préparation à une irradiation externe, en cours de traitement
17040107|1754|Par reprise de préparation à une irradiation externe, on entend : réalisation d'une nouvelle préparation à une irradiation externe, en cours de traitement, 3 semaines au moins après son début. Elle peut être justifiée par : \n - la modification de la morphologie du patient ; \n - la modification du volume-cible irradié ; \n - la nécessité de délivrer un complément de dose dans un volume réduit [surimpression] ; \n - la nécessité d'une réduction de l'étendue des champs d'irradiation en raison de la présence ou de la proximité d'un organe à risque.
17040107|1755|Facturation : 2 reprises maximum ; un délai de 15 jours doit être respecté entre la facturation de 2 reprises.
17040200|0000|Irradiation externe
17040201|0000|Séances d'irradiation externe
17040201|1756|Comprend : irradiation externe :  \n  – par électrons \n  – par photons
17040201|1757|À l'exclusion de : irradiation externe avec utilisation de collimateur multilame pour modulation d'intensité (cf 17.04.02.02)
17040201|1758|Par collimateur multilame, on entend : système de lames parallèles dont chacune est commandée par un moteur et peut se déplacer de manière indépendante ; le déplacement est contrôlé par le système informatique de la machine.
17040201|1759|Par imagerie portale, on entend : système d'imagerie numérique de contrôle permettant la vision de l'image d'un champ d'irradiation externe. 
17040201|1760|Par guidage par imagerie [image guided radiation therapy] [IGRT], on entend : système d'imagerie numérique permettant de vérifier le centrage des champs d'irradiation externe [contrôle balistique] et de corriger les positions des faisceaux. 
17040202|0000|Séances d'irradiation externe avec modulation d'intensité
17040202|1761|Comprend : irradiation externe avec modulation d'intensité par collimateur multilame
17040203|0000|Irradiation externe en conditions stéréotaxiques
17040204|0000|Techniques spéciales d'irradiation externe
17050000|0000|CURIETHÉRAPIE
17050000|1762|Acquisition des données anatomiques comprend acquisition des données anatomiques \n - par simulateur ou appareil à fonction simulateur \n - par scanographie \n À l'exclusion de : acquisition des données anatomiques par \n - échographie \n - remnographie [IRM]
17050000|1763|Par dosimétrie, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses.
17050000|1764|Par dosimétrie tridimensionnelle, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses sur au moins 10 coupes de scanographie ou de remnographie.
17050100|0000|Curiethérapie intracavitaire utérovaginale
17050200|0000|Curiethérapie intracavitaire vaginale [Curiethérapie du fond vaginal]
17050300|0000|Curiethérapie intraluminale
17050300|1765|À l'exclusion de : curiethérapie intracavitaire \n - utérovaginale (cf 17.04.01) \n - vaginale (cf 17.04.02)
17050400|0000|Curiethérapie interstitielle superficielle
17050400|1766|Comprend : curiethérapie interstitielle \n - de la peau \n - du sein \n - des lèvres
17050500|0000|Curiethérapie interstitielle profonde
17050500|1767|Comprend : curiethérapie interstitielle \n - du canal anal \n - des paramètres \n - des voies aérodigestives supérieures
17050600|0000|Techniques spéciales de curiethérapie
18000000|0000|ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES ET GESTES COMPLÉMENTAIRES
18010000|0000|GESTES D'ANESTHÉSIE GÉNÉRALE OU LOCORÉGIONALE, COMPLÉMENTAIRE D'UN ACTE DIAGNOSTIQUE OU THÉRAPEUTIQUE ; ANESTHESIE RACHIDIENNE POUR ACCOUCHEMENT
18010000|1801|Par anesthésie complémentaire, on entend : geste d'anesthésie générale ou locorégionale, réalisé dans certaines circonstances, au cours d'acte effectué habituellement sans anesthésie générale ou locorégionale
18020000|0000|GESTES COMPLÉMENTAIRES
18020100|0000|Gestes complémentaires sur le système nerveux
18020101|0000|Surveillances électroencéphalographique et électrocorticographique peropératoires
18020102|0000|Potentiels évoqués peropératoires
18020103|0000|Autres gestes complémentaires sur le système nerveux
18020200|0000|Gestes complémentaires sur l'oeil et ses annexes
18020300|0000|Gestes complémentaires sur l'oreille
18020300|1802|Ce paragraphe est vide dans cette version de la CCAM.
18020400|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil circulatoire
18020401|0000|Échographie peropératoire du coeur et des vaisseaux intrathoraciques
18020402|0000|Autres gestes complémentaires diagnostiques sur l'appareil circulatoire
18020403|0000|Prélèvement peropératoire d'autogreffe vasculaire
18020404|0000|Assistance circulatoire peropératoire
18020405|0000|Rétablissement peropératoire de la circulation
18020406|0000|Occlusion et résection peropératoires de vaisseau
18020407|0000|Autres gestes complémentaires thérapeutiques sur l'appareil circulatoire
18020500|0000|Gestes complémentaires sur les systèmes immunitaire et hématopoïétique
18020600|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil respiratoire
18020601|0000|Gestes complémentaires au cours d'exploration fonctionnelle respiratoire
18020602|0000|Lambeau intrathoracique au cours d'une intervention intrathoracique
18020603|0000|Autres gestes complémentaires sur l'appareil respiratoire
18020700|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil digestif
18020701|0000|Radiographie peropératoire de la bouche ou de l'appareil digestif
18020701|1803|Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :  \n - d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare \n - des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
18020702|0000|Endoscopie peropératoire de l'appareil digestif
18020703|0000|Prélèvement au cours d'une endoscopie du tube digestif
18020704|0000|Exploration peropératoire de la cavité abdominale
18020705|0000|Gestes complémentaires sur les dents et les arcades dentaires
18020706|0000|Soins prothétiques - Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée
18020707|0000|Autres gestes complémentaires sur l'appareil digestif
18020800|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil urinaire et génital
18020900|0000|Gestes complémentaires liés à la grossesse et à l'accouchement
18021000|0000|Gestes complémentaires sur les glandes endocrines
18021000|1804|Ce paragraphe est vide dans cette version de la CCAM.
18021100|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire de la tête
18021200|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire du cou et du tronc
18021300|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire du membre supérieur
18021300|1805|Ce paragraphe est vide dans cette version de la CCAM.
18021400|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire du membre inférieur
18021400|1806|Ce paragraphe est vide dans cette version de la CCAM.
18021500|0000|Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
18021600|0000|Gestes complémentaires sur le système tégumentaire
18021700|0000|Autres gestes complémentaires
18021701|0000|Autres gestes complémentaires diagnostiques
18021702|0000|Autres gestes complémentaires thérapeutiques
18021703|0000|Autres gestes complémentaires d’anesthésie
19000000|0000|ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE
19010000|0000|FORFAITS ET ACTES TRANSITOIRES
19010100|0000|Surveillance post opératoire
19010200|0000|Cardiologie
19010300|0000|Chirurgie
19010400|0000|Échographie
19010500|0000|Médecine hyperbare
19010500|1901|Ce paragraphe est vide dans cette version de la CCAM.                                                                                                                                                                                        
19010600|0000|Médecine d'urgence
19010700|0000|Néonatalogie
19010800|0000|Pneumologie
19010900|0000|Radiologie
19010901|0000|Radiologie, scanographie, remnographie
19010902|0000|Radiologie vasculaire et imagerie interventionnelle
19010902|1902|Facturation: ne peut pas être facturé avec : \n  - Guidage radiologique (YYYY033) \n  - Supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle, réalisée au bloc opératoire (YYYY300)
19010903|0000|Tentative d'angioplastie
19011000|0000|Radiothérapie
19011001|0000|Champs fixes de moins de 300 cm²
19011001|1903|Facturation : la dose absorbée est comptée sur le rayon central au niveau maximum atteint au cours de la pénétration dans les tissus pour la totalité pour le traitement tel qu'il est établi dans le compte rendu de fin d'irradiation.
19011002|0000|Irradiation segmentaire par champs fixes par faisceaux de 300 cm² ou plus à l'entrée
19011002|1904|Environnement : deux caches protecteurs ou plus
19011002|1905|Facturation : l'irradiation correspond à la sommation des doses maximales à l'entrée délivrées par chacun des faisceaux élémentaires habituels de la même zone d'irradiation (jusqu'à un maximum de quatre ; le facteur 4 ne doit pas être systématique). \n                    la dose absorbée est comptée sur le rayon central au niveau maximum atteint au cours de la pénétration dans les tissus pour la totalité pour le traitement tel qu'il est établi dans le compte rendu de fin d'irradiation.
19011003|0000|Cyclothérapie partielle ou totale
19011003|1906|Facturation : la dose absorbée est comptée à l'axe de rotation
19011004|0000|Autres actes de radiothérapie
19011100|0000|Réanimation
19011200|0000|Assistance médicale à la procréation (AMP)
19011300|0000|Anatomocytopathologie
19011300|1907|Ce paragraphe est vide dans cette version de la CCAM.
19011400|0000|Néphrologie
19020000|0000|SUPPLÉMENTS
19020000|1908|Facturation : les libellés de ce sous-chapitre ne peuvent pas être codés isolément ; ils doivent être codés en association avec des actes des chapitres 1 à 19 et sont facturés à taux plein.
19020100|0000|Anesthésie
19020200|0000|Cardiologie
19020300|0000|Chirurgie - Obstétrique
19020400|0000|Dermatologie
19020500|0000|Neurologie
19020600|0000|Pneumologie
19020700|0000|Radiologie
19020800|0000|Radiothérapie
19020900|0000|Médecine d'urgence
19021000|0000|Anatomocytopathologie
19021000|1909|Ce paragraphe est vide dans cette version de la CCAM.
19021100|0000|Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible et soins dentaires
19021200|0000|Gynécologie
19030000|0000|MODIFICATEURS
19030100|0000|Urgence
19030100|1910|Dans le cadre d’une affection ou la suspicion d'une affection mettant en danger la vie du patient ou l'intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles : \n - Réalisation d'un acte non prévu 8 heures auparavant et réalisé soit, entre 20 heures et 8 heures soit, le dimanche ou un jour férié. \n - Réalisation d’un acte de 8 heures à 20 heures dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient dans un établissement mentionné au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale. \n 
19030100|1911|Facturation : à l'exclusion des forfaits de surveillance continue du sous chapitre 19.01
19030100|1912|Acte chirurgical réalisé en urgence vitale ou en urgence d’organes, de 8h à 20 h, par les chirurgiens, ORL, ophtalmologue, stomatologue, anesthésistes ou gynécologues-obstétriciens, dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient : soit, dans un établissement mentionné au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant d’une autorisation de service d’urgence délivrée par l’ARS soit, pour un patient non transférable
19030100|1913|Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20 h et 08 h
19030100|1914|A l’exclusion de : \n acte réalisé par les chirurgiens, ORL, stomatologues, ophtalmologues, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes ;  \n acte réalisé par les pédiatres, par les médecins généralistes ou par les sages-femmes ;  \n acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les médecins des autres spécialités, de 00h à 08h. \n 
19030100|1915|Acte réalisé en urgence par les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes entre 20h et minuit
19030100|1916|Inclut : \n acte réalisé en urgence par les ORL, stomatologues et ophtalmologues  
19030100|1917|Acte réalisé en urgence par les les médecins généralistes ou les sages-femmes de 20h à 00h
19030100|1918|Acte réalisé en urgence par les pédiatres, de 20h à 00h
19030100|1919|Acte réalisé en urgence par les médecins généralistes ou les sages-femmes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les médecins des autres spécialités, la nuit de 00h à 08h  
19030100|1920|Acte réalisé en urgence par les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens, les anesthésistes, les pédiatres entre 00h et 08h
19030100|1921|Inclut : \n acte réalisé en urgence par les ORL, stomatologues et ophtalmologues  
19030100|1922|Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié
19030100|1923|A l’exclusion de : \n acte réalisé par les chirurgiens, ORL, stomatologues, ophtalmologues, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes
19030100|1924|Acte réalisé en urgence par les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens, les anesthésistes ou les pédiatres un dimanche ou un jour férié
19030100|1925|Inclut : \n acte réalisé en urgence par les ORL, stomatologues et ophtalmologues  
19030100|1926|Majoration pour soins d'urgence faits au cabinet du médecin généraliste, du pédiatre ou de la sage-femme, après examen en urgence d'un patient \n Facturation : \n par exception, le modificateur s’applique pour la suture de plaie réalisée en urgence par un médecin généraliste ou un pédiatre, au domicile du patient
19030200|0000|Age du patient
19030300|0000|Chirurgie itérative
19030400|0000|Autres modificateurs
19030400|1901|Par analgésie rachidienne on entend :  \n - rachianalgésie \n - analgésie péridurale
19030400|1902|Majoration pour la mise en œuvre peropératoire et le suivi d’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, sans cathéter périnerveux ou rachidien
19030400|1903|Majoration pour la mise en œuvre peropératoire et le suivi d’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, avec cathéter périnerveux ou rachidien
19030400|1904|Réalisation d'un acte de chirurgie plastique des téguments de la face, \n du cou, de la main et des doigts, ou d'un acte sur des plaies ou \n brûlures de la face ou des mains
19030400|1905|Majoration pour traitement d'une fracture ou d'une luxation ouverte
19030400|1906|Facturation : \n - en supplément de l'acte de réduction ou d'ostéosynthèse \n - la suture de plaie ne peut pas être facturée avec l'acte de réduction ou d'ostéosynthèse bénéficiant de ce supplément
19030400|1907|Majoration transitoire de chirurgie
19030400|1908|Majoration forfaits modulables pour les actes d’accouchement réalisés par les sages-femmes. Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues-obstétriciens et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, en secteur 1 ou ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique [OPTAM-CO] définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 et par les chirurgiens-dentistes spécialistes en chirurgie orale
19030400|1909|Concerne: \n - les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables  ou ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique [OPTAM-CO] définie aux articles 49 et suivants de la  convention nationale précitée \n par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré  à l’option pratique tarifaire maîtrisée [OPTAM] définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés à tarifs opposables aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé ou disposant de l’attestation de droit à l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé [ACS] définie à l’article L.863-3 du code de la sécurité sociale  \n par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré  à  l’option pratique tarifaire maîtrisée [OPTAM] définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés en urgence, à tarifs opposables   \n - les chirurgiens-dentistes spécialistes en chirurgie orale conventionnés
19030400|1910|Majoration forfaits modulables pour les actes d’accouchement réalisés par les gynécologues-obstétriciens ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée [OPTAM] définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée [OPTAM] définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016
19030400|1911|Concerne: \n - les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée [OPTAM] définie aux articles 40 et suivants de la  convention nationale précitée
19030400|1912|Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention
19030400|1913|Majoration du tarif pour acte de contrôle radiographique de segment de squelette immobilisé par contention rigide
19030400|1914|Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue
19030400|1915|Facturation : ne peut pas être facturé avec le modificateur Z
19030400|1916|Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue
19030400|1917|Facturation : ne peut pas être facturé avec le modificateur Y
19030400|1918|Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé au bloc opératoire, en unité de réanimation ou au lit du patient intransportable
19030400|1919|Facturation : ne peut pas être facturé avec \n - acte de radiologie vasculaire et interventionnelle,  \n - radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance \n - examen radiologique de la vésicule et des voies biliaires et/ou pancréatiques au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique
19030400|1920|Modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 1
19030400|1921|A mentionner avec le code de l'acte pour approcher la dose d'irradiation en arrondissant à l'entier le plus proche. 4 modificateurs additifs au plus peuvent être codés.
19030400|1922|Modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 2
19030400|1923|A mentionner avec le code de l'acte pour approcher la dose d'irradiation en arrondissant à l'entier le plus proche. 4 modificateurs additifs au plus peuvent être codés.
19030400|1924|Modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 3
19030400|1925|A mentionner avec le code de l'acte pour approcher la dose d'irradiation en arrondissant à l'entier le plus proche. 4 modificateurs additifs au plus peuvent être codés.
19030400|1926|Modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 4
19030400|1927|A mentionner avec le code de l'acte pour approcher la dose d'irradiation en arrondissant à l'entier le plus proche. 4 modificateurs additifs au plus peuvent être codés.
